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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Autorisation de l'assureur
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Du haut de la passerelle
Enlèvement par une lame
Ferry-boat Paquebot
MMA
MTC
Masse maximale autorisée
Masse totale en charge
Navire LASH
Navire autorisé
Navire kangourou
Navire muni d'un permis
Navire porte-barges
Navire porte-barges du type LASH
Navire porte-chalands
PTAC
PTC
Par dessus bord
Planche de surf Planche à voile
Poids maximal admissible
Poids maximal autorisé
Poids maximal autorisé en charge
Poids maximum autorisé
Poids total autorisé en charge
Poids total en charge
Porte-barges
Yacht

Vertaling van "navires sont autorisés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur P ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


navire autorisé [ navire muni d'un permis ]

licensed ship


registre des navires de pêche autorisés à pêcher dans la zone de la convention

register of fishing vessels authorised to fish in the Convention Area


navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges

barge carrier | barge carrying vessel | barge-carrying ship | LASH-carrier | LASH-ship | lighter-aboard-ship carrier | BCV [Abbr.]


tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider




Décret concernant l'autorisation, par permis, à procéder à certaines opérations (mesures économiques spéciales visant les navires (Haïti))

Special Economic Measures (Haiti), Permit Authorization Order (Ships)


masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]

gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]


Arrêté autorisant le ministre des Transports à fixer le prix à payer (communications navire-terre)

Order Authorizing the Minister of Transport to Prescribe Fees (Ship/Shore Communications Services)


noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |

drowning and submersion as a result of an accident, such as:fall:from gangplank | from ship | overboard | thrown overboard by motion of ship | washed overboard |
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La dérogation demandée par l'Italie concerne 100 navires au total, bien que seuls 30 navires seront autorisés à pêcher quotidiennement, par l'application d'un mécanisme de rotation.

The derogation requested by Italy affects a total of 100 vessels, although only 30 vessels will be authorised daily, through a turnover mechanism.


L'autorisation de pêche ciblée désigne les espèces d'eau profonde que le navire est autorisé à cibler.

The targeting fishing authorisation shall indicate the deep-sea species that the vessel is authorised to target.


11 (1) Les safrans, les étambots arrière, les mèches inférieures, les aiguillots et l’appareil à gouverner des navires de cote arctique sont renforcés pour résister à la charge qu’un navire de cette catégorie peut rencontrer en naviguant dans les zones et pendant le temps de l’année où un tel navire est autorisé à naviguer.

11 (1) The rudder, rudders posts, rudder stocks, pintles and steering gear of every Arctic class ship shall be strengthened as necessary to withstand the anticipated loading that a ship of that Arctic class may experience when navigating in those zones and at those times of year in which a ship of that Arctic class is permitted to operate.


1. Dans le cas de créances résultant de la mort ou de lésions corporelles des passagers d’un navire et nées d’un même événement, la limite de la responsabilité du propriétaire du navire est fixée à un montant de 175 000 unités de comptes multiplié par le nombre de passagers que le navire est autorisé à transporter conformément à son certificat.

1. In respect of claims arising on any distinct occasion for loss of life or personal injury to passengers of a ship, the limit of liability of the shipowner thereof shall be an amount of 175,000 Units of Account multiplied by the number of passengers which the ship is authorized to carry according to the ship’s certificate.


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Parmi les dispositions les plus importantes de l'Accord sur les mesures de l'État du port, citons l'établissement de normes sur l'information à fournir pour qu'un navire soit autorisé à entrer au port, le droit de continuer à refuser l'entrée au port et les services portuaires aux navires pratiquant la pêche clandestine, à moins que l'entrée ait pour but d'appliquer des mesures coercitives, et la définition de normes minimales pour les inspections de navire et la formation des inspecteurs.

Some of the most important stipulations in the Port State Measures Agreement include establishing standards for the information to be provided by vessels seeking entry to port, continuing to deny port entry and service to vessels implicated in pirate fishing unless entry is for enforcement purposes, and setting minimum standards for vessel inspections and the training of inspectors.


2. Les navires de pêche des pays tiers autorisés à exercer des activités de pêche au titre d'un accord à la date du 31 décembre d'une année civile peuvent continuer à pêcher au titre de cet accord à partir du 1er janvier de l'année suivante, jusqu'à ce que la Commission décide de la délivrance à ces navires d'autorisations de pêche pour l'année concernée, conformément à l'article 20.

2. Third country fishing vessels authorised to engage in fishing activities under an agreement on 31 December of any given calendar year may continue to fish under that agreement as from 1 January of the following year until the Commission decides to issue those vessels with fishing authorisations for that year, in accordance with Article 20.


2. Conformément aux règles énoncées dans l'accord de pêche concerné, les navires communautaires autorisés à exercer des activités de pêche au titre dudit accord peuvent, à la date d'expiration des autorisations de pêche, continuer à pêcher en vertu dudit accord pendant six mois au maximum après la date d'expiration, à condition qu'un avis scientifique le permette.

2. In accordance with the rules set out under the fisheries agreement concerned, Community vessels authorised to engage in fishing activities under that agreement may, at the expiration date of the fishing authorisations, continue to fish under the agreement for a maximum period of six months after the expiration date, provided that scientific advice allows for this.


Le capitaine s’assure avant le départ que le nombre de personnes embarquées à bord d’un navire n’excède pas le nombre de passagers que le navire est autorisé à transporter.

Before a passenger ship departs, its master must ensure that the number of persons on board does not exceed the number the ship is permitted to carry.


Parce que le système de zones et de dates est rigide et laisse peu de latitude par rapport aux conditions réelles des glaces, en 1996, Transports Canada a introduit le Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique qui tient compte des conditions des glaces courantes et de la capacité des navires de naviguer dans la glace pour déterminer si le navire est autorisé à y circuler.

Because the zone date system is a rigid one and makes little allowance for actual ice conditions, in 1996, Transport Canada introduced the Arctic ice regime system. This system uses a combination of the current ice conditions and the vessel's ice capabilities to determine where the vessel is permitted to navigate.


Dans certaines circonstances, en vertu du MARPOL, les navires sont autorisés à rejeter ces huiles usées à un certain rythme, mais les navires ne suivent pas tous cette recommandation et cela peut entraîner le déversement de matières polluantes en mer.

In certain circumstances, under MARPOL, ships are allowed to discharge at a certain rate, but they do not all follow that and that can result in the disposal of polluting material at sea.


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