Vertaling van "navire a fait escale peut décréter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il peut être tenu compte du fait que le navire est en eau douce
fresh water allowance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À compter du 30 juin 2019, les navires ayant fait escale dans les ports de l’UE durant une période de déclaration précédente doivent disposer d’un document valide attestant de leur conformité avec les obligations en matière de MRV.
From 30 June 2019 ships having visited EU ports during a previous reporting period must carry on board a valid document showing their compliance with the MRV obligations.

"Par dérogation aux articles 4 et 7, les États membres peuvent autoriser les marins munis d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT) sur les pièces d'identité des gens de mer no 108 (de 1958) ou no 185 (de 2003), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu'au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournant sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu'ils figurent sur le rôle d'équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.
"By way of derogation from Articles 4 and 7, Member States may authorise seamen holding a seafarer's identity document issued in accordance with the International Labour Organization (ILO) Seafarers' Identity Documents Convention No 108 (1958) or No 185 (2003), the Convention on Facilitation of International Maritime Traffic (FAL Convention) and the relevant national law, to enter the territory of the Member States by going ashore to stay in the area of the port where their ships call or in the adjacent municipalities, or exit the territory of the Member States by returning to their ships, without presenting themselves at a border crossing point, on condition that they appear on the crew list, which has previously been submitted for checking by the competent authorities, of the ship to which they belong.

b) les ports où le navire a fait escale durant le voyage;
(b) the ports called at during the voyage of the vessel;

Avec l'e-Manifest, les exploitants pourront prouver le statut UE des marchandises se trouvant à bord, même si le navire a quitté le territoire douanier de l’UE pour se rendre d’un port de l’UE à un autre ou si le navire a fait escale entretemps dans un port d'un pays tiers.
With the eManifest, operators will be able to prove the Union status of the goods on board, even if the vessel has left the EU customs territory to move from one EU port to another or if the vessel has called at a third country port in between.

Par dérogation aux articles 5 et 8, les États membres peuvent autoriser les marins munis d’une pièce d’identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l’Organisation internationale du travail (OIT) sur les pièces d’identité des gens de mer no 108 (de 1958) ou no 185 (de 2003), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu’au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournant sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu’ils figurent sur le rôle d’équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.
By way of derogation from Articles 5 and 8, Member States may authorise seamen holding a seafarer’s identity document issued in accordance with the International Labour Organization (ILO) Seafarers’ Identity Documents Convention No 108 (1958) or No 185 (2003), the Convention on Facilitation of International Maritime Traffic (FAL Convention) and the relevant national law, to enter the territory of the Member States by going ashore to stay in the area of the port where their ships call or in the adjacent municipalities, or exit the territory of the Member States by returning to their ships, without presenting themselves at a border crossing point, on condition that they appear on the crew list, which has previously been submitted for checking by the competent authorities, of the ship to which they belong.

La mesure exclut donc près de la moitié des 19 000 navires d’une jauge brute supérieure à 300 ayant fait escale dans les ports de l’UE en 2010[14], mais couvre 90 % environ des émissions totales des navires.
This excludes almost half of the about 19000 ships above 300 GT have called in EU ports in 2010[14] while still covering around 90% of the total emissions from ships.

Pour cette raison, la directive prévoit que lorsque la situation à bord d'un navire présente clairement un danger pour la sécurité ou la santé, l'autorité de l'État membre du port dans lequel le navire a fait escale peut décréter une interdiction de quitter le port tant que l'équipage ne s'est pas suffisamment reposé.
For this reason, the directive provides that, when conditions on board a ship are clearly hazardous to safety or health, the authority of the Member State in whose port the ship has called may impose a prohibition on leaving the port until the crew is sufficiently rested.

Par dérogation aux articles 4 et 7, les États membres peuvent autoriser les marins munis d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT) sur les pièces d'identité des gens de mer no 108 (de 1958) ou no 185 (de 2003), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu'au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournant sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu'ils figurent sur le rôle d'équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.
By way of derogation from Articles 4 and 7, Member States may authorise seamen holding a seafarer's identity document issued in accordance with the International Labour Organization (ILO) Seafarers' Identity Documents Convention No 108 (1958) or No 185 (2003), the Convention on Facilitation of International Maritime Traffic (FAL Convention) and the relevant national law, to enter the territory of the Member States by going ashore to stay in the area of the port where their ships call or in the adjacent municipalities, or exit the territory of the Member States by returning to their ships, without presenting themselves at a border crossing point, on condition that they appear on the crew list, which has previously been submitted for checking by the competent authorities, of the ship to which they belong.

En Irlande, le taux d'inspection reste également très insatisfaisant puisque les contrôles n'ont porté au cours de l'année 2000 que sur 194 des 1330 navires ayant fait escale dans les ports irlandais, ce qui représente un pourcentage de 14,6%, en augmentation cependant puisque 7,5% des navires avaient été inspectés en 1999.
Ireland's inspection rate is also very inadequate: only 14.6% (194) of the 1 330 ships entering Irish ports were inspected last year, but that represents an improvement compared with 1999 when only 7.5% of the total number of ships entering Irish ports were inspected.

Les barrots de sa charpente portaient des traces de drogue ou de matériaux illicites qui provenaient d'un autre port où le navire avait fait escale.
Somewhere in another port that it had visited, there were traces of drugs or illicit materials in the rafters of the ship.