Traduction de «nette est effectivement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

rémunération effectivement perçue | rémunération nette
take-home pay

position nette courte [ position courte nette | position nette vendeur | position vendeur nette | position à découvert nette | position nette à découvert | position nette vendeuse | position vendeuse nette ]
net short position

position nette longue [ position longue nette | position nette acheteur | position nette en compte | position acheteur nette | position en compte nette | position nette acheteuse ]
net long position

comptabilisation nette/nette | comptabilité nette/nette
net-net accounting | NN [Abbr.]

NPSH | hauteur de charge nette absolue | hauteur nette d'aspiration | hauteur nette | charge nette absolue à l'aspiration | charge nette à l'aspiration | charge disponible à l'entrée
net positive suction head |P.S.H. | NPSH

état de l'évolution de la valeur nette patrimoniale | variation de la valeur nette patrimoniale | évolution de la valeur nette patrimoniale | état de la variation de la valeur nette patrimoniale
statement of changes in net worth

calculé sur une base nette | inscrit sur une base nette | ramené à une base nette
netted out

valeur nette du patrimoine en fin d'exercice [ situation comptable nette en fin d'exercice | situation nette en fin d'exercice ]
closing balance net worth

valeur comptable nette | VNC | VCN | valeur non amortie | valeur nette comptable | valeur nette après amortissement | valeur comptable résiduelle | valeur après amortissement | fraction non amortie de la valeur
amortized value | depreciated value | residual value | unamortized value

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En revanche, l’État est en mesure — grâce à la politique de dividendes, conformément au droit des sociétés danois — de s’assurer que la subvention de fonctionnement nette est effectivement corrigée, si le résultat de l’année est supérieur à ce qui était attendu ou prévu lors de la conclusion du contrat.
However, the State is able – as a result of the dividend policy, in accordance with Danish company law – to ensure that the net operating grant is effectively corrected, if the profits for the year exceed the level which was expected or anticipated when the contract was concluded.

(7) La notification des positions courtes nettes importantes constituées sur des titres de la dette souveraine serait pour les autorités de régulation une source d'information précieuse, qui les aiderait à déterminer si ces positions sont effectivement porteuses de risques systémiques ou servent à commettre des abus.
(7) Disclosure to regulators of significant net short positions relating to sovereign debt would provide important information to assist regulators in monitoring whether such positions are in fact creating systemic risks or being used for abusive purposes.

(7) La notification des positions courtes nettes d'une certaine importance constituées sur des titres de la dette souveraine serait pour les autorités de régulation une source d'information précieuse, qui les aiderait à déterminer si ces positions sont effectivement porteuses de risques systémiques ou servent à commettre des abus.
(7) Disclosure to regulators of significant net short positions relating to sovereign debt would provide important information to assist regulators in monitoring whether such positions are in fact creating systemic risks or being used for abusive purposes.

L’étude fournit une estimation de l’écart de TVA, qui correspond à la différence entre la TVA nette exigible théorique pour l’ensemble de l’économie et les recettes de TVA effectivement perçues.
The study provides estimates of the VAT gap, which is the difference between the theoretical net VAT liability for the economy as a whole and the actual accrued VAT receipts.

- (DE) Madame la Présidente, mon groupe souhaite que ce rapport recueille une large et nette majorité, et nous espérons qu’il recevra effectivement un soutien de cette envergure.
– (DE) Madam President, my group wishes this report a large and convincing majority, and we hope that it will indeed receive that level of support.

Cela s’est effectivement passé et, chaque fois, la Commission est intervenue; dans certains cas, on a enregistré une nette amélioration de la situation.
This did indeed happen, the Commission took action in each case and in some cases there was a clear improvement in the situation.

Lorsque la masse effectivement chargée est inférieure à 90 % de la masse nette estimée, la restitution pour la masse nette effectivement chargée sera réduite de 10 % de la différence entre la restitution correspondant aux 90 % de la masse nette estimée et la restitution correspondant à la masse effectivement chargée.
Where the mass actually loaded is less than 90 % of the estimated net mass, the refund for the net mass actually loaded will be reduced by 10 % of the difference between the refund corresponding to 90 % of the estimated net mass and the refund corresponding to the mass actually loaded.

(1) Dans le cas d'exportations de produits présentés en vrac ou dans des unités non standardisées, pour lesquelles il est admis que la masse nette exacte des produits ne peut être connue qu'après chargement du moyen de transport, l'article 5, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 800/1999 de la Commission(3), modifié par le règlement (CE) n° 1557/2000(4), prévoit l'application d'une diminution de la restitution lorsqu'il apparaît que la masse nette effectivement chargée est inférieure à un certain pourcentage de la masse nette estimée.
(1) In the case of products exported in bulk or in non-standard units for which it is accepted that their exact net mass cannot be known until after the means of transport has been loaded, Article 5(6) of Commission Regulation (EC) No 800/1999(3), as amended by Regulation (EC) No 1557/2000(4), provides for a reduction in the refund if it is found that the net mass actually loaded is less than a certain percentage of the estimated net mass.

Toutefois, en cas d'exportation par voie maritime ou voie navigable intérieure, lorsque l'exportateur peut apporter la preuve visée par le responsable du moyen de transport que le non-chargement de la totalité de ses marchandises est dû à des contraintes inhérentes à ce type de transport ou à un excès de chargement imputable à un ou plusieurs autres exportateurs, la restitution est payée pour la masse nette effectivement chargée.
However, where export occurs by sea or navigable inland waterway, if the exporter can supply signed proof from the person responsible for the means of transport that constraints peculiar to this type of transport or alternatively overloading on the part of other exporters have prevented the loading of all his goods, the refund shall be paid for the net mass actually loaded.

2. Le certificat de prise en charge ou le certificat de livraison déterminent la quantité nette effectivement livrée.
2. The taking-over certificate or the delivery certificate shall establish the net quantity actually delivered.