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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Connaissance technique non divulguée
Delirium tremens
Données non divulguées par le patient
Démence alcoolique SAI
Formule non divulguée
Hallucinose
Information non communiquée
Information non divulguée
Informations non divulguées
Informations à ne pas divulguer
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Programme SURE
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
SURE

Traduction de «non divulguée ainsi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
données non divulguées par le patient

Patient data refused


informations à ne pas divulguer | informations non divulguées

undisclosed information


connaissance technique non divulguée

confidential technical knowledge


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


information non communiquée [ information non divulguée ]

undisclosed information




Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Loi visant à corriger des anomalies, incompatibilités, archaïsmes et erreurs dans les Lois du Canada ainsi qu'à y effectuer d'autres modifications mineures et non controversables

An Act to correct certain anomalies, inconsistencies, archaisms and errors and to deal with other matters of a non-controversial and uncomplicated nature in the Statutes of Canada
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les informations échangées entre les autorités nationales de surveillance du marché ainsi qu’entre celles‑ci et la Commission sous réserve de confidentialité restent confidentielles, sauf si l’autorité d’origine a accepté qu’elles soient divulguées.

Information exchanged between national market surveillance authorities and between them and the Commission on condition of confidentiality shall remain confidential unless the originating authority has agreed to its disclosure.


3 bis. Avant que des informations ne soient divulguées, le CRU s'assure qu'elles ne contiennent pas d'informations confidentielles, notamment en évaluant les effets que leur divulgation pourrait avoir sur l'intérêt public en ce qui concerne la politique financière, monétaire ou économique ainsi que sur les intérêts commerciaux des personnes physiques ou morales, et sur les objectifs des activités d'inspection, d'enquête et d'audit.

3a. Before any information is disclosed, the Board shall ensure that it does not contain confidential information, in particular, by assessing the effects that the divulgation could have on the public interest as regards financial, monetary or economic policy and the commercial interests of natural and legal persons, the purpose of inspections, investigations and audits.


I. considérant que les autorités américaines ont réfuté certaines des informations divulguées, mais n'ont pas contesté la grande majorité de celles-ci; que le débat public a pris une grande ampleur aux États-Unis ainsi que dans certains États membres de l'Union européenne; que les gouvernements et les parlements européens restent encore trop souvent silencieux et ne lancent pas d'enquêtes adéquates;

I. whereas the US authorities have denied some of the information revealed but have not contested the vast majority of it; whereas the public debate has developed on a large scale in the US and in certain EU Member States; whereas EU governments and parliaments too often remain silent and fail to launch adequate investigations;


H. considérant que les autorités américaines ont réfuté certaines des informations divulguées, mais n'ont pas contesté la grande majorité de celles-ci; que le débat public a pris une grande ampleur aux États-Unis ainsi que dans certains États membres de l'Union européenne; que les gouvernements et les parlements européens restent encore trop souvent silencieux et ne lancent pas d'enquêtes adéquates;

H. whereas the US authorities have denied some of the information revealed but have not contested the vast majority of it; whereas the public debate has developed on a large scale in the US and in certain EU Member States; whereas EU governments and parliaments too often remain silent and fail to launch adequate investigations;


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Lorsque des informations sont divulguées ou diffusées et lorsque des recommandations sont produites ou diffusées dans un cadre journalistique, cette divulgation ou diffusion d'informations est évaluée en tenant compte de la réglementation applicable à la liberté d'expression, à la liberté et au pluralisme des médias ainsi que des règles ou des codes régissant la profession de journaliste, à moins que:

Where information is disclosed or disseminated and where recommendations are produced or disseminated for the purpose of journalism, such disclosure or dissemination of information shall be assessed taking into account the rules governing the freedom of expression, the freedom and pluralism of the media and the rules or codes governing the journalist profession, unless:


Lorsque des informations sont divulguées ou diffusées et lorsque des recommandations sont élaborées ou diffusées à des fins journalistiques, cette divulgation ou cette diffusion d'informations est appréciée en tenant compte des règles régissant la liberté d'expression, la liberté et le pluralisme des médias, ainsi que des règles et codes de déontologie du journalisme, à moins que:

Where information is disclosed or disseminated and where recommendations are produced or disseminated for the purpose of journalism, such disclosure or dissemination of information shall be assessed taking into account the rules governing the freedom of expression, the freedom and pluralism of the media and the rules or codes governing the journalist profession, unless:


Les informations ainsi divulguées et publiées ne contiennent pas de données à caractère personnel au sens de l'article 2, point a), de la directive 95/46/CE.

Such disclosure and publication shall not contain personal data within the meaning of Article 2(a) of Directive 95/46/EC.


2. Chaque partie s'assure que les informations relevant du présent accord qui ne doivent pas être divulguées, ainsi que leur caractère confidentiel, sont immédiatement reconnaissables par l'autre partie, par exemple au moyen d'une marque ou d'une mention restrictive appropriée.

2. Each Party shall ensure that undisclosed information under this Agreement and its ensuing privileged nature is readily recognisable as such by the other Party, for example by means of an appropriate marking or restrictive legend.


3. Les connaissances non divulguées communiquées dans le cadre du présent accord peuvent être diffusées par la partie ou le participant qui en reçoit communication aux personnes qu'elle ou il emploie, y compris ses sous-traitants, et à ses autres services concernés, pour autant que ceux-ci soient dûment autorisés aux fins spécifiques de la recherche commune en cours et à condition que toute connaissance non divulguée ainsi diffusée soit protégée dans la mesure prévue par les dispositions législatives, réglementaires et administratives de chaque partie et soit immédiatement identifiable en tant que telle conformément aux dispositions ment ...[+++]

3. Undisclosed information communicated under this Agreement may be disseminated by the receiving Party or participant to persons employed by the receiving Party or participant including its contractors, and other concerned departments of the Party or participant authorised for the specific purposes of the joint research under way, provided that any undisclosed information so disseminated shall be protected to the extent provided by each Party's laws and regulations and shall be readily recognisable as such, as set out above.


la recherche et le développement de produits ou procédés ainsi que l’exploitation des résultats, y compris les dispositions relatives au droit de la propriété industrielle et à la connaissance technique non divulguée.

the research and development of products or processes and exploitation of the results, including provisions regarding industrial property rights and confidential technical knowledge.




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non divulguée ainsi ->

Date index: 2021-02-11
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