Traduction de «non originaire parce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]
business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]

parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]
technology park [ research park | science park ]

exploitant de parc animalier | exploitant de parc zoologique | exploitant de parc animalier/exploitante de parc animalier | exploitante de parc zoologique
zoo COO | zoo managing director | animal facility manager | aquarium chief operating officer

agente d'entretien de parc d'attractions | agente d'entretien de parc de loisirs | agent d'entretien de parc d'attractions | agent d'entretien de parc d'attractions/agente d'entretien de parc d'attractions
amusement park janitor | cleaners | amusement park cleaner | janitorial worker

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking
parking | parking area | parking lot | parking place | parking space

animatrice en parc zoologique | animateur en parc zoologique | animateur en parc zoologique/animatrice en parc zoologique
guest experience assistant | schools engagement officer | conservation educator | zoo educator

parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]
leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]

parc commercial | parc d'activités | parc d'activités industrielles et commerciales | parc d'entreprises
business park | office park

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Lorsqu'un végétal, produit végétal ou autre objet originaire ou expédié d'un pays tiers présente un risque phytosanitaire inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union et que ce risque phytosanitaire ne peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures énumérées à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission modifie l'acte d'exécution prévu au paragraphe 2 en conséquence pour y inclure ledit végétal, produit végétal ou autre objet ainsi que les pays tiers, les groupes de pays tiers ou les zones spécifiques des pays tiers concernés.
3. Where a plant, plant product or other object originating in or being dispatched from a third country poses a pest risk of an unacceptable level due to the likelihood that it hosts a Union quarantine pest, and that pest risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall amend the implementing act referred to in paragraph 2 accordingly to include in it that plant, plant product or other object and the third countries, groups of third countries or specific areas of third countries concerned.

4. S'il ressort d'une évaluation des risques que le végétal, produit végétal ou autre objet, originaire du pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné, visé au paragraphe 2, de niveau taxinomique tel qu'établi dans l'acte d'exécution prévu au paragraphe 3, ou d'un niveau inférieur, ne présente pas un risque inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union, la Commission adopte un acte d'exécution pour retirer ce végétal, produits végétal ou autre objet de la liste visée dans ce paragraphe pour les pays tiers concernés.
4. If it is concluded, on the basis of a risk assessment, that the plant, plant product or other object originating in the third country, group of third countries or specific area of the third country concerned referred to in paragraph 2, on the taxonomic level as listed in the implementing act provided for in paragraph 3 or below that level, does not pose a risk of an unacceptable level by its likelihood to host a Union quarantine pest, the Commission shall adopt an implementing act removing that plant, plant product or other object from the list referred to in that paragraph for the third countries concerned.

S'il ressort d'une évaluation des risques que le végétal, produit végétal ou autre objet, originaire du pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné, visé au paragraphe 2, présente un risque inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union et que ce risque phytosanitaire ne peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures énumérées à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission adopte un acte d'exécution pour retirer ce végétal, produit végétal ou autre objet et les pays tiers concernés de la liste visée au paragraphe 2 du présent article et l'ajoute à la liste visée à l'article 40.
If it is concluded, on the basis of a risk assessment, that the plant, plant product or other object originating in the third country, group of third countries or specific area of the third country concerned referred to in paragraph 2 poses an unacceptable risk due to the likelihood that it hosts a Union quarantine pest, and that that pest risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall adopt an implementing act removing that plant, plant product or other object and the third countries concerned from the list referred to in paragraph 2 and add it to the list referred to in Article 40.

Cependant, la valeur des lingots d’aluminium n’est pas incluse dans la valeur des matières non originaires parce que la sous-position 7601.10 n’est pas énumérée à l’annexe IV. La valeur des lingots d’aluminium n’a pas à être indiquée séparément dans le coût net du moteur parce qu’elle est incluse dans la valeur de la matière intermédiaire et que le coût total de la matière intermédiaire est inclus dans le coût net du moteur.
However, the value of the aluminum ingots is not included in the value of non-originating materials because subheading 7601.10 is not listed in Schedule IV. The value of the aluminum ingots does not need to be included separately in the net cost of the engine because that value is included in the value of the intermediate material, and the total cost of the intermediate material is included in the net cost of the engine.

La pompe à eau est une matière non originaire parce qu’elle ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale.
The water pump is a non-originating material because it fails to satisfy the regional value-content requirement.

Même si le producteur désigne la pompe à eau comme matière intermédiaire en vertu du paragraphe 7(4), celle-ci est une matière non originaire parce qu’elle ne satisfait pas à la prescription de teneur en valeur régionale.
Although the producer, under subsection 7(4), designates the water pump as an intermediate material, it is a non-originating material because it fails to satisfy the regional value-content requirement.

Ce dernier est un produit non originaire parce qu’il ne satisfait pas à l’exigence de changement de classification tarifaire applicable.
The rear view mirror is a non-originating good because it fails to satisfy the applicable change in tariff classification.

(3) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession la déclaration visée à l’alinéa 9(2)f) qui est signée par le producteur d’organes de direction assistée, il peut utiliser la formule prévue à cet alinéa pour calculer la valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière acquise. Dans le présent cas, si la teneur en valeur régionale était de 55 pour cent, la valeur des matières non originaires serait de 4,50 $. Étant donné que les frais de transport depuis l’emplacement du producteur de l’organe de direction assistée jusqu’à l’emplacement du producteur de véhicules de gamme légère sont inclus dans le prix d’achat et ne sont pas indiqués séparément, ils ne peuvent être déduits du prix d’achat parce que la formule ne prévoit pas la déduction des frais de transport qui autrement ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires;
(3) if the light-duty vehicle producer has a statement referred to in paragraph 9(2)(f) signed by the producer of the power steering hose assembly, the light-duty vehicle producer may use the formula set out in paragraph 9(2)(f) to calculate the value of non-originating materials with respect to that acquired material: in this situation, assuming the regional value content is 55 per cent, the value of non-originating materials would be $4.50; and because the cost of transportation from the location of the producer of the power steering hose assembly to the location of the light-duty vehicle producer is included in the purchase price and not separately identified, it may not be deducted from the purchase price, because the formula referred to in paragraph 9(2)(f) does not allow for the deduction of transportation costs that would otherwise not be non-originating;

2. Quand des végétaux, produits végétaux ou autres objets originaires ou expédiés d’un pays tiers présentent un risque phytosanitaire inacceptable parce qu’ils sont susceptibles de porter un organisme de quarantaine de l’Union et que ce risque ne peut être ramené à un niveau acceptable par une ou plusieurs des mesures énumérées à l’annexe IV, section 1, points 2 et 3, sur les mesures et principes de gestion du risque lié aux organismes nuisibles, la Commission modifie en conséquence l’acte d’exécution prévu au paragraphe 1 pour y inscrire lesdits végétaux, produits végétaux ou autres objets ainsi que les pays tiers concernés.
2. In case a plant, plant product or other object, originating in or being dispatched from a third country, poses a phytosanitary risk of an unacceptable level by its likelihood to host a Union quarantine pest, and that risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex IV on measures and principles for the management of the risks of pests, the Commission shall amend, as appropriate, the implementing act referred to in paragraph 1, to include in it that plant, plant product or other object and the third countries, concerned.

Lorsque cette organisation met à jour le registre en en retirant un lieu de production, soit parce qu’elle a constaté que ce lieu de production n’était plus conforme à l’annexe I, section I, partie B, point 1) b), soit parce que la Commission a informé la Chine d’éléments permettant de conclure à la présence d’Anoplophora chinensis (Forster) dans des végétaux spécifiés importés originaires de l’un de ces lieux de production et que la Chine met la version actualisée du registre à la disposition de la Commission, la Commission communique la version actualisée du registre aux États membres au moyen de pages web d’information.
Where that organisation updates the register by removing a place of production either because that organisation has found that the place of production no longer complies with point (1)(b) of Section I(B) of Annex I or because the Commission has informed China of evidence of the presence of Anoplophora chinensis (Forster) at import of specified plants from one of those places of production, and China makes the updated version of the register available to the Commission, the Commission shall communicate the updated version of the register to the Member States through internet based information pages.