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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Colite muqueuse F54 et K58.-
Delirium tremens
Dermite F54 et L23-L25
Démence alcoolique SAI
Enfant supposé
Hallucinose
Infraction supposant la participation nécessaire
Jalousie
Lorsqu'il y a lieu de supposer
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Recto-colite hémorragique F54 et K51.-
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titre falsifié
Titre faux
Titre mensonger
Titre supposé
Ulcère gastrique F54 et K25.-
Urticaire F54 et L50.-

Vertaling van "nature suppose " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Démence évoluant progressivement, comportant des signes neurologiques étendus, due à des altérations neuropathologiques spécifiques que l'on suppose provoquées par un agent transmissible. Elle débute habituellement à l'âge mûr ou plus tard, mais peut débuter chez l'adulte à n'importe quel âge. Son évolution est subaiguë, aboutissant à la mort en un à deux ans.

Definition: A progressive dementia with extensive neurological signs, due to specific neuropathological changes that are presumed to be caused by a transmissible agent. Onset is usually in middle or later life, but may be at any adult age. The course is subacute, leading to death within one to two years.


Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs ...[+++]

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerati ...[+++]




la responsabilité de la Communauté suppose la réunion d'un ensemble de conditions

the liability of the Community depends on the coincidence of a set of conditions


lorsqu'il y a lieu de supposer

when there are grounds for believing




infraction supposant la participation nécessaire

consensual offence | consensual participation offence


titre faux | titre supposé | titre falsifié

false document


Méthode d'avertissement aux avions amis d'une attaque par chasseurs (supposés) ennemis

Method of warning own aircraft of (suspected) enemy fighter attacks


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, la détermination de leur caractère réel et effectif dépend de ce que le programme de réinsertion sociale suppose ainsi que de la nature et des modalités d’exécution des services.

However, determining whether they are effective and genuine activities will depend on what the social reintegration programme entails and the nature and details of performance of the services.


S’agissant du troisième argument du requérant, à supposer même qu’il ait été engagé sur un poste occupé précédemment par un fonctionnaire de grade AD 13, cette circonstance ne serait pas de nature à affecter la légalité de la décision de classement attaquée, laquelle a classé le requérant au grade de base du groupe de fonctions AD suivant l’avis de vacance auquel il avait postulé (voir, en ce sens, arrêt BV/Commission, F‑133/11, EU:F:2013:199, points 64 à 67).

As regards the applicant’s third argument, even if he had been engaged for a post formerly occupied by an official in grade AD 13, that would not affect the legality of the contested grading decision, under which the applicant was recruited at the basic grade in the AD function group in accordance with the vacancy notice to which he had responded (see, to that effect, judgment in BV v Commission, F‑133/11, EU:F:2013:199, paragraphs 64 to 67).


Dès lors, à supposer que la chambre de recours ait pu ne pas l’avoir remarqué, ce seul fait, comme il a été indiqué au point 22 ci-dessus, n’est pas de nature à constituer une violation de la disposition procédurale de l’article 76 du règlement no 207/2009.

Consequently, even if the Board of Appeal may not have noticed that document, that fact alone, as has been stated in paragraph 22 above, is not capable of constituting an infringement of the procedural provision in Article 76 of Regulation No 207/2009.


Toutefois, cela ne peut s’appliquer aux modifications qui ont pour effet d’altérer la nature de l’ensemble de la concession, par exemple en remplaçant les travaux à exécuter ou les services à fournir par quelque chose de différent ou en modifiant fondamentalement le type de concession, et dont on peut donc supposer qu’elles seraient de nature à influer sur l’issue de la procédure.

However, this cannot apply in cases where a modification results in an alteration of the nature of the overall concession, for instance by replacing the works to be executed or the services to be provided by something different or by fundamentally changing the type of concession since, in such a situation, a hypothetical influence on the outcome may be assumed.


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Toutefois, cela ne peut s’appliquer aux modifications qui ont pour effet d’altérer la nature de l’ensemble de la concession, par exemple en remplaçant les travaux à exécuter ou les services à fournir par quelque chose de différent ou en modifiant fondamentalement le type de concession, et dont on peut donc supposer qu’elles seraient de nature à influer sur l’issue de la procédure.

However, this cannot apply in cases where a modification results in an alteration of the nature of the overall concession, for instance by replacing the works to be executed or the services to be provided by something different or by fundamentally changing the type of concession since, in such a situation, a hypothetical influence on the outcome may be assumed.


Toutefois, on suppose que ce nouvel élan est en partie de nature cyclique dans le contexte de l'accélération de la relance économique, dès lors que l'on ne dispose pas à l'heure actuelle d'éléments suffisants permettant de confirmer qu'il s'agit d'une relance de nature structurelle.

Part of this pick-up, however, must be assumed to be cyclical amid an accelerating recovery as there is not enough data at present to confirm that it is of a structural nature.


(50) Les États membres sont tenus de mettre en place les infrastructures d’élimination nécessaires, ce qui suppose des investissements financiers et des engagements d’autre nature.

(50) The obligation of Member States to put in place a sufficient disposal infrastructure entails financial and other commitments.


La mise en œuvre par les États membres L'ampleur et la nature de ces défis et actions supposent un engagement politique fort des États membres.

Implementation by the Member States The scale and nature of these challenges and actions require a strong political commitment from the Member States.


(19) considérant que la mise en place d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles au niveau communautaire suppose impérativement le respect de dispositions légales en matière de protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et l'instauration des dispositifs de nature à garantir leur confidentialité et leur sécurité; que, en la matière, le Parlement européen et le Conseil ont adopté la directive 95/46/CE (11);

(19) Whereas the setting-up of a network for the epidemiological surveillance and control of communicable diseases at Community level necessarily presupposes compliance with the legal provisions concerning the protection of individuals with regard to the processing of personal data and the introduction of arrangements to guarantee the confidentiality and security of such data; whereas in this connection the European Parliament and the Council adopted Directive 95/46/EC (11);


La législation suédoise n’énumère pas les produits exemptés mais dispose qu’il n’est pas obligatoire d’indiquer le prix à l’unité de mesure s’il y a lieu de supposer qu’en raison de la nature ou de la destination du produit, une telle indication ne serait pas pertinente ou serait de nature à créer la confusion.

Swedish law does not contain a list of exempted products but provides that the unit price needs not be indicated if, due to the nature or the purpose of the product, it can be assumed that this indication would not be relevant or is likely to cause confusion.




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nature suppose ->

Date index: 2025-05-04
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