Vertaling van "nombreux règlements " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

préparation d'une demande habituelle de règlement de frais médicaux
Preparation of routine medical insurance claim

règlement (UE) [ règlement communautaire | règlement de la Banque centrale européenne | règlement de la Commission | règlement du Conseil | règlement du Parlement européen ]
regulation (EU) [ Commission Regulation | Community regulation | Council Regulation | regulation of the European Central Bank | regulation of the European Parliament ]

Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]
Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]

politique réglementaire [ amélioration de la législation | bonnes pratiques réglementaires | gouvernance réglementaire | meilleure réglementation | programme pour une réglementation affûtée et performante | qualité de la réglementation | REFIT | réforme réglementaire | réglementation adéquate | règlementation axée sur la performance | règlementation axée sur les résultats | réglementation intelligente ]
regulatory policy [ better lawmaking | better law-making | better regulation | good regulatory practice | outcome-based regulation | performance-based regulation | REFIT | regulatory fitness | Regulatory Fitness and Performance Programme | regulatory governance | regulatory improvement | regulatory quality | regulatory reform | smart regulation ]

pays comptant de nombreux amputés
mine-disabled country

nombreux
Many

Définition: Syndrome survenant à la suite d'un traumatisme crânien (habituellement d'une gravité suffisante pour provoquer une perte de connaissance) et comportant de nombreux symptômes variés tels que maux de tête, vertiges, fatigue, irritabilité, difficultés de concentration, difficultés à accomplir des tâches mentales, altération de la mémoire, insomnie, et diminution de la tolérance au stress, aux émotions, ou à l'alcool. | Syndrome:cérébral post-traumatique, non psychotique | post-contusionnel (encéphalopathie)
Definition: A syndrome that occurs following head trauma (usually sufficiently severe to result in loss of consciousness) and includes a number of disparate symptoms such as headache, dizziness, fatigue, irritability, difficulty in concentration and performing mental tasks, impairment of memory, insomnia, and reduced tolerance to stress, emotional excitement, or alcohol. | Postcontusional syndrome (encephalopathy) Post-traumatic brain syndrome, nonpsychotic

Définition: Démence vasculaire dont le début est progressif, qui fait suite à de nombreux épisodes ischémiques transitoires provoquant des lacunes dans le parenchyme cérébral. | Démence à prédominance corticale
Definition: Gradual in onset, following a number of transient ischaemic episodes which produce an accumulation of infarcts in the cerebral parenchyma. | Predominantly cortical dementia

règlement d'exécution [ règlement d'exécution de la Commission | règlement d'exécution du Conseil ]
implementing Regulation [ Commission Implementing Regulation | Council Implementing Regulation ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De nombreux règlements existants devraient être abrogés et intégrés et/ou rationalisés dans le nouveau cadre.
Many existing regulations would be repealed and integrated and/or rationalized in the new framework.

La structure ferait l’objet d’une refonte (un règlement unique à la place des nombreux règlements en place).
The structure would be recast (one single regulation instead of the numerous regulations in place).

L’histoire des mesures techniques applicables dans la législation européenne en matière de pêche dans le cadre de la politique commune de la pêche (PCP) est faite de nombreux règlements, modifications, modalités d’application et mesures techniques transitoires, introduits comme mesures provisoires pour résoudre des problèmes émergents.
The history of technical measures applying in European fisheries legislation within the framework of the Common Fisheries Policy (CFP) is one of numerous regulations, amendments, implementing rules and temporary technical measures introduced as stop-gaps to resolve emerging problems.

Ledit rapport constate notamment que le plafond peu élevé, prévu par le règlement (CE) no 861/2007, applicable au montant du litige prive de nombreux demandeurs potentiels ayant un litige transfrontalier de la possibilité d'utiliser une procédure simplifiée.
That report finds, among other things, that the low ceiling set out in Regulation (EC) No 861/2007 as regards the value of the claim deprives many potential claimants in cross-border disputes of the use of a simplified procedure.

Il est, je crois, une invitation à amender de nombreux règlements européens, puisqu'il en va de même pour d'autres secteurs et pour les règlements nationaux concernant les fonds européens. Ces règlements ne sont pas toujours rédigés pour être faciles d'accès.
It is, I believe, a call for many European regulations to be amended, since the same is true of other sectors and of national regulations involving European funds; they are not always written in such a way as to make them easy to access.

Comme établi par de nombreux règlements nationaux, un recours du titulaire du brevet ne devrait pas suspendre l'exécution de la licence obligatoire.
As established in many national regulations, an appeal by the patentee should not suspend the execution of the compulsory licence.

De nombreux États membres ont introduit des procédures civiles simplifiées de règlement des petits litiges, eu égard au fait que les frais, les retards et la complexité liés aux litiges ne diminuent pas toujours proportionnellement au montant de la demande.
Many Member States have introduced simplified civil procedures for small claims since costs, delays and complexities connected with litigation do not necessarily decrease proportionally with the value of the claim.

Le processus de consolidation doit être en même temps utilisé pour améliorer la qualité juridique jusqu'alors déficiente de nombreux règlements.
At the same time, advantage should be taken of the consolidation process to thoroughly remedy the inadequate legal quality of many provisions.

Il importe surtout pour nous, au sein du Parlement européen, de disposer d'une orientation en vue d'effectuer notre travail législatif dans le cadre des nombreux règlements et directives sectoriels auxquels nous travaillons pour le moment.
Above all, the many sectoral directives and regulations on which we are working at present must give direction to the legislative work in various sectors done by those of us in the European Parliament.

4. demande dans ce contexte un renforcement de la dotation et de l'effectif prévus en ce qui concerne les règlements 1467/94, 2078/92, 2080/92, 2029/91 (mesures agri-environnementales) et 2092/93 (développement rural - LEADER); demande par ailleurs que soient examinées les conséquences de la politique agricole commune et de ses nombreux règlements d'application sur l'utilisation et la conservation des ressources génétiques en agriculture et en sylviculture;
4. Calls in this context for Regulations 1467/94, 2078/92, 2080/92, 2092/91 (agri-environmental measures) and 2092/93 (rural development LEADER) to be given more funding and staff; calls also for examination of the consequences of the common agricultural policy and its numerous implementing regulations on the utilisation and conservation of genetic resources in agriculture and forestry;