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Accidents de bateau au cours d'activités de loisirs
Aéroglisseur Scooter des mers
Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
Ferry-boat Paquebot
Glissement d'une tranche d'imposition à l'autre
Navire privé d’énergie
Navire à l'arrêt complet
Navire à l'aviron
OAStup
Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants
Passage sans coupure d'un relais à l'autre
Passer d'un système à l'autre
Planche de surf Planche à voile
Progression dans les tranches
Rouler d'une épaule à l'autre
Virement de crédits d'un titre à l'autre
Vérification du déplacement d'un navire lège
Vérification du déplacement d'un navire à l'état lège
Vérification du déplacement lège d'un navire
Yacht

Vertaling van "navire à l’autre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
navire privé d’énergie [ navire à l'arrêt complet ]

dead ship [ dead ship condition ]


vérification du déplacement lège d'un navire [ vérification du déplacement d'un navire lège | vérification du déplacement d'un navire à l'état lège ]

light ship check




Ordonnance du 25 mai 2011 relative à l´addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l´addiction | Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants [ OAStup ]

Ordinance of 25 May 2011 on Narcotics Addition and other Addiction Disorders [ NarcAO ]


virement de crédits d'un titre à l'autre

transfer between appropriation parts




passage sans coupure d'un relais à l'autre

seamless handover


progression dans les tranches | glissement d'une tranche d'imposition à l'autre

bracket creep | bracket progression


rouler d'une épaule à l'autre

to roll over the shoulders


accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry- ...[+++]

watercraft accidents in the course of recreational activities | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories V90-V94: Code Title .0 Merchant ship .1 Passenger ship Ferry-boat Liner .2 Fishing boat .3 Other powered watercraft Hovercraft (on open water) Jet skis .4 Sailboat Yacht .5 Canoe or kayak .6 Inflatable craft (nonpowered) .7 Water-skis .8 Other unpowered watercraft Surf-board Windsurfer .9 Unspecified watercraft Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS | Ferry-boat Liner | Hovercraft (on open water) Jet skis | Yacht | Surf-board Windsurfer | Boat NOS Ship NOS Watercraft NOS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(Le document est déposé) Question n 1142 L'hon. John McKay: En ce qui concerne la Stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale pour les navires de combat (destroyers et frégates, conformément à la Stratégie de défense Le Canada d’abord, selon laquelle le Canada achètera 15 navires de combat): a) jusqu’à présent, quelles soumissions le gouvernement a-t-il reçues; b) à l’heure actuelle, à combien le gouvernement estime-t-il le coût d’achat des 15 navires de combat, et le gouvernement prévoit-il toujours acheter 15 de ces navires; c) le gouvernement est-il en possession d’ ...[+++]

(Return tabled) Question No. 1142 Hon. John McKay: With regard to the National Shipbuilding Procurement Strategy for combat ships (destroyers and frigates, as per the Canada First Defence Strategy which states that Canada will be procuring 15 combat ships): (a) to date, what bids has the government received; (b) what is the government’s current cost estimate to procure the 15 combat ships and does the government still plan on procuring 15 of these ships; (c) is the government in possession of any other cost estimates for combat ships, other than the ones they have made public; (d) will the bidders for the combat ships be asked to subm ...[+++]


(e) à l'emploi, à bord de navires de pays autres que les États membres participants, de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des États membres participants, sous réserve que ladite invention soit employée exclusivement pour les besoins du navire.

(e) the use on board vessels of countries other than participating Member States of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of participating Member States, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel.


d) à l'emploi, à bord des navires des pays autres que les Etats membres, de l'objet de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des Etats membres, sous réserve que ledit objet soit employé exclusivement pour les besoins du navire.

(d) the use on board vessels of countries other than Member States of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of Member States, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel.


(Le document est déposé) Question n 448 M. Bruce Hyer: En ce qui concerne l’industrie des navires de croisière depuis 2005: a) quels ministères fédéraux ont soutenu l’industrie des navires de croisière au Canada à ce jour; b) combien d’argent chaque ministère fédéral, organisme, conseil et commission a-t-il consacré à chaque projet pour soutenir l’industrie des navires de croisière à ce jour; c) quel est le nombre total annuel d’équivalents temps plein (ETP) de chaque organisme fédéral, conseil ou commission travaillant à la mise en œuvre de projets liés à l’industrie des navires de croisière; d) quels programmes fédéraux précis souti ...[+++]

(Return tabled) Question No. 448 Mr. Bruce Hyer: With regard to the cruise ship industry since 2005: (a) what federal departments have provided support to the cruise ship industry across Canada, to date; (b) how much was spent on each project by each federal department, agency, board and commission in support of the cruise ship industry, to date; (c) what is the annual total number of full-time equivalent (FTE) staff in each federal agency, board, or commission working on implementation of projects related to the cruise ship industry; (d) what specific federal programs support the development of the cruise ship industry in Canada; (e ...[+++]


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Seuls les capitaines de navires de pêche qui tiennent un journal de bord conformément à l'article 6 du règlement (CEE) no 2847/93 peuvent transborder des organismes aquatiques vivants vers d'autres navires ou recevoir de tels organismes transbordés d'autres navires.

Only masters of fishing vessels who complete a logbook in accordance with Article 6 of Regulation (EEC) No 2847/93 may tranship living aquatic organisms to other vessels, or receive transhipments of such organisms from other vessels.


Toutefois, pour le cinquième navire, la Commission a décidé de lancer une procédure formelle d’examen, car elle doutait que Fincantieri ait été effectivement en mesure de livrer le navire fin 2003 comme cela était prévu à l’origine (conjointement avec les quatre autres navires de croisière et avec tous les autres navires inscrits au carnet de commandes).

However, for the fifth ship, the Commission decided to launch a formal investigation, because it had doubts that Fincantieri would actually have the capacity to deliver the ship by the end of 2003 as originally foreseen (together with the four other cruise ships and all other ships in the order book).


L'accord fixe les possibilités de pêche de la Communauté pour, d'une part, les espèces hautement migratoires (thoniers senneurs congélateurs -37 navires -, thoniers canneurs - 18 navires -, palangriers de surface - 62 navires-) et, d'autre part, pour les autres espèces (palangriers de fond: 630 tonneaux de jauge brute par mois en moyenne annuelle, avec un maximum de 4 navires pêchant simultanément).

The Agreement establishes the Community's fishing opportunities for highly migratory species (37 freezer tuna seiners, 18 pole-and-line tuna vessels, and 62 surface longliners) and for other species (bottom longliners: 630 GRT per month, averaged over the year, with no more than four vessels fishing simultaneously).


a) à tous les navires, y compris les navires de pêche et les bateaux de plaisance, quel que soit leur pavillon, faisant escale dans un port d'un État membre ou y opérant, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État tant que celui-ci les utilise exclusivement à des fins gouvernementales et non commerciales, et

(a) all ships, including fishing vessels and recreational craft, irrespective of their flag, calling at, or operating within, a port of a Member State, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service; and


a)à tous les navires, y compris les navires de pêche et les bateaux de plaisance, quel que soit leur pavillon, faisant escale dans un port d'un État membre ou y opérant, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État tant que celui-ci les utilise exclusivement à des fins gouvernementales et non commerciales, et

(a)all ships, including fishing vessels and recreational craft, irrespective of their flag, calling at, or operating within, a port of a Member State, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service; and


Cummins: En ce qui concerne la pêche du turbot au large de la côte de l'est du Canada et des allocations ou des quotas de la NAFO, a) quel pourcentage du total des prises admissibles (TPA) cette année devrait être récolté par des navires canadiens, b) quel pourcentage de l'allocation ou du quota consenti au Canada devrait être pêché par des navires canadiens, c) quel pourcentage du TPA devrait être pêché par des navires russes, d) quel pourcentage de l'allocation ou du quota consenti au Canada (zone nordique) devrait être pêché par des navires russes, e) quel pourcentage du TPA (zone nordique) devrait être pêché par des navires français, ...[+++]

Cummins: With regard to the turbot fishery off Canada's east coast and NAFO allocations or quotas, (a) what percentage of this years total allowable catch (TAC) is to be caught by Canadian vessels, (b) what percentage of the Canadian allocation or quota is to be caught by Canadian vessels, (c) what percentage of the TAC is to be caught by Russian vessels, (d) what percentage of the Canadian allocation or quota (northern zone) is to be caught by Russian vessels, (e) what percentage of the TAC (northern zone) is to be caught by French vessels, (f) what percentage of the TAC (southern zone or nose and tail of the Grand Banks) is to be caugh ...[+++]




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navire à l’autre ->

Date index: 2023-02-07
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