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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Arrêt définitif d'un navire de pêche
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Chute dans la cale à bord d'un navire
Chute de gréement à bord du navire
Coordinateur d'opérations navires
Coordinatrice d'opérations navires
Du haut de la passerelle
Déclassement d'un navire de pêche
Enlèvement par une lame
Ferry-boat Paquebot
Navire LASH
Navire kangourou
Navire porte-barges
Navire porte-barges du type LASH
Navire porte-chalands
Par dessus bord
Planche de surf Planche à voile
Porte-barges
Retrait d'un navire de pêche
Sortie de flotte d'un navire de pêche
Yacht

Vertaling van "navires qui avait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges

barge carrier | barge carrying vessel | barge-carrying ship | LASH-carrier | LASH-ship | lighter-aboard-ship carrier | BCV [Abbr.]


arrêt définitif d'un navire de pêche | déclassement d'un navire de pêche | retrait d'un navire de pêche | sortie de flotte d'un navire de pêche

decommissioning of fishing vessels | laying-up of fishing vessels


négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions/négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions

assistant wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | graduate wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | business to business sales consultant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft


coordinateur d'opérations navires | coordinateur d'opérations navires/coordinatrice d'opérations navires | coordinatrice d'opérations navires

shipping operations manager | shipping traffic coordinator | traffic coordinator | vessel operations coordinator


chute de gréement à bord du navire

Fall from rigging on board vessel


noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |

drowning and submersion as a result of an accident, such as:fall:from gangplank | from ship | overboard | thrown overboard by motion of ship | washed overboard |


chute dans la cale à bord d'un navire

Fall into hold on board vessel
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Thaïlande a présenté une version révisée de la loi sur la pêche adoptée par le conseil des ministres et prête à être adoptée par le Sénat et le Parlement, un système de surveillance des navires, qui avait été lancé et dont le déploiement devait se poursuivre en 2013, et la version finale d’un projet de plan d’action national relatif à la pêche INN, prête pour la traduction.

Thailand presented a revised Fisheries Act accepted by Cabinet and ready for adoption by the Senate and Parliament, a Vessel Monitoring System program that had been launched with further rollout planned for 2013 and a final draft National Plan of Action on IUU that was ready for translation.


En outre, la Commission a conclu, à l'issue de son évaluation, que le plafond de capacité, applicable depuis 2002 et qui consiste en la capacité globale de tous les navires qui, au cours de l'une des années 1998, 1999 ou 2000, ont capturé plus de 10 tonnes de tout mélange d'espèces d'eau profonde, n'avait pas d'effet positif notable.

Furthermore, the Commission evaluation concluded that the capacity ceiling, applicable since 2002 and consisting of the aggregate capacity of all the vessels that caught more than 10 tonnes of any mixture of deep-sea species in any of the years between 1998 and 2000, had no substantial positive effect.


La Commission a également établi, sur la base d’informations provenant des listes de navires INN des ORGP qu’un navire appelé Balena (105), précédemment immatriculé au Vanuatu et pratiquant des activités de pêche INN dans les eaux d’Afrique du Sud, avait été inscrit sur la liste des navires INN de la CTOI en 2010, mais avait été supprimé de cette liste à la suite de la présentation par le Vanuatu d’un certificat de démolition concernant ce navire (106).

The Commission also established on the basis of information retrieved from RFMO IUU vessel lists that one vessel named Balena (105), previously registered in Vanuatu and involved in IUU fishing activities in South African waters, had been included in the IOTC IUU list in 2010 but was subsequently removed from that list following the presentation by Vanuatu of a scrapping certificate with respect to that vessel (106).


En ce qui concerne les observateurs, la résolution 11/04 de la CTOI relative au programme d’observation régional et au régime obligatoire des 5 % en mer pour les navires de plus de 24 mètres, le Belize avait informé par le passé qu’elle avait des observateurs qui devaient être déployés sur ses navires.

As regards observers, IOTC Resolution 11/04 on the Regional Observer Scheme and on the mandatory 5 % at sea for the vessels longer than 24 m, Belize had informed in the past that it had observers who were to be deployed on its vessels.


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La Commission a établi, sur la base des informations provenant des listes de navires INN des ORGP qu’un navire battant le pavillon de Vanuatu avait été inscrit sur la liste des navires INN de la CTOI en 2010 (103).

The Commission established on the basis of information retrieved from RFMO IUU vessel lists that one Vanuatu flagged vessel had been put on the IOTC IUU vessels list in 2010 (103).


Le 23 octobre 2007, la Cour de justice des Communautés européennes a annulé la décision-cadre 2005/667/JAI du Conseil du 12 juillet 2005 visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires , qui avait complété la directive 2005/35/CE par des mesures de droit pénal.

On 23 October 2007 the Court of Justice of the European Communities annulled Council Framework Decision 2005/667/JHA of 12 July 2005 to strengthen the criminal-law framework for the enforcement of the law against ship-source pollution , which had supplemented Directive 2005/35/EC with criminal-law measures.


(2) Le 23 octobre 2007, la Cour de justice des Communautés européennes a annulé la décision-cadre 2005/667/JAI du 12 juillet 2005 visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires, qui avait complété la directive 2005/35/CE par des mesures de droit pénal.

(2) On 23 October 2007 the Court of Justice of the European Communities annulled Framework Decision 2005/667/JHA of 12 July 2005 to strengthen the criminal-law framework for the enforcement of the law against ship-source pollution, which had previously supplemented Directive 2005/35/EC with criminal-law measures.


Selon Calyon, dans le cas particulier des navires, l'exonération permet de mettre l'armateur dans une situation comparable à celle qui aurait été la sienne s'il avait acheté le navire en direct et s'il avait eu la capacité financière suffisante de déduire fiscalement les amortissements.

According to Calyon, in the specific case of ships, the exemption made it possible to place the shipowner in a situation comparable to that which he would have been in had he purchased the ship directly and had he had sufficient financial capacity to deduct the depreciation for tax purposes.


M. considérant que le navire n'avait perdu que 1 000 à 3 000 tonnes de fioul au moment où il aurait pu être dirigé vers un lieu de refuge, comme les experts l'ont mis en évidence lors de l'audition parlementaire,

M. whereas the vessel had lost only between 1000 and 3000 tonnes of oil when it could have been brought into a safe haven, as stated by experts at Parliament's hearing,


L. considérant que le navire n'avait perdu que 1 000 à 3 000 tonnes de fioul au moment où il aurait pu être dirigé vers un lieu de refuge, comme les experts l'ont mis en évidence lors de l'audition parlementaire,

L. whereas the vessel had lost only between 1000 and 3000 tonnes of oil when it could have been brought into a safe haven, as stated by experts at Parliament's hearing,


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