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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Coordinateur d'opérations navires
Coordinatrice d'opérations navires
Du haut de la passerelle
Enlèvement par une lame
Exemption de groupe
Exemption par catégorie
Exemptions groupées
Ferry-boat Paquebot
Navire LASH
Navire kangourou
Navire porte-barges
Navire porte-barges du type LASH
Navire porte-chalands
Par dessus bord
Planche de surf Planche à voile
Porte-barges
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
Yacht

Traduction de «navires exempter sans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry- ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


certificat international d'exemption pour navire de pêche

International Fishing Vessel Exemption Certificate


Décret exemptant le brise-glace « HEALY » de la garde côtière des États-Unis de l'application du Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires

Order Exempting the United States Coast Guard Icebreaker HEALY from the Application of the Arctic Shipping Pollution Prevention Regulations


Décret sur l'exemption de navires des marques de tirant d'eau

Ship's Draught Marks Exemption Order


navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges

barge carrier | barge carrying vessel | barge-carrying ship | LASH-carrier | LASH-ship | lighter-aboard-ship carrier | BCV [Abbr.]


exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées

blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption


négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions/négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions

assistant wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | graduate wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | business to business sales consultant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft | wholesale merchant in machinery, industrial equipment, ships and aircraft


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]


coordinateur d'opérations navires | coordinateur d'opérations navires/coordinatrice d'opérations navires | coordinatrice d'opérations navires

shipping operations manager | shipping traffic coordinator | traffic coordinator | vessel operations coordinator


noyade et submersion résultant d'un accident tel que:chute:du haut du bateau | du haut de la passerelle | par dessus bord | éjection par dessus bord provoquée par les mouvements du navire | enlèvement par une lame |

drowning and submersion as a result of an accident, such as:fall:from gangplank | from ship | overboard | thrown overboard by motion of ship | washed overboard |
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
50 (1) Nonobstant toute disposition du présent règlement, le Bureau peut, à cause des circonstances spéciales qui se rapportent au type de navire, à la nature ou à la zone des opérations du navire, exempter le propriétaire d’un navire de l’obligation de se conformer à l’une quelconque des dispositions du présent règlement, sauf celles des articles 45 à 49.

50 (1) Notwithstanding anything in these Regulations, the Board may, due to the special circumstances related to the type of the ship or the nature or area of operations of the ship, exempt the owner of any ship from compliance with any of the provisions of these Regulations other than sections 45 to 49.


(6) Le Bureau pourra accorder à tout navire, sauf à un navire classe I, l’exemption d’un double-fond dans toute partie du navire compartimentée suivant un facteur de compartimentage ne dépassant pas 0,5, s’il estime que l’installation d’un double-fond dans cette partie ne serait pas compatible avec les caractéristiques de base et l’exploitation normale du navire.

(6) The Board may exempt any ship, other than a ship of Class I, from the requirements of a double bottom in any portion of the ship that is subdivided by application of a factor of subdivision not exceeding 0.5 if it is satisfied that the fitting of a double bottom in that portion of the ship would not be compatible with the design and proper working of the ship.


3. La présente directive ne s’applique pas aux navires exemptés des formalités déclaratives.

3. This Directive shall not apply to ships exempted from reporting formalities.


L'exemption des droits ne s'applique pas aux navires commerciaux dont les activités principales ne sont pas liées au réapprovisionnement, y compris, par exemple, les navires d'extraction de ressources naturelles, de tourisme et de ravitaillement d'autres navires en carburant.

This fee exemption does not apply to commercial ships devoted primarily to activities unrelated to resupply, including, for example, natural resource extraction, tourism, and refuelling of other vessels.


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4. Les États membres communiquent à la Commission une liste des compagnies et des navires exemptés en application du présent article, ainsi que toute mise à jour de cette liste».

4. Member States shall communicate to the Commission a list of companies and ships to which an exemption has been granted under this Article, as well as any updates to that list’.


Article 16 Navires exemptés des obligations relatives au journal de bord

Article 16Vessels exempted from logbook requirements


4. Les États membres établissent la liste des compagnies et des navires exemptés en application du présent article, et mettent à jour cette liste.

4. Member States shall draw up a list of companies and ships granted exemption under this Article, and shall update that list.


Ce dernier propose notamment des exemptions fiscales pour les navires construits au Canada et des crédits d'impôt remboursables pour la conversion et la réparation des navires.

Among other things, he proposed tax exemptions for shipbuilding in Canada and refundable tax credits for the conversion and repair of ships.


Fait encore plus important, la loi autorisait le recours à la force, au besoin, pour arraisonner les navires contrevenant aux contingents établis par l'OPANO, à l'intérieur comme à l'extérieur de la zone de 200 milles< 28> . Le gouvernement avait précisé que c'étaient les bateaux sans nationalité et les navires battant un pavillon de complaisance qui menaçaient le plus les stocks chevauchants, mais les autres navires, y compris les bateaux battant un pavillon de l'UE, n'étaient pas exemptés ...[+++]

< 27> Most importantly, the legislation provided for the use of force, if necessary, to arrest vessels that were violating NAFO quotas either inside or outside the 200-mile limit.< 28> Although the government said that stateless and flag-of-convenience vessels constituted the major threat to the conservation of straddling stocks, other categories of vessels, including those flying the colours of EU countries, were not exempted from the provisions of Bill C-29.


Les États membres rassemblent ces données individuelles, ajoutent les informations recueillies par sondage pour les navires exemptés de l’obligation de tenir un journal de bord, et communiquent ces informations à la Commission pour chaque zone de pêche.

Member States must collect these individual records, add information collected by sampling for vessels exempt from the obligation to keep a logbook, and forward the information to the Commission for each fishing area.


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