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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Arrêt définitif d'un navire de pêche
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Date 35 ans
Date de complétion 35 ans
Date depuis laquelle les dossiers sont conservés
Date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service
Déclassement d'un navire de pêche
Entité à laquelle est imputée
Entité à laquelle sont imputées
Ferry-boat Paquebot
Navire LASH
Navire kangourou
Navire lash
Navire porte-barges
Navire porte-barges du type LASH
Navire porte-chalands
Navire-mère
Planche de surf Planche à voile
Porte-barges
Porte-chalands
Retrait d'un navire de pêche
Sortie de flotte d'un navire de pêche
Utilisation inadéquate de drogues SAI
Yacht

Vertaling van "navire – laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry- ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS


date depuis laquelle les intérêts sont dûs sur un prêt d'études à temps plein [ date depuis laquelle les intérêts sont dûs sur un prêt d'études à plein temps ]

full-time interest-owing-from date


entité à laquelle est imputée [ entité à laquelle sont imputées ]

charge to entity


date à laquelle l'employé a atteint 35 ans de service [ date à laquelle l'employé est réputé avoir atteint 35 ans de service | date de complétion 35 ans | date 35 ans ]

35 Year completion date [ 35 Year date ]


navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges

barge carrier | barge carrying vessel | barge-carrying ship | LASH-carrier | LASH-ship | lighter-aboard-ship carrier | BCV [Abbr.]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


date depuis laquelle les dossiers sont conservés

Date records held from


navire kangourou | navire lash | navire porte-barges | navire-mère | porte-chalands

lash carrier | lash-vessel | lighters a-board ship


arrêt définitif d'un navire de pêche | déclassement d'un navire de pêche | retrait d'un navire de pêche | sortie de flotte d'un navire de pêche

decommissioning of fishing vessels | laying-up of fishing vessels
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque l'État qui a accordé le pavillon pendant la période au cours de laquelle le navire ne figurait plus dans le fichier de la flotte de pêche de l'Union est, en vertu du droit de l'Union, un État non coopérant pour ce qui est de combattre, de dissuader et d'éradiquer la pêche INN, ou un État autorisant une exploitation non durable des ressources marines vivantes, cette autorisation de pêche n'est accordée que s'il est établi que les opérations de pêche du navire ont cessé et que le propriétaire a pris des mesures immédiates pour supprimer le navire du fichier de cet État.

Where the state granting the flag during the period that the vessel was off the Union fishing fleet register became recognised under Union law as a non-cooperating state with regard to combating, deterring and eliminating IUU fishing, or as a state allowing for non-sustainable exploitation of living marine resources, such fishing authorisation shall only be granted if it is established that the vessel's fishing operations ceased and the owner took immediate action to remove the vessel from the register of that state.


c) une pièce d’un navire à laquelle une seule personne a normalement accès durant un quart.

(c) any room on a ship to which only one person normally has access during a shift.


Il a également souligné que notre façon de gérer l'acquisition des navires militaires — laquelle se fait non seulement en temps utile et à un coût abordable, mais de manière efficace et transparente — soutiendra l'industrie de la construction navale pendant des années.

He also found that we are managing the acquisition of military ships in a timely, affordable, efficient and transparent manner that will support the shipbuilding industry for years to come.


2. En cas de changement de propriétaire d’un navire, la nouvelle compagnie veille à ce que chaque navire placé sous sa responsabilité satisfasse aux exigences du présent règlement pour la totalité de la période de déclaration au cours de laquelle elle a assumé la responsabilité du navire concerné.

2. Where there is a change in ownership of ships, the new company shall ensure that each ship under its responsibility complies with the requirements of this Regulation in relation to the entire reporting period where it takes responsibility for the ship concerned.


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14. Si le pilote se présente à un navire pour une affectation et, pour des raisons étrangères à tout acte ou omission du propriétaire, du capitaine ou de l’agent du navire, ne commence pas l’affectation à l’heure pour laquelle ses services ont été demandés, un droit égal au double du droit horaire figurant à la colonne 2 de l’annexe 3, en regard de l’article 1, est à payer pour chaque heure ou fraction d’heure durant la période commençant quarante minutes après l’heure pour laquelle les services du pilote ont été demandés et se termin ...[+++]

14. If a pilot reports to a ship for an assignment and, for reasons unrelated to any act or omission of the owner, master or agent of the ship, does not commence the assignment at the time for which the pilot was ordered, a charge of double the time charge set out in item 1, column 2, of Schedule 3 is payable for each hour or part of an hour during the period that begins 40 minutes after the time for which the pilot was ordered and ends when the ship sails.


c) lorsqu’une infraction est commise dans ou sur un véhicule employé à faire un voyage, ou à bord d’un navire employé sur une rivière, un canal ou une eau interne navigable, l’infraction est censée avoir été commise dans toute circonscription territoriale à travers laquelle a passé le véhicule ou le navire dans le cours du trajet ou voyage où l’infraction a été commise; si le centre ou toute autre partie de la route ou de la rivière, du canal ou de l’eau interne navigable qu’a suivie le véhicule ou le navire dans le cours du trajet o ...[+++]

(c) where an offence is committed in or on a vehicle employed in a journey, or on board a vessel employed on a navigable river, canal or inland water, the offence shall be deemed to have been committed in any territorial division through which the vehicle or vessel passed in the course of the journey or voyage on which the offence was committed, and where the center or other part of the road, or navigable river, canal or inland water on which the vehicle or vessel passed in the course of the journey or voyage is the boundary of two or more territorial divisions, the offence shall be deemed to have been committed in any of the territorial ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 1142 L'hon. John McKay: En ce qui concerne la Stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale pour les navires de combat (destroyers et frégates, conformément à la Stratégie de défense Le Canada d’abord, selon laquelle le Canada achètera 15 navires de combat): a) jusqu’à présent, quelles soumissions le gouvernement a-t-il reçues; b) à l’heure actuelle, à combien le gouvernement estime-t-il le coût d’achat des 15 navires de combat, et le gouvernement prévoit-il toujours ach ...[+++]

(Return tabled) Question No. 1142 Hon. John McKay: With regard to the National Shipbuilding Procurement Strategy for combat ships (destroyers and frigates, as per the Canada First Defence Strategy which states that Canada will be procuring 15 combat ships): (a) to date, what bids has the government received; (b) what is the government’s current cost estimate to procure the 15 combat ships and does the government still plan on procuring 15 of these ships; (c) is the government in possession of any other cost estimates for combat ships, other than the ones they have made public; (d) will the bidders for the combat ships be asked to subm ...[+++]


en ce qui concerne le passager et/ou ses bagages de cabine, la période pendant laquelle le passager et ses bagages de cabine se trouvent à bord du navire ou en cours d'embarquement ou de débarquement, et la période pendant laquelle ceux-ci sont transportés par eau du quai au navire ou vice versa, si le prix de ce transport est compris dans celui du billet ou si le bâtiment utilisé pour ce transport accessoire a été mis à la disposition du passager par le transporteur.

with regard to the passenger and his cabin luggage, the period during which the passenger and/or his cabin luggage are on board the ship or in the course of embarkation or disembarkation, and the period during which the passenger and his cabin luggage are transported by water from land to the ship or vice-versa, if the cost of such transport is included in the fare or if the vessel used for this purpose of auxiliary transport has been put at the disposal of the passenger by the carrier.


Aux fins du présent règlement, l'effort de pêche déployé par un groupe de navires est calculé comme étant la somme des produits des valeurs de capacité exprimées en kW pour chaque navire et du nombre de jours de présence de chaque navire dans une zone définie à l'annexe I. Toute période continue de vingt-quatre heures (ou une partie de cette période) durant laquelle un navire est présent dans la zone et absent du port équivaut à un jour de présence dans une zone.

For the purposes of this Regulation, the fishing effort deployed by a group of vessels shall be calculated as the sum of the products of capacity-values in kW for each vessel and the number of days each vessel has been present within an area set out in Annex I. A day present within an area shall be any continuous period of 24 hours (or part thereof) during which a vessel is present within the area and absent from port.


Les navires de pêche de pays tiers pour lesquels une autorisation de pêche a été délivrée conformément au présent chapitre se conforment aux dispositions de la PCP relatives aux mesures de conservation et de contrôle et à d'autres dispositions régissant la pêche par des navires communautaires dans la zone de pêche dans laquelle ils exercent leurs activités, ainsi qu'aux dispositions établies dans l'accord concerné.

Third country fishing vessels for which a fishing authorisation has been issued in accordance with this Chapter shall comply with the provisions of the CFP concerning the conservation and control measures and other provisions governing fishing by Community fishing vessels in the fishing zone in which they operate, and the provisions laid down in the agreement concerned.


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