Traduction de «navires à compter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

doit être appliqué aux exercices ouverts à compter du [ s'applique aux exercices ouverts à compter du ]
effective for fiscal years beginning on or after

machines à compter montées deux par deux [ machines à compter montées en tandem ]
tandem counting machines

roulier [ RO/RO | navire roulier | transroulier | navire à manutention par roulage | navire à manutention horizontale | navire à chargement horizontal | navire à roulage | navire roulier de commerce | navire ro/ro | navire pour charges roulantes | cargo roulier ]
roll-on/roll-off ship [ RORO ship | roll-on/roll-off | roll-on roll-off ship | roll-on/roll-off vessel | Ro-Ro vessel | Ro-Ro cargo ship | roll-on roll-off freighter ]

navire à coffre | navire à coffres | navire à puits | navire à longue dunette | navire à un seul coffre | well-deck
well-deck vessel | well deck vessel | well-decker | well-deck

roulier | navire roulier | cargo roulier | navire transroulier | transroulier | navire à manutention par roulage | navire à manutention horizontale | navire ro-ro | cargo à manutention horizontale | roll-on/roll off
roll-on/roll-off ship | roll-on, roll-off ship | roll-on - roll-off ship | ro-ro ship | ro-ro | ro-ro cargo ship | roll on roll off

navire à pont-abri | navire à pont abri | navire à pont abrité | navire à shelterdeck | shelter-deck | shelter deck
shelterdeck vessel | shelter-deck vessel | open-shelter-deck vessel

bateau à grande vitesse | navire à grande vitesse (NGV) | jet des mers
highspeed sea service | superliner

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS

noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |
drowning and submersion as a result of an accident, such as:fall:from gangplank | from ship | overboard | thrown overboard by motion of ship | washed overboard |

navire affecté à la navigation côtière
coastal motorboat (1) | motor coaster (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

b) la définition de « propriétaire de navire », au paragraphe 2 de l’article premier de la Convention, vise notamment la personne ayant un intérêt dans un navire ou la possession d’un navire, à compter de son lancement, et s’interprète sans égard au terme « de mer »;
(b) the definition “shipowner” in paragraph 2 of Article 1 of the Convention shall be read without reference to the word “seagoing” and as including any person who has an interest in or possession of a ship from and including its launching; and

36 (1) Sous réserve du paragraphe 35(2), lorsqu’un navire n’est pas sorti de la cale sèche dans les 48 heures suivant la date de la fin de la durée estimative de son séjour convenue conformément à l’alinéa 4(2)b), le taux supplémentaire prévu à l’article 8 de l’annexe II doit être payé au surintendant pour ce navire à compter de l’expiration de la période de 48 heures, à moins :
36 (1) Subject to subsection 35(2), where a vessel is not removed from the dry dock within 48 hours after the day on which the stay in respect of which an agreement referred to in paragraph 4(2)(b) was made was estimated to end pursuant to that agreement, an additional charge as set out in column II of item 8 of Schedule II is payable to the Superintendent in respect of that vessel, after the expiration of the period of 48 hours unless

2. Les honoraires et frais prévus à la colonne II d’un article de l’annexe afférents aux différents services prévus à la colonne I sont exigibles du maître ou du propriétaire du navire à compter du moment où ces services sont rendus.
2. The fees and charges set out in column II of an item of the schedule shall be paid for the services specified in column I of that item and are due from the master or owner of a vessel at the time the services are performed.

Il est également interdit de conserver à bord, de mettre en cage à des fins d’engraissement ou d’élevage, de transborder, de transférer ou de débarquer des poissons de ce stock capturés par ces navires à compter cette date.
It shall also be prohibited to retain on board, place in cages for fattening or farming, tranship, transfer or land such stock caught by those vessels as from that date.

Il est en particulier interdit de conserver à bord, de mettre en cage aux fins de l'engraissement ou de l'élevage, de transborder, de transférer ou de débarquer des poissons de ce stock capturés par ces navires à compter de cette date.
In particular it shall be prohibited to retain on board, place in cages for fattening or farming, tranship, transfer or land fish from that stock caught by those vessels after that date.

une limite de 1,5% de la teneur en soufre des combustibles utilisés par tous les navires dans la mer Baltique, à partir du 19 mai 2006, et dans la mer du Nord et la Manche à partir de l’automne 2007 ; la même limite de 1,5 % de la teneur en soufre à partir du 1er juillet 2007 pour les combustibles utilisés par les navires à passagers assurant des liaisons régulières entre des ports de l’UE, à compter du 19 mai 2006; une limite de 0,1 % de la teneur en soufre pour les combustibles utilisés par les navires de navigation intérieure et par les navires de mer mouillant dans des ports de l’UE, à compter du 1er janvier 2010.
a 1.5% sulphur limit for fuels used by all ships in the Baltic Sea, from 19 May 2006, and the North Sea Channel, from autumn 2007 ; the same 1.5% sulphur limit for fuels used by passenger vessels on regular services between EU ports, from 19 May 2006; a 0.1 % sulphur limit on fuel used by inland vessels and by seagoing ships at berth in EU ports, from 1 January 2010.

(2) Il convient de prévoir que, à compter du 1er janvier 2004, tous les navires de pêche de plus de 18 mètres de longueur hors tout et, à compter du 1er janvier 2005, tous les navires de pêche de plus de 15 mètres de longueur hors tout doivent être soumis à un système de surveillance des navires par satellite (VMS).
(2) It is appropriate to provide that as from 1 January 2004, all fishing vessels exceeding 18 metres length overall, and as from 1 January 2005, all fishing vessels exceeding 15 metres length overall, should be subject to a satellite-based Vessel Monitoring System (VMS).

4. Les aides publiques au renouvellement de la flotte ou à la modernisation et à l'équipement, au titre du présent règlement, seront remboursées prorata temporis lorsque le navire de pêche concerné est radié du fichier communautaire des navires de pêche dans un délai de dix ans à compter du renouvellement de la flotte, ou dans un délai de cinq ans à compter des travaux de modernisation".
4. Public aid for renewal or for modernisation and equipment, under this Regulation shall be reimbursed pro rata temporis when the fishing vessel concerned is deleted from the fishing vessel register of the Community within ten years from the renewal, or within five years of the modernisation works".

4. Une aide à la construction ou à la modernisation octroyée en application du présent règlement est remboursée prorata temporis lorsque le navire concerné est radié du fichier communautaire des navires de pêche dans un délai de dix ans à compter de sa construction ou dans un délai de cinq ans à compter des travaux de modernisation.
4. An aid for construction or for modernisation, under this Regulation shall be reimbursed pro rata temporis when the vessel concerned is deleted from the fishing vessel register of the Community, within 10 years from the construction, or within five years from the modernisation works.

Les autorités canado-américaines responsables de la gestion du réseau de la Voie maritime du Saint-Laurent[71] ont rendu obligatoire la présence d’un transpondeur à bord des grands navires à compter du 31 mars 2003[72].
The joint Canada-U.S. authorities that manage the Great Lakes-St. Lawrence Seaway system [70] mandated that large ships be equipped with transponders as of March 31st, 2003.