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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Bâtiment hors d'état de naviguer
Bâtiment innavigable
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Gouverner
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Naviguer
Naviguer dans la tourmente
Naviguer hors connexion
Naviguer hors ligne
Navire hors d'état de naviguer
Navire innavigable
Paranoïa
Piloter
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «naviguer lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Naviguer dans la tourmente : une nouvelle politique pour les pêches de l'Atlantique [ Naviguer dans la tourmente ]

Navigating Troubled Waters: a new policy for the Atlantic fisheries [ Navigating Troubled Waters ]


naviguer hors ligne | naviguer hors connexion

browse off-line


navire innavigable [ navire hors d'état de naviguer | bâtiment innavigable | bâtiment hors d'état de naviguer ]

unseaworthy ship [ unseaworthy vessel ]


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


navire hors d'état de naviguer | navire innavigable

unseaworthy ship


bâtiment hors d'état de naviguer | bâtiment innavigable

unseaworthy vessel




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2.1) Nonobstant les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi, la personne qui, à l’étranger, commet contre une plate-forme fixe attachée au plateau continental d’un État ou contre un navire qui navigue dans des eaux situées au-delà de la mer territoriale d’un État ou, selon son plan de route, doit naviguer dans ces eaux — ou commet à leur bord — un acte par action ou omission qui, s’il était commis au Canada, constituerait une infraction, un complot, une tentative, un conseil ou une complicité après le fait à l’égard d’une infraction mentionnée à l’article 78.1, est réputée avoir commis cet acte au Canada, ...[+++]

(2.1) Notwithstanding anything in this Act or any other Act, every one who commits an act or omission outside Canada against or on board a fixed platform attached to the continental shelf of any state or against or on board a ship navigating or scheduled to navigate beyond the territorial sea of any state, that if committed in Canada would constitute an offence against, a conspiracy or an attempt to commit an offence against, or being an accessory after the fact or counselling in relation to an offence against, section 78.1, shall be deemed to commit that act or omission in Canada if it is committed


20 (1) Nonobstant toute autre disposition du présent règlement, lorsque, à cause de la présence d’obstacles dans un chenal, d’un accident, des conditions atmosphériques, de l’état des glaces, du niveau de l’eau ou de tout autre facteur imprévu ou temporaire, l’observation du présent règlement est impossible ou comporte des risques de danger ou de pollution, le directeur général régional peut, dans les eaux canadiennes, et le commandant du district ou le capitaine de port peut, dans les eaux américaines, donner des instructions aux navires, à titre provisoire, leur demandant de naviguer ...[+++]

20 (1) Notwithstanding anything in these Regulations, where, because of channel obstructions, a casualty, the weather, ice conditions, water levels or other unforeseen or temporary circumstances, compliance with these Regulations would be impossible, impracticable or unsafe or would cause a risk of pollution, the Regional Director General, in the case of Canadian waters, or the District Commander or the Captain of the Port, in the case of United States’ waters, may temporarily instruct ships to proceed in a certain manner or by a certain route, or to anchor in a certain place, or prohibit ships from proceeding or anchoring except as spec ...[+++]


(3) Un fonctionnaire chargé de la prévention de la pollution peut accepter un navire de cote arctique lorsque la puissance sur l’arbre est inférieure à celle prescrite au paragraphe (1) pour un navire de cote arctique, si son propriétaire démontre, par des épreuves de modèles en bassin ou par l’essai du navire, qu’il est apte à naviguer dans ces zones et dans le temps de l’année où un navire de cote arctique est autorisé à naviguer.

(3) A pollution prevention officer may accept a ship as an Arctic class ship where the shaft power is less than that required by subsection (1) for a ship of that Arctic class if the owner of the ship has demonstrated by physical model tests or by actual demonstration that the ship is suitable for navigation in those zones and at those times of year in which a ship of that Arctic class is permitted to operate.


«navire sans pavillon», un navire sans nationalité ou assimilé à un navire sans nationalité lorsque aucun État ne lui a accordé le droit de battre son pavillon ou lorsqu’il navigue sous les pavillons de deux ou plusieurs États, dont il fait usage à sa convenance.

‘stateless vessel’ means a vessel without nationality or assimilated to a vessel without nationality when the vessel has not been granted by any State the right to fly its flag or when it sails under the flags of two or more States, using them according to convenience.


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«navire sans pavillon», un navire sans nationalité ou assimilé à un navire sans nationalité lorsque aucun État ne lui a accordé le droit de battre son pavillon ou lorsqu’il navigue sous les pavillons de deux ou plusieurs États, dont il fait usage à sa convenance;

‘stateless vessel’ means a vessel without nationality or assimilated to a vessel without nationality when the vessel has not been granted by any State the right to fly its flag or when it sails under the flags of two or more States, using them according to convenience;


Les jeunes sont plus enclins à recourir à ces services; 15 % des 15-24 ans se servent de leur portable pour naviguer sur internet lorsqu'ils sont à l'étranger, contre 6 % des plus de 55 ans.

Young people are more likely to use data roaming: 15% of 15-24 years old prefer to surf on their mobile abroad compared to 6% of people over 55.


Un navire est sans nationalité ou peut être assimilé à un navire sans nationalité lorsque aucun État ne lui a accordé le droit de battre son pavillon ou lorsqu’il navigue sous les pavillons de plusieurs États, dont il fait usage à sa convenance.

A ship is without nationality or may be assimilated to a ship without nationality when the ship has not been granted by any State the right to fly its flag or when it sails under the flags of two or more States, using them according to convenience.


L'ACTIVITÉ DE TRANSPORT MARITIME EST SOUMISE À DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES COMPLIQUÉES, MÊME LORSQUE LES NAVIRES NE NAVIGUENT QU'ENTRE DES PORTS DE L'UE (TRANSPORT MARITIME INTRACOMMUNAUTAIRE) ET QUE LE FRET N'EST COMPOSÉ QUE DE MARCHANDISES EN LIBRE CIRCULATION («MARCHANDISES COMMUNAUTAIRES»).

Maritime transport is subject to complex administrative procedures even when vessels ply only between EU ports (intra-EU maritime transport) and the cargo consists only of goods in free circulation ("Community goods").


2. Lorsqu'il existe une preuve manifeste et objective qu'un navire naviguant dans les zones visées à l'article 3, paragraphe 1, points b) ou d), a commis, dans la zone visée à l'article 3, paragraphe 1, point d), une infraction ayant entraîné des rejets qui ont causé ou risquent de causer des dommages importants au littoral ou aux intérêts connexes de l'État membre concerné ou à toutes ressources dans les zones visées à l'article 3, paragraphe 1, points b) ou d), cet État, sous réserve de la partie XII, section 7, de la convention des Nations unies sur le ...[+++]

2. Where there is clear, objective evidence that a ship navigating in the areas referred to in Article 3(1)(b) or (d) has, in the area referred to in Article 3(1)(d), committed an infringement resulting in a discharge causing major damage or a threat of major damage to the coastline or related interests of the Member State concerned, or to any resources of the areas referred to in Article 3(1)(b) or (d), that State shall, subject to Part XII, Section 7 of the 1982 United Nations Convention on the Law of the Sea and provided that the evidence so warrants, submit the matter to its competent authorities with a view to instituting proceeding ...[+++]


? lorsqu'ils entrent dans un port ou dans un terminal en mer relevant de la juridiction d'un État membre, quel que soit le pavillon sous lequel ils naviguent, ou

when entering into a port or offshore terminal under the jurisdiction of a Member State, irrespective of their flag, or




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naviguer lorsque ->

Date index: 2024-11-23
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