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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Appel en provenance d'un mobile
Appel en provenance d'une station mobile
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Communication en provenance d'un mobile
Communication en provenance d'une station mobile
Contact avec de l'eau bouillante provenant d'un robinet
Du haut de la passerelle
Enlèvement par une lame
Ferraille provenant de la démolition des navires
Ferry-boat Paquebot
Par dessus bord
Planche de surf Planche à voile
Pollution par les hydrocarbures provenant des navires
Pollution pétrolière provenant des navires
Yacht

Traduction de «navires provenant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pollution pétrolière provenant des navires [ pollution par les hydrocarbures provenant des navires ]

oil pollution from ships


accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Emba ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


ferraille provenant de la démolition des navires

maritime scrap | shipbreaking scrap


Recueil Accord de Bonn 1993 des preuves concernant les rejets en provenance des navires

Bonn Agreement manual on Oil Pollution at Sea - Securing Evidence on Discharges from Ships, 1993


Échange de Notes tendant à éviter la double imposition des revenus provenant de l'exploitation de navires ou d'aéronefs

Exchange of Notes for the Avoidance of Double Taxation of Income derived from the Operation of Ships or Aircraft


Stratégie de la Baltique concernant les installations portuaires de collecte des déchets provenant des navires et des questions connexes

Baltic Strategy for Port Reception Facilities for Ship-generated Wastes and Associated Issues


appel en provenance d'un mobile | appel en provenance d'une station mobile | communication en provenance d'un mobile | communication en provenance d'une station mobile

MO call | mobile originated | mobile originated call | mobile originating call | MS originated call | MOC [Abbr.]


négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions/négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions

assistant wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | graduate wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | business to business sales consultant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft


noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |

drowning and submersion as a result of an accident, such as:fall:from gangplank | from ship | overboard | thrown overboard by motion of ship | washed overboard |


Contact avec de l'eau bouillante provenant d'un robinet

Contact with hot tap-water
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les pêcheries de la mer du Nord et des zones adjacentes sont extrêmement complexes, impliquant des navires provenant d’au moins sept États membres côtiers, ainsi que de Norvège, et utilisant une grande variété d'engins de pêche afin de cibler un large éventail d'espèces de poissons et de crustacés.

The fisheries of the North Sea and adjacent areas are highly complex, involving vessels from at least seven coastal Member States, as well as Norway, using a wide variety of different fishing gears to target a wide range of different fish and shellfish species.


Les stocks de poissons subissent également la pression exercée par des navires provenant de la Méditerranée du Sud et de pays tiers.

Pressure on fish stocks is also exerted by vessels from the Southern Mediterranean and non-EU countries.


Les pêcheries de la mer du Nord sont très complexes; elles sont exploitées par des navires provenant d’au moins sept États membres côtiers, ainsi que de Norvège.

The fisheries of the North Sea are highly complex, involving vessels from at least seven coastal Member States, as well as Norway.


(4) Sous réserve des paragraphes (3), (6) et (7), il est interdit de décharger au Canada des déchets d’aéronef provenant de tout pays ou des rebuts de navire provenant des États-Unis, à moins que les déchets ou les rebuts ne soient, selon le cas :

(4) Subject to subsections (3), (6) and (7), no person shall discharge in Canada aircraft garbage from any country or ship’s refuse from the United States, unless the aircraft garbage or ship’s refuse is


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Voici en quoi consistent ces mesures: une déduction pour amortissement accéléré de 33,5 p. 100 sur les nouveaux navires construits au Canada; l'imposition d'un droit de 25 p. 100 sur la plupart des importations de navires provenant de pays qui ne sont pas membres de l'ALENA; une politique d'achat chez nous sur une base concurrentielle pour tous les besoins d'acquisition et de réparation de navires du gouvernement fédéral; le financement des opérations commerciales rentables par l'intermédiaire de la Société pour l'expansion des exportations; et un système très généreux de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.

These measures are: a 33.5% accelerated capital tax allowance for Canadian built ships; a 25% duty on most non-NAFTA ship imports; domestic procurement on a competitive basis for all government shipbuilding and ship repair needs; Export Development Corporation financing for commercially viable transactions; and a very favourable research and development tax credit system.


Il oublie de dire que, même si nous essayions de subventionner à hauteur égale, dollar pour dollar, rien ne garantit et ne laisse même entrevoir que les acheteurs étrangers se procureront des navires canadiens au lieu d'acheter des navires provenant de leur propre pays ou région.

What it neglects to say is that even if we tried to match these subsidies dollar for dollar there is no guarantee nor even a likelihood that foreign buyers would turn to Canadian ships instead of ships from their own country or region.


Pour ces navires, la Commission propose d'améliorer considérablement les procédures douanières grâce à la mise en place d'un système capable de distinguer les marchandises à bord du navire provenant de l'Union (qui devraient être rapidement dédouanées) et celles provenant de pays tiers, qui doivent faire l'objet des procédures douanières appropriées.

For these ships, the Commission is proposing to significantly improve customs procedures by putting in place a system which can distinguish between the Union goods on board (which should be swiftly discharged) and the non-Union goods on board, which must go through the appropriate customs procedures.


À partir de cette période d'ajustement, aucune protection tarifaire ne sera permise, et les navires provenant des pays de l'Association européenne de libre-échange, dont ceux de la Norvège, arriveront sur le marché canadien et québécois pour concurrencer d'égal à égal avec nos navires.

After that period of adjustment, no tariff protection will be allowed, and ships from EFTA countries including Norway will appear on the Canadian and Quebec market and compete on an level playing field with our own.


2. La présente directive s'applique aux rejets de substances polluantes provenant de tout type de navire, quel que soit son pavillon, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État et affectés, au moment considéré, exclusivement à un service public non commercial.

2. This Directive shall apply to discharges of polluting substances from any ship, irrespective of its flag, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service.


2. Pour être adéquates, les installations de réception doivent être en mesure de recueillir les types et les quantités de déchets d'exploitation des navires et de résidus de cargaison provenant des navires utilisant habituellement le port, compte tenu des besoins opérationnels des utilisateurs dudit port, de l'importance et de la position géographique de celui-ci, du type de navires qui y font escale et des exemptions prévues à l'article 9.

2. To achieve adequacy, the reception facilities shall be capable of receiving the types and quantities of ship-generated waste and cargo residues from ships normally using that port, taking into account the operational needs of the users of the port, the size and the geographical location of the port, the type of ships calling at that port and the exemptions provided for under Article 9.




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navires provenant ->

Date index: 2025-06-16
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