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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Bateau à grande vitesse
Cargo
Cargo classique
Cargo de marchandises diverses
Cargo roulier
Cargo à divers
Cargo à manutention horizontale
Cargo à marchandises diverses
Ferry-boat Paquebot
Jet des mers
Navire
Navire affecté à la navigation côtière
Navire de charge classique
Navire de type classique
Navire pour charges roulantes
Navire ro-ro
Navire roulier
Navire roulier de commerce
Navire transporteur de marchandises diverses
Navire transroulier
Navire à chargement horizontal
Navire à coffre
Navire à coffres
Navire à grande vitesse
Navire à longue dunette
Navire à manutention horizontale
Navire à manutention par roulage
Navire à marchandises diverses
Navire à pont abri
Navire à pont abrité
Navire à pont-abri
Navire à puits
Navire à roulage
Navire à shelterdeck
Navire à un seul coffre
Planche de surf Planche à voile
Roulier
Shelter deck
Shelter-deck
Transporteur de divers
Transporteur de marchandises générales
Transroulier
Well-deck
Yacht

Traduction de «navires à transférer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
roulier [ RO/RO | navire roulier | transroulier | navire à manutention par roulage | navire à manutention horizontale | navire à chargement horizontal | navire à roulage | navire roulier de commerce | navire ro/ro | navire pour charges roulantes | cargo roulier ]

roll-on/roll-off ship [ RORO ship | roll-on/roll-off | roll-on roll-off ship | roll-on/roll-off vessel | Ro-Ro vessel | Ro-Ro cargo ship | roll-on roll-off freighter ]


Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passager et la stabilité à l'état d'avarie (Navires ne ressortissant pas à la Convention) [ Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie ]

Ship safety passenger ship operations and damaged stability standards (Non-Convention Ships) [ Ship safety passenger ship operations and damaged stability standards ]


navire à coffre | navire à coffres | navire à puits | navire à longue dunette | navire à un seul coffre | well-deck

well-deck vessel | well deck vessel | well-decker | well-deck


roulier | navire roulier | cargo roulier | navire transroulier | transroulier | navire à manutention par roulage | navire à manutention horizontale | navire ro-ro | cargo à manutention horizontale | roll-on/roll off

roll-on/roll-off ship | roll-on, roll-off ship | roll-on - roll-off ship | ro-ro ship | ro-ro | ro-ro cargo ship | roll on roll off


transporteur de marchandises générales [ navire de type classique | navire de charge classique | cargo classique | navire à marchandises diverses | cargo à divers | cargo à marchandises diverses | cargo de marchandises diverses | cargo | navire transporteur de marchandises diverses | transporteur de divers | navire ]

general cargo ship [ break-bulk cargo ship | general bulk-cargo vessel | breakbulk vessel ]


navire à pont-abri | navire à pont abri | navire à pont abrité | navire à shelterdeck | shelter-deck | shelter deck

shelterdeck vessel | shelter-deck vessel | open-shelter-deck vessel


bateau à grande vitesse | navire à grande vitesse (NGV) | jet des mers

highspeed sea service | superliner


accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


navire affecté à la navigation côtière

coastal motorboat (1) | motor coaster (2)


Convention du Conseil de l'Europe du 21 mars 1983 sur le transfèrement des personnes condamnées entre les Parties Contractantes qui sont Parties à ladite Convention

Council of Europe Convention on the Transfer of Sentenced Persons of 21 March 1983
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si un navire est transféré dans ce délai, les sommes indûment versées en rapport avec l’opération sont recouvrées par l’État membre, au prorata de la période pendant laquelle il n’a pas été satisfait à la condition visée à la première phrase du présent paragraphe.

If a vessel is transferred within that time–frame, sums unduly paid in respect of the operation shall be recovered by the Member State, in an amount proportionate to the period during which the condition set out in the first sentence of this paragraph has not been fulfilled.


Si un navire est transféré dans ce délai, les sommes indûment versées en rapport avec l’opération sont recouvrées par l’État membre, au prorata de la période pendant laquelle il n’a pas été satisfait à la condition visée à la première phrase du présent paragraphe.

If a vessel is transferred within that time–frame, sums unduly paid in respect of the operation shall be recovered by the Member State, in an amount proportionate to the period during which the condition set out in the first sentence of this paragraph has not been fulfilled.


1. Le propriétaire d’un navire de pêche ayant reçu une aide au titre du présent chapitre ne transfère pas ce navire hors de l’Union pendant au moins cinq ans suivant la date du paiement effectif de cette aide au bénéficiaire.

1. The owner of a fishing vessel having received support under this Chapter shall not transfer that vessel outside the Union during at least the five years following the date of actual payment of that support to the beneficiary.


1. Le propriétaire d’un navire de pêche ayant reçu une aide au titre du présent chapitre ne transfère pas ce navire hors de l’Union pendant au moins cinq ans suivant la date du paiement effectif de cette aide au bénéficiaire.

1. The owner of a fishing vessel having received support under this Chapter shall not transfer that vessel outside the Union during at least the five years following the date of actual payment of that support to the beneficiary.


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Si un navire est transféré dans ce délai, les sommes indûment versées en rapport avec l’opération sont recouvrées par l’État membre, au prorata de la période pendant laquelle il n’a pas été satisfait à la condition visée à la première phrase du présent paragraphe.

If a vessel is transferred within that time–frame, sums unduly paid in respect of the operation shall be recovered by the Member State, in an amount proportionate to the period during which the condition set out in the first sentence of this paragraph has not been fulfilled.


4. Les États membres veillent à ce que, en cas de proposition de transfert de capacité vers leur flotte, les navires à transférer figurent dans le registre des navires de la CTOI ou dans le registre de navires d'autres organisations régionales de gestion des pêches thonières.

4. Member States shall ensure that, where there is a proposed transfer of capacity to their fleet, vessels to be transferred are on the IOTC Record of Vessels or on the record of vessels of other tuna regional fisheries organisations.


Les points attribués sont transférés à tout titulaire ultérieur de la licence de pêche pour le navire de pêche concerné en cas de vente, de transfert ou de toute autre forme de changement de propriétaire du navire après la date de l’infraction.

The points assigned shall be transferred to any future holder of the fishing licence for the fishing vessel concerned where the vessel is sold, transferred or otherwise changes ownership after the date of the infringement.


i) il existe un accord de pêche entre la Communauté européenne et le pays tiers vers lequel le navire est transféré ainsi que des garanties suffisantes que le droit international ne risque pas d'être violé, en particulier en ce qui concerne la conservation et la gestion des ressources halieutiques ou d'autres objectifs de la politique commune de la pêche et en ce qui concerne les conditions de travail des pêcheurs.

(i) there exists a fisheries agreement between the European Community and the third country of transfer as well as appropriate guarantees that international law is not likely to be infringed, in particular with respect to the conservation and management of marine resources or other objectives of the Common Fisheries Policy and with respect to working conditions of fishermen.


ii) le pays tiers vers lequel le navire est transféré n'est pas candidat à l'adhésion;

(ii) the third country to which the vessel is to be transferred is not a country which is a candidate for accession;


Alors que les conditions météorologiques se détérioraient, l'équipage a tenté une nouvelle fois de rétablir l'équilibre du navire en transférant du lest et en déplaçant une partie de la cargaison.

In deteriorating weather attempts were once again made by the crew to correct the list by transferring ballast and cargo.




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navires à transférer ->

Date index: 2022-08-12
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