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Chef d'équipe en pose de charpentes
Cheffe d'équipe en pose de charpentes
Commande pose-à-pose
Essaim posé
Essaim à l'arrêt
Inhalateur d'oxygène d'application rapide
Masque à mise rapide
Masque à oxygène à mise rapide
Masque à oxygène à pose rapide
Masque à pose rapide
Mine posée au sol
Mine posée en surface
Plan de pose réglementaire
Pose de mines dispersables
Pose de mines sans schéma
Sangle à ouverture rapide
Sangle à pose rapide
Schéma de pose réglementaire
Vol posé

Traduction de «nederlanden a posé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inhalateur d'oxygène d'application rapide [ masque à oxygène à pose rapide | masque à mise rapide | masque à pose rapide ]

quick-donning oxygen mask [ quick-donning mask ]






masque à oxygène à mise rapide | masque à oxygène à pose rapide | inhalateur d'oxygène d'application rapide

quick-donning oxygen mask | quick-donning mask


sangle à ouverture rapide [ sangle à pose rapide ]

quick don suspension [ quick donning suspension ]


plan de pose réglementaire | schéma de pose réglementaire

standard pattern


pose de mines dispersables | pose de mines sans schéma

scattered laying


mine posée au sol | mine posée en surface

surface-laid mine


chef d'équipe en pose de charpentes | cheffe d'équipe en pose de charpentes

joinery shop supervisor | timber workshop supervisor | carpenter supervisor | joinery supervisor


essaim posé | essaim à l'arrêt | vol posé

settled swarm
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Saisi d’un pourvoi en cassation, le Hoge Raad der Nederlanden (Cour suprême des Pays-Bas) a posé à la Cour des questions préjudicielles sur les motifs pour lesquels l’enregistrement d’une marque constituée par la forme du produit peut être refusé ou déclaré nul.

The Hoge Raad der Nederlanden (Supreme Court of the Netherlands), before which an appeal in cassation was brought, referred questions to the Court of Justice relating to the grounds for refusal or invalidity of mark registration with respect to signs consisting of the shape of the goods concerned.


Par la suite, M. Leffler a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt refusant sa demande auprès du Hoge Raad der Nederlanden qui a posé plusieurs questions préjudicielles à la Cour de justice des Communautés européennes.

Mr Leffler then appealed on a point of law against the judgment refusing his request to the Hoge Raad der Nederlanden (Supreme Court of the Netherlands), which referred several questions to the Court of Justice of the European Communities for a preliminary ruling.


Le Hoge Raad der Nederlanden (La Cour suprême des Pays-Bas), finalement saisi de l'affaire, a posé à la Cour de Justice des Communautés européennes des questions d'interprétation sur la directive communautaire concernant les marques .

The Hoge Raad der Nederlanden (Supreme Court of the Netherlands), before which the case finally came, referred several questions to the Court of Justice of the European Communities for a preliminary ruling on the interpretation of the Community directive on trade marks .


Par arrêt du 7 mai 1997, le Hoge Raad der Nederlanden a posé une question préjudicielle relative à l'interprétation des articles 132, paragraphe 1, et 227 du traité CE, ainsi que de l'article 7, paragraphe 1, sous a), de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, telle que modifiée par la directive 91/680/CEE du Conseil, du 16 décembre 1991 (ci-après la «sixième directive»).

By judgment of 7 May 1997, the Hoge Raad der Nederlanden (Supreme Court of the Netherlands) referred for a preliminary ruling a question on the interpretation of Articles 132(1) and 227 of the EC Treaty and of Article 7(1)(a) of Sixth Council Directive 77/388/EEC of 17 May 1977 as amended by Council Directive 91/680/EEC of the Council of 16 Decmeber 1991 (hereinafter the 'Sixth Directive').


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