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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
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Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Enquête exhaustive
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Règlement sur les produits importés non taxables
Résiduel de la personnalité et du comportement
SURE
Sinistre certain non encore réglé
Sinistre certain non réglé
Tenance à terme certain
échantillon exhaustif
échantillonnage exhaustif

Traduction de «non exhaustive certains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other impo ...[+++]


échantillon exhaustif | échantillonnage exhaustif | enquête exhaustive | manière exhaustive | manière sans remise

census | exhaustive enumeration | exhaustive sampling


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects d ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the TACIS-programme | SURE Programme | SURE [Abbr.]


location à terme certain | tenance à terme certain

tenancy for a term certain


sinistre certain non encore réglé [ sinistre certain non réglé ]

open claim


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]

Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]




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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La législation de l’Union dans le domaine de l’environnement ayant été élaborée à une époque où la fracturation hydraulique à grands volumes n'était pas encore pratiquée en Europe, les textes en vigueur ne traitent pas de manière exhaustive certains aspects environnementaux associés à l’exploration et à la production des combustibles fossiles par cette technique.

Since the EU environmental legislation was developed at a time when high volume hydraulic fracturing was not used in Europe, certain environmental aspects associated with the exploration and production of fossil fuels involving this practice are not comprehensively addressed in current EU legislation.


L'article 41 de la Charte cite également, de manière non exhaustive, certains des éléments entrant dans la définition du droit à une bonne administration, comme le droit d'être entendu, le droit de chaque personne d’avoir accès au dossier qui la concerne, le droit à la communication des motifs d'une décision de l'administration et la possibilité de demander réparation pour les dommages causés par les institutions ou par leurs agents dans l'exercice de leurs fonctions, et les droits linguistiques.

Article 41 of the Charter further indicates, in a non-exhaustive way, some of the elements included in the definition of the right to good administration such as the right to be heard, the right of every person to have access to their file, the right to be given reasons for a decision of the administration and the possibility of claiming damages caused by the institutions and its servants in the performance of their duties, and language rights.


La législation de l’Union dans le domaine de l’environnement ayant été élaborée à une époque où la fracturation hydraulique à grands volumes n'était pas encore pratiquée en Europe, les textes en vigueur ne traitent pas de manière exhaustive certains aspects environnementaux associés à l’exploration et à la production des combustibles fossiles par cette technique.

Since the EU environmental legislation was developed at a time when high volume hydraulic fracturing was not used in Europe, certain environmental aspects associated with the exploration and production of fossil fuels involving this practice are not comprehensively addressed in current EU legislation.


La législation de l’Union dans le domaine de l’environnement ayant été élaborée à une époque où la fracturation hydraulique à grands volumes n'était pas encore pratiquée en Europe, les textes en vigueur ne traitent pas de manière exhaustive certains aspects environnementaux associés à l’exploration et à la production des combustibles fossiles par cette technique.

Since the EU environmental legislation was developed at a time when high volume hydraulic fracturing was not used in Europe, certain environmental aspects associated with the exploration and production of fossil fuels involving this practice are not comprehensively addressed in current EU legislation.


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Afin d’éviter que l’application des dispositions relatives à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules n’impose à court terme une charge trop lourde aux constructeurs en ce qui concerne certains systèmes qui sont repris des anciens aux nouveaux types de véhicules, il convient d’introduire une liste exhaustive de certaines dérogations limitées aux dispositions générales sur l’accès aux systèmes de diagnostic embarqués des véhicules et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, dont la ...[+++]

In order to exclude that application of the provisions on access to repair and maintenance information imposes too much burden upon vehicle manufacturers in the short term with respect to certain systems which are carried over from old to new vehicle types, it is appropriate to introduce an exhaustive list of certain limited derogations from the general provisions on access to vehicle OBD and vehicle repair and maintenance informat ...[+++]


Toutefois, il existe une liste exhaustive d'industries exclues du régime (liste négative), qui écarte du bénéfice des mesures les sociétés de certains secteurs d'activité.

Nevertheless, an exhaustive list of ineligible industries (negative list of industries) exists preventing companies in certain fields of operations from benefiting from the incentives.


La Commission précise qu'elle a récemment lancé une étude qui passera en revue de manière exhaustive et objective tous les aspects de la politique de défense commerciale de l'UE et de ses pratiques en la matière. Cette étude évaluera notamment l'utilisation de l'actuel instrument de défense commerciale, les méthodes employées dans le cadre de celui-ci, les résultats obtenus et l'efficacité de cet instrument quant à la réalisation des objectifs de politique commerciale de l'UE. Elle évaluera l'efficacité des décisions stratégiques actuelles et potentielles de l'Union européenn ...[+++]

The Commission notes that it has recently launched a study which will provide a complete and objective review of all aspects of the EU's trade defence policy and practice, including an evaluation of the performance, methods, utilisation and effectiveness of the present TDI scheme in achieving its trade policy objectives, an evaluation of the effectiveness of the existing and potential policy decisions of the European Union (e.g., the Union interest test, the lesser duty rule, the duty collection system) in comparison with the policy decision ...[+++]


Il convient, à cet effet, de créer une nouvelle catégorie de prestataires de services de paiement, «les établissements de paiement», en agréant — sous réserve d'une série de conditions strictes et exhaustives — certaines personnes morales ne relevant pas des catégories existantes pour la fourniture de services de paiement dans toute la Communauté.

It is appropriate, therefore, to introduce a new category of payment service providers, ‘payment institutions’, by providing for the authorisation, subject to a set of strict and comprehensive conditions, of legal persons outside the existing categories to provide payment services throughout the Community.


Il convient, à cet effet, de créer une nouvelle catégorie de prestataires de services de paiement, «les établissements de paiement», en agréant — sous réserve d'une série de conditions strictes et exhaustives — certaines personnes morales ne relevant pas des catégories existantes pour la fourniture de services de paiement dans toute la Communauté.

It is appropriate, therefore, to introduce a new category of payment service providers, ‘payment institutions’, by providing for the authorisation, subject to a set of strict and comprehensive conditions, of legal persons outside the existing categories to provide payment services throughout the Community.


Certaines le sont déjà dans quelques États membres et la liste ne prétend pas être exhaustive.

Some of these exist already in some Member States; and the list itself does not claim to be all-inclusive.




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non exhaustive certains ->

Date index: 2023-03-05
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