Au cours de la phase III B, le nombre maximal de moteurs utilisés pour des applications autres que la propulsion d’autorails, de locomotives et de bateaux de la navigation intérieure pouvant être mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité devrait être porté de 20 % à 37,5 % de la quantité annuelle d’équipements comportant des moteurs de cette catégorie mis sur le marché par le fabricant d’équipements.
During Stage III B, the maximum number of engines used for applications other than the propulsion of railcars, locomotives and inland waterways vessels that may be placed on the market under the flexibility scheme should be increased, in each engine category, from 20 % to 37,5 % of the annual quantity of equipment with engines in that category that is placed on the market by the equipment manufacturer.