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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Carte d'identité de famille nombreuse
Carte de famille nombreuse
Charge de la preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Criminalistique informatique
Criminalistique numérique
Cyclothymique
Cycloïde
Document probant
Document probatoire
Famille nombreuse
Grande rencontre
Investigation informatique
Investigation numérique
Personnalité affective
Preuve
Preuve authentique
Preuve circonstancielle
Preuve des circonstances
Preuve documentaire
Preuve indirecte
Preuve indéniable
Preuve informatique
Preuve irréductible
Preuve irréfutable
Preuve littérale
Preuve numérique
Preuve par commune renommée
Preuve par documents
Preuve par indices
Preuve par ouï-dire
Preuve par titre
Preuve solide et évidente
Preuve écrite
Réunion nombreuse
Réunion à participation nombreuse
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
Témoignage écrit

Vertaling van "nombreuses preuves " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
carte de famille nombreuse | carte d'identité de famille nombreuse

family ticket identity card


grande rencontre [ réunion à participation nombreuse | réunion nombreuse ]

large meeting [ high-attendance meeting ]


preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire

circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence




preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]

digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]


Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique

Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality


tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


preuve indéniable [ preuve irréfutable | preuve irréductible | preuve solide et évidente ]

hardcore evidence [ hard-core evidence ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le tribunal a pu étudier les nombreuses preuves que nous fournissent les sciences sociales des effets du contenu la preuve n'était pas en bout de ligne concluante, comme c'est souvent le cas en sciences sociales, mais elle était tout de même solide , ce qui a permis au tribunal de conclure que la preuve était suffisante pour justifier l'interdiction au sens de la Charte.

The court has been able to peruse substantial social science evidence of the effects of harm albeit not conclusive ultimately, as social science evidence tends not to be, but substantial evidence nonetheless that allowed the court to draw the conclusion that there was sufficient evidence of harm so that such an offence could be justified under the Charter.


Enfin, la décision attaquée fait abstraction des nombreuses preuves apportées lors de la procédure administrative, démontrant que Rylesa est une entité pleinement autonome par rapport à sa maison-mère, Repsol Petróleo, SA. En tout état de cause, la jurisprudence ne permet pas à la Commission d'étendre la responsabilité pour l'infraction commise par une société à l'ensemble du groupe auquel elle appartient, de sorte que la responsabilité de Repsol YPF, S.A. n'est pas établie.

Lastly, the contested Decision disregards the considerable evidence put forward in the administrative procedure, in which it was proved that Rylesa is a completely autonomous entity from its parent company, Repsol Petróleo S.A. In any event, case-law does not allow the Commission to extend liability for an infringement committed by a company to the whole of the group of which it forms part, which is why the liability of Repsol YPF S.A. is not established.


Deuxièmement, même si le considérant ci-dessus était rejeté et si on réalisait l’analyse des aspects portant sur les relations au sein du groupe (c’est-à-dire, l’augmentation potentielle de la valeur des actions de HSY), il existe de nombreuses preuves démontrant que les actions entreprises par l’ETVA n’auraient pas été acceptables pour un investisseur se trouvant dans des conditions d’économie de marché et détenant 51 % des actions de HSY.

Second, even if the foregoing reasoning were dismissed and the intra-group aspects should be analysed (i.e. the potential increase of the value of HSY’s shares), there are ample evidence that the transactions carried out by ETVA would have not been acceptable for a market economy investor which would have hold a 51 % shareholding in HSY.


De nombreuses preuves empiriques concernant les restrictions en matière de publicité dans le secteur des professions libérales et les effets de l’assouplissement de ces restrictions sur les niveaux des honoraires montrent que ces restrictions exercent un effet à la hausse sur les honoraires facturés pour ces services et que plus la publicité se développe, plus les honoraires baissent.

Extensive empirical evidence on the restriction of advertising of professional services and what happens to fee levels when such restrictions are relaxed indicates that restrictions increase the fees charged for the professional’s services and that the more advertising there is, the lower the fees.


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Les preuves sont là: l'Europe n'avait pas connu un rythme de croissance aussi rapide depuis de nombreuses années et sept millions d'emplois vont être créés en Europe entre 2006 et 2008.

The evidence is building. Europe's economy is growing more strongly than for many years.


En juin 1998, des agents de la Commission ont mené des inspections-surprises auprès de plusieurs banques autrichiennes et découvert de nombreuses preuves de la participation d'un certain nombre de banques importantes à une entente générale à l'échelle du pays au détriment du consommateur autrichien.

In June 1998, Commission officials conducted surprise investigations at several Austrian banks and uncovered a large amount of evidence that a number of leading banks had participated in a nation-wide and all-encompassing cartel to the detriment of the Austrian consumer.


La surproduction agricole, associée à des preuves de plus en plus nombreuses de ce qu'une exposition, même minime, aux résidus de pesticides dans les aliments peut entraîner des problèmes de santé, a conduit à une réévaluation de la politique de l'UE dans ce secteur.

Agricultural over-production combined with increasing evidence that even low-level exposure to pesticide residues in food may contribute to health problems have led to a reassessment of EU policy in this sector.


Lors des consultations de l'OMC de juillet dernier, l'UE a fourni au Canada de nombreuses preuves scientifiques des propriétés néfastes des fibres d'amiante.

In the WTO consultations in July, the EU provided Canada with scientific information demonstrating the risks to human health caused by asbestos.


(120) Tout à fait indépendamment de leurs propres aveux (partiels), de nombreuses preuves documentaires directes attestent la participation de chacun des acteurs à l'infraction au cours des périodes invoquées par la Commission.

(120) Quite apart from their own (partial) admissions, there is ample direct documentary evidence to prove the participation of each participant in the infringement for the periods alleged by the Commission.


Celle-ci est extrêmement déçue par le verdict du groupe spécial qui, à ses yeux, n'a pas suffisamment tenu compte des nombreuses preuves scientifiques présentées par l'UE à l'appui de la législation communautaire.

However, the Commission is very disappointed by the panel's rulings. In the Commission's view, the panel has failed to properly take into account the large body of scientific evidence brought forward by the EU in support of its legislation.


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