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Action cotée
Action inscrite en bourse
Action inscrite à la cote officielle
Détenteur inscrit
Détenteur inscrit d'une valeur mobilière
Effectuer des plantations selon les consignes données
Groupe des non-inscrits
Installer les clients selon la liste d’attente
Non admis
Non coté
Non inscrit à la cote
Non inscrit à la cote officielle
Non introduit en bourse
Non-inscrit
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Titre coté
Titre coté en bourse
Titre inscrit à la cote
Valeur cotée
Valeur cotée en bourse
Valeur mobilière admise à la cote officielle
Valeur mobilière cotée en bourse

Vertaling van "non inscrits selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Population indienne inscrite selon le sexe et la résidence, 2002

Registered Indian Population by Sex and Residence 2002


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder


action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse

listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market


détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

registered holder


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]

Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]


non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]

non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]


non coté [ non admis | non inscrit à la cote officielle | non inscrit à la cote | non introduit en bourse ]

unquoted [ unlisted ]


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sur les 81 mesures inscrites dans le PAN/incl. 2001-2003, vingt et une, représentant de 10 à 54% des mesures selon les objectifs, ont, selon le Ministère, abouti au terme de la période.

According to the Ministry, 21 of the 81 measures described in the 2001-2003 NAPincl, representing between 10% and 54% of the measures depending on which Nice objective they came under, were terminated at the end of the period.


En effet, un juriste d’entreprise, inscrit comme avocat au barreau, serait, du seul fait de ses obligations de déontologie et de discipline professionnelles, tout aussi indépendant qu’un avocat externe. En outre, les garanties d’indépendance dont jouit un «advocaat in dienstbetrekking», c’est-à-dire un avocat se trouvant dans un rapport d’emploi selon le droit néerlandais, revêtiraient une importance particulière.

An in-house lawyer enrolled at a Bar or Law Society is, simply on account of his obligations of professional conduct and discipline, just as independent as an external lawyer. Furthermore, the guarantees of independence enjoyed by an ‘advocaat in dienstbetrekking’, that is an enrolled lawyer in an employment relationship under Dutch law, are particularly significant.


Selon ce critère, la situation des avocats internes inscrits auprès d’un barreau ou d’une association d’avocats ne diffère pas de celle des avocats externes.

According to that criterion, the position of in-house lawyers enrolled with a Bar or Law Society is no different from that of external lawyers.


5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision destinée à modifier des éléments non essentiels du présent règlement est prise en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 14, paragraphe 3, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tout dossier soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4 du présent article, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou de l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon ...[+++]

5. Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be taken in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 14(3) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4 of this Article, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.


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5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision destinée à modifier des éléments non essentiels du présent règlement est prise en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 14, paragraphe 3, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tout dossier soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4 du présent article, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou de l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon ...[+++]

5. Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be taken in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 14(3) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4 of this Article, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.


5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance a été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision est prise, selon la procédure visée à l'article 19, paragraphe 2, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tous les dossiers soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou pour l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

5. Within four years from the date on which a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision shall be taken, in accordance with the procedure referred to in Article 19(2) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation in accordance with paragraph 4, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.


- Ce point est donc inscrit selon la procédure sans rapport à l'heure de votes de ce jeudi, à Strasbourg, à midi.

– This item will therefore be included, under the procedure without report, in the vote at 12 noon on Thursday in Strasbourg.


Je souhaiterais néanmoins dire que, dans le cadre du développement durable, il est un thème dont on ne parle jamais et qui s'inscrit, selon moi, dans la tradition européenne, un thème dont nous devrions tenir compte : l'homme.

Nevertheless, I would like to say that, in this regard, there is an issue which is never discussed and which I believe is a part of European tradition, an issue which we should take into account: man.


- Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, la proposition de directive de la Commission sur la protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes s'inscrit, selon nous, dans une vision globale de l'établissement du régime d'asile européen.

– (FR) Mr President, ladies and gentlemen, in our view the Commission's proposal for a directive on temporary protection in the event of a mass influx of displaced persons forms part of a global vision of how to establish a European asylum system.


- (DE) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, le rapport sur la réduction des émissions de gaz d'échappement provenant des poids lourds dont nous débattons aujourd'hui s'inscrit selon moi dans la suite logique de nos efforts pour améliorer la qualité de l'air en Europe tout en préservant la mobilité des citoyens.

– (DE) Mr President, as I see it, the report before us today on reducing exhaust emissions from heavy goods vehicles serves to carry forward our efforts to improve air quality in Europe whilst preserving our citizens’ mobility.




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non inscrits selon ->

Date index: 2022-04-02
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