Traduction de «nature temporaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]
Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire
temporary employee | temporary worker | short-term worker

incapacité totale temporaire | ITT | incapacité temporaire totale | ITT | incapacité temporaire et totale | ITT | incapacité temporaire totale de travail | invalidité totale temporaire | ITT | invalidité temporaire totale | ITT
temporary total disability | TTD | total temporary disability

placette d'échantillonnage temporaire [ placette de sondage temporaire | placette-échantillon temporaire | parcelle-échantillon temporaire | place-échantillon temporaire | place d'étude temporaire ]
temporary plot [ temporary sample plot ]

dureté temporaire | TH temporaire | titre hydrotimétrique temporaire
temporary hardness

compte d'avances temporaires de terrain | compte d'avances temporaires hors siège | compte d'avances temporaires sur le terrain
field imprest account

message retourné temporairement | message renvoyé temporairement | avis de non-livraison temporaire | avis de non-distribution temporaire
soft bounce message | soft bounced message | soft bounce e-mail | soft bounced e-mail | soft bounce

Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif
Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par conséquent, les mesures de protection zoosanitaire fixées par la présente décision devraient être de nature temporaire.
Therefore, the animal health protection measures laid down in this Decision should be of a temporary nature.

Cette approche reflète la situation actuelle, mais il y a lieu de souligner que ceci sera seulement de nature temporaire, car les contrôles aux frontières seront appelés à être levés aussi vite que possible.
This reflects the current situation, but it must be underlined that it is merely of a temporary nature, as the border controls are to be lifted completely as soon as possible.

120. demande à la Commission, en attendant l'adoption d'une ACCIS pleine et entière et sa pleine mise en application au niveau de l'Union, de prendre des mesures immédiates pour assurer une réelle imposition, de réduire les transferts de bénéfices (qui passent principalement par l'établissement de prix de transfert), de préparer, en attendant la consolidation, un régime qui équilibre les pertes et les profits transfrontaliers, lequel devrait être de nature temporaire et présenter des garanties suffisantes qu'il ne créera pas de nouvelles possibilités d'optimisation fiscale agressive, et d'incorporer davantage de règles anti-abus efficaces et appropriées dans toutes les directives pertinentes; invite la Commission à vérifier que les directives et les projets de directives existants dans le domaine du droit fiscal et des sociétés sont appropriés pour assurer l'application d'une imposition efficace; demande au Conseil de se tenir prêt à adopter ces dispositions dans les plus brefs délais; souligne que pour atteindre l'un de ses objectifs, à savoir la simplification administrative, la mise en place d'une base imposable commune et consolidée devrait aller de pair avec la mise en œuvre de règles comptables communes et avec une harmonisation appropriée des pratiques administratives dans le domaine fiscal;
120. Calls on the Commission, pending the adoption of a full CCCTB and its full implementation at EU level, to take immediate action in order to ensure effective taxation, reduce profit shifting (mainly through transfer pricing), prepare, pending consolidation, an interim regime offsetting cross-border profits and losses, which should be temporary in nature and with sufficient guarantees that it will not create any further opportunity for aggressive tax planning, and further introduce appropriate and effective anti-abuse rules in all relevant directives; calls on the Commission to check the existing directives and draft directives in the field of tax and company law as regards their adequacy for enforcing effective taxation; calls on the Council to prepare for the prompt adoption of these provisions; emphasises that, if it is to achieve one of its goals, i.e. reducing red tape, the application of a common consolidated tax base should be accompanied by the implementation of common accounting rules and appropriate harmonisation of administrative practices in tax matters;

118. demande à la Commission, en attendant l'adoption d'une ACCIS pleine et entière et sa pleine mise en application au niveau de l'Union, de prendre des mesures immédiates pour assurer une réelle imposition, de réduire les transferts de bénéfices (qui passent principalement par l'établissement de prix de transfert), de préparer, en attendant la consolidation, un régime qui équilibre les pertes et les profits transfrontaliers, lequel devrait être de nature temporaire et présenter des garanties suffisantes qu'il ne créera pas de nouvelles possibilités d'optimisation fiscale agressive, et d'incorporer davantage de règles anti-abus efficaces et appropriées dans toutes les directives pertinentes; invite la Commission à vérifier que les directives et les projets de directives existants dans le domaine du droit fiscal et des sociétés sont appropriés pour assurer l'application d'une imposition efficace; demande au Conseil de se tenir prêt à adopter ces dispositions dans les plus brefs délais; souligne que pour atteindre l'un de ses objectifs, à savoir la simplification administrative, la mise en place d'une base imposable commune et consolidée devrait aller de pair avec la mise en œuvre de règles comptables communes et avec une harmonisation appropriée des pratiques administratives dans le domaine fiscal;
118. Calls on the Commission, pending the adoption of a full CCCTB and its full implementation at EU level, to take immediate action in order to ensure effective taxation, reduce profit shifting (mainly through transfer pricing), prepare, pending consolidation, an interim regime offsetting cross-border profits and losses, which should be temporary in nature and with sufficient guarantees that it will not create any further opportunity for aggressive tax planning, and further introduce appropriate and effective anti-abuse rules in all relevant directives; calls on the Commission to check the existing directives and draft directives in the field of tax and company law as regards their adequacy for enforcing effective taxation; calls on the Council to prepare for the prompt adoption of these provisions; emphasises that, if it is to achieve one of its goals, i.e. reducing red tape, the application of a common consolidated tax base should be accompanied by the implementation of common accounting rules and appropriate harmonisation of administrative practices in tax matters;

Par conséquent, les éléments de fait constitutifs de la nature temporaire inhérente à la notion de détachement, et la condition selon laquelle l'employeur est véritablement établi dans l'État membre depuis lequel le détachement a lieu, demandent à être examinés par l'autorité compétente de l'État membre d'accueil et, au besoin, en étroite collaboration avec l'État membre d'établissement.
Therefore, the constituent factual elements characterising the temporary nature inherent to the notion of posting, and the condition that the employer is genuinely established in the Member State from which the posting takes place, need to be examined by the competent authority of the host Member State and, where necessary, in close cooperation with the Member State of establishment.

Dans le cas d’activités saisonnières, les États membres devraient avoir la possibilité d’effectuer des contrôles de manière à vérifier la nature temporaire et occasionnelle des services fournis sur leur territoire.
In the case of seasonal activities, Member States should have the possibility to carry out controls in order to verify the temporary and occasional nature of the services provided on their territory.

Toute dérogation à cette règle devrait être exceptionnelle, dûment justifiée et de nature temporaire, afin d'éviter des distorsions permanentes du marché unique.
Any derogation from this should be exceptional, duly justified and of a temporary nature in order to avoid permanent distortions of the single market.

7. craint qu'alors que le régime des aides d'État lié à la crise devait être de nature temporaire, tel ne semble plus être le cas; relève que dans son troisième rapport annuel consécutif, le Parlement a mis l'accent sur la nécessité de mettre un terme à ces mesures temporaires dans les plus brefs délais; regrette en outre que cette approche ait échoué dans certains cas et insiste sur la nécessité de tirer des enseignements des interventions antérieures et d'adopter des pratiques en conséquence;
7. Is concerned, however, at the fact that, while the state aid crisis regime was intended to be temporary in nature, it seems to have become not that temporary; notes that in its third consecutive annual report Parliament has emphasised the need to discontinue these temporary measures as soon as possible; regrets, furthermore, the fact that in some cases the approach has been failing, and insists that the lessons from previous interventions must be learned and practices adopted accordingly;

Si cette proposition est adoptée, la Commission pourra autoriser très rapidement un État membre à adopter des mesures dérogatoires de nature temporaire pour faire face à des cas de fraude massive et soudaine ayant une incidence financière majeure.
If adopted, this proposal would enable the Commission to very quickly authorise a Member State to adopt derogating measures of a temporary nature in order to tackle cases of sudden and massive fraud with a major financial impact.

Un point que je considérais comme crucial, que la Commission et le Conseil ont d’ailleurs accepté, est l’adoption dans tous les cas d’un régime de responsabilité, notamment pour les professions médicales, car il est inacceptable pour les travailleurs temporaires de ce secteur d’avoir la possibilité d’échapper à toute sanction disciplinaire et à toute responsabilité en raison de la nature temporaire de leur emploi.
What I considered crucial, and that has also been adopted by the Commission and the Council, is that a liability scheme will in any case be put in place, particularly for the medical professions, because it is unacceptable for people employed in that sector on a temporary basis to be able to escape all disciplinary provisions and liability because of the temporary nature of the job.