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Adaptation à la nature du feu
Aggravation d'invalidité
Aggravation d'une invalidité
Aggravation de l'invalidité
Aggraver
Aller à la pêche
Atteindre l'essence du contrat
Concourir à l'aggravation des dommages
Concourir à la limitation des dommages
Courant
Dans la nature
En liberté
Facteurs aggravants le symptôme
In vivo
Interroger à l'aveuglette
Phénomènes de nature à porter atteinte à l'intégrité
Relever de la force probante
Similitude entre marques de nature à prêter à confusion
à l'état sauvage

Vertaling van "nature à aggraver " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]


phénomènes de nature à porter atteinte à l'intégrité

disruptive phenomena


incertitude apparente quant à la plénitude d'un droit de propriété [ réclamation de nature à affecter éventuellement le titre de propriété d'un bien ]

for want of equity


Conférence d'experts gouvernementaux sur les armes de nature à causer des maux superflus ou à frapper sans discrimination

Conference of Government Experts on Weapons That May Cause Unnecessary Suffering or Have Indiscriminate Effects


aggravation de l'invalidité | aggravation d'invalidité | aggravation d'une invalidité

aggravation of invalidity




aller à la pêche | atteindre l'essence du contrat | concourir à la limitation des dommages | concourir à l'aggravation des dommages | interroger à l'aveuglette | relever de la force probante

go






dans la nature | in vivo | courant | en liberté | à l'état sauvage

in the wild | in the field
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La faiblesse de la croissance, la hausse du chômage et l'accroissement du fossé qui sépare les riches des pauvres sont de nature à aggraver l'instabilité.

Feeble growth, rising unemployment and an increased gap between rich and poor are likely to fuel instability.


10. souligne que toutes les parties doivent éviter les déclarations et les paroles de nature à aggraver davantage le conflit; fait observer que les problèmes auxquels l'Ukraine est confrontée ne peuvent être exclusivement résolus par des moyens militaires;

10. Underlines that all sides must avoid statements and rhetoric which may further aggravate the conflict; underlines the fact that the problems facing Ukraine cannot be solved solely by military means;


B. considérant que les turbulences financières actuelles sont source d'incertitude et sont de nature à aggraver l'affaiblissement de la croissance cependant que la révision des prévisions automnales de la Commission peut aussi laisser entrevoir un revirement du cycle économique, à moins que la transparence des marchés et des réactions appropriées des responsables politiques ne rétablissent la confiance des consommateurs,

B. whereas the current period of financial instability is creating uncertainty and could aggravate a slowdown in growth and whereas the slight revision of the autumn forecasts by the Commission could also mark a turning point in the economic cycle unless market transparency and appropriate action by policy-makers restore consumer confidence,


B. considérant que les turbulences financières actuelles sont source d'incertitude et sont de nature à aggraver l'affaiblissement de la croissance cependant que la légère révision des prévisions automnales de la Commission peut aussi laisser entrevoir un revirement du cycle économique à moins que la transparence des marchés et des réactions appropriées des responsables politiques ne rétablissent la confiance des consommateurs,

B. whereas the current financial instability is creating uncertainty and could aggravate a slowdown of growth and whereas the slight revision of the autumn forecasts by the Commission could also mark a turning point in the economic cycle unless transparency of markets and appropriate reactions by policy-makers restore consumers' confidence,


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D. considérant que les turbulences financières actuelles sont source d'incertitude et sont de nature à aggraver l'affaiblissement de la croissance cependant que la révision des prévisions automnales de la Commission peut aussi laisser entrevoir un revirement du cycle économique à moins que la transparence des marchés et des réactions appropriées des responsables politiques ne rétablissent la confiance des consommateurs,

D. whereas the current financial instability is creating uncertainty and could aggravate a slowdown of growth and whereas the slight revision of the autumn forecasts by the Commission could also mark a turning point in the economic cycle unless transparency of markets and appropriate reactions by policy-makers restore consumers' confidence,


6. demande à la Russie de respecter la souveraineté et l'intégrité territoriale de la Géorgie, de tenir son engagement de fermer les bases militaires qu'elle possède dans ce pays et de s'abstenir de prendre des initiatives unilatérales de nature à aggraver encore la situation dans le Caucase du Sud et prie instamment les autorités russes d'adopter une démarche constructive propre à contribuer substantiellement au règlement des conflits ouverts;

6. Calls on the Russian authorities to respect Georgian sovereignty and territorial integrity, to honour the commitment to withdraw their military bases from Georgia and to refrain from unilateral actions that might further aggravate the situation in the South Caucasus, and urges them to adopt a constructive stance and make a substantial contribution to the settlement of the ongoing open conflicts;


Toutes les conventions prévoient que la sanction imposée dans l'État de l'exécution ne peut aggraver la sanction prononcée dans l'État de jugement ; que la sanction imposée dans l'État de l'exécution doit correspondre, autant que possible, quant à sa nature et à sa durée, à la sanction prononcée dans l'État de jugement et que l'État d'exécution n'est pas lié par la peine minimale éventuellement prévue par sa propre législation pour la ou les infractions commises.

All these Conventions provide that the penalty imposed in the State of enforcement may not be heavier than the penalty imposed in the State of judgment; that the penalty imposed in the State of enforcement must correspond as closely as possible, in type and duration, to the penalty imposed in the State of judgment; and that the State of enforcement is not bound to respect the minimum penalty, if any, provided for by its own legislation for the relevant offence or offences.


Elle ne peut ni excéder le maximum prévu par la loi de l'État requis, ni aggraver par sa nature ou par sa durée la sanction prononcée dans l'État requérant (art. 19).

It may not exceed the maximum penalty provided for by the legislation of the requested State, nor may it be longer or more rigorous than that imposed by the requesting State (Article 19).


En aucun cas les mesures de surveillance appliquées par l'État requis ne peuvent aggraver, par leur nature ou par leur durée, celles prescrites par l'État requérant (art. 11 (2) de la Convention).

In no case may the supervisory measures applied by the requested State, as regards either their nature or their duration, be more severe than those prescribed by the requesting State (Article 11(2) of the Convention).


Elle ne peut aggraver par sa nature ou par sa durée la peine prononcée par l'État de condamnation ni excéder le maximum prévu par la loi de l'État d'exécution pour le même fait (art. 8 (4)).

It may not aggravate by its nature or duration the penalty imposed in the sentencing State, nor exceed the maximum penalty laid down by the law of the administering State for the same offence (Article 8(4)).




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nature à aggraver ->

Date index: 2023-10-30
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