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APPN
Activité physique de pleine nature
Activité sportive de pleine nature
Biscotte nature
Commissions dirigées
Commissions en nature
Commissions en nature reçues des intermédiaires
Commissions soft
Emploi du courtage sur les titres gérés
Frais de courtage affectés au paiement de services
LPN
Le Canada Un pays béni par la nature
Le Canada pays privilégié par la nature
Nature de l'invalidité
Nature de la déficience
Nature du handicap
OPN
Paiements indirects au moyen des courtages
Rabais de courtage sur titres gérés
Rétrocession des courtages en nature
Services rémunérés par les frais de courtage
Soft commissions
Soft dollar commissions
Sport de nature
Sport de pleine nature
UICN
Union Internationale pour la Conservation de la Nature
Union internationale pour la protection de la nature
Union mondiale pour la nature

Traduction de «nature qui bénéficieraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sport de pleine nature | activité sportive de pleine nature | activité physique de pleine nature | APPN | sport de nature

outdoor sport | nature sport | natural sport | wilderness sport


Union Internationale pour la Conservation de la Nature [ UICN | Union internationale pour la conservation de la nature et des ressources naturelles | Union mondiale pour la nature | Union internationale pour la protection de la nature ]

International Union for Conservation of Nature [ IUCN | International Union for Conservation of Nature and Natural Resources | World Conservation Union | International Union for the Protection of Nature ]


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures


nature de la déficience [ nature de l'invalidité | nature du handicap ]

character of disability


Union internationale pour la conservation de la nature (1) | Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (2) [ UICN ]

International Union for Conservation of Nature (1) | World Conservation Union (2) | International Union for the Conservation of Nature and Natural Resources (3) [ UICN ]


rétrocession des courtages en nature | frais de courtage affectés au paiement de services | emploi du courtage sur les titres gérés | rabais de courtage sur titres gérés | paiements indirects au moyen des courtages | services rémunérés par les frais de courtage | commissions en nature reçues des intermédiaires | commissions en nature | commissions dirigées | soft commissions | commissions soft | soft dollar commissions

soft dollars | soft commissions | soft dollar | soft dollar services | soft dollar payments


Le Canada : pays privilégié par la nature [ Le Canada, comblé par la nature | Le Canada : Un pays béni par la nature ]

Canada: Blessed by Nature




Ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage [ OPN ]

Ordinance of 16 January 1991 on the Protection of Nature and Cultural Heritage | Nature and Cultural Heritage Ordinance [ NCHO ]


Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage [ LPN ]

Federal Act of 1 July 1966 on the Protection of Nature and Cultural Heritage | Nature and Cultural Heritage Act [ NCHA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
veiller à ce que les négociations sur le PTCI, menées dans la transparence, débouchent sur un accord approfondi, global, ambitieux, équilibré et de qualité en matière de commerce et d'investissement, de nature à promouvoir une croissance durable dont l'ensemble des États membres bénéficieraient, en offrant des avantages mutuels et réciproques aux partenaires, à renforcer la compétitivité internationale et à ouvrir de nouvelles perspectives aux entreprises de l'Union, en particulier aux PME, à contribuer à la création d'emplois de qual ...[+++]

to ensure that transparent TTIP negotiations lead to an ambitious, comprehensive and balanced trade and investment agreement of a high standard that would promote sustainable growth with shared benefits across Member States, with mutual and reciprocal benefits between the partners, increase international competitiveness and open up new opportunities for EU companies, in particular SMEs, support the creation of high-quality jobs for European citizens, directly benefit European consumers; the content and the implementation of the agreement are more important than the speed of the negotiations;


veiller à ce que les négociations sur le PTCI, menées dans la transparence, débouchent sur un accord approfondi, global, ambitieux, équilibré et de qualité en matière de commerce et d'investissement, de nature à promouvoir une croissance durable dont l'ensemble des États membres bénéficieraient, en offrant des avantages mutuels et réciproques aux partenaires, à renforcer la compétitivité internationale et à ouvrir de nouvelles perspectives aux entreprises de l'Union, en particulier aux PME, à contribuer à la création d'emplois de qual ...[+++]

to ensure that transparent TTIP negotiations lead to an ambitious, comprehensive and balanced trade and investment agreement of a high standard that would promote sustainable growth with shared benefits across Member States, with mutual and reciprocal benefits between the partners, increase international competitiveness and open up new opportunities for EU companies, in particular SMEs, support the creation of high-quality jobs for European citizens, directly benefit European consumers; the content and the implementation of the agreement are more important than the speed of the negotiations;


(i) veiller à ce que les négociations sur le PTCI, menées dans la transparence, débouchent sur un accord approfondi, global, ambitieux, équilibré et de qualité en matière de commerce et d'investissement, de nature à promouvoir une croissance durable dont l'ensemble des États membres bénéficieraient, en offrant des avantages mutuels et réciproques aux partenaires, à renforcer la compétitivité internationale et à ouvrir de nouvelles perspectives aux entreprises de l'Union, en particulier aux PME, à contribuer à la création d'emplois de ...[+++]

(i) to ensure that transparent TTIP negotiations lead to an ambitious, comprehensive and balanced trade and investment agreement of a high standard that would promote sustainable growth with shared benefits across Member States, with mutual and reciprocal benefits between the partners, increase international competitiveness and open up new opportunities for EU companies, in particular SMEs, support the creation of high-quality jobs for European citizens, directly benefit European consumers; the content and the implementation of the agreement are more important than the speed of the negotiations; to stress that the Transatlantic Trade and Investment Partner ...[+++]


En particulier, certains types d'accords ou de clauses telles que celles autorisant à dénoncer un accord si un preneur de licence conteste la validité des DPI ou tous les types d'obligation de rétrocession exclusive contraignant un preneur de licence à céder au donneur les droits sur les améliorations qu'il apporte à la licence concédée, ne bénéficieraient plus automatiquement de l'exemption prévue, mais devraient être appréciés au cas par cas au motif qu'ils sont de nature à restreindre la concurrence ou à freiner l'innovation.

In particular, certain types of agreements or clauses such as the possibility to terminate an agreement if a licensee challenges the validity of the IPR or all sorts of exclusive grant-backs that oblige to license back to the licensor improvements made by the licensee would not be automatically exempted but would have to be assessed on a case-by-case basis because they might stifle competition or innovation.


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Au total, quelque quatre millions de personnes bénéficieraient d’une aide directe du Fonds, du cofinancement des États membres et des apports en nature des organisations partenaires.

In total the number of people helped directly by the Fund, by Member States co-funding and contributions in kind by the partner-organisations would be some 4 million.


La Cour examine l’argument de la République tchèque selon lequel les produits dont la nature exacte ressort clairement de leur utilisation traditionnelle et/ou dont la dénomination est manifestement utilisée pour décrire une qualité caractéristique du produit, bénéficieraient, de manière automatique, de ladite dérogation, sans que l’inscription de ces produits sur cette liste et, partant, l’autorisation préalable de la Commission soient nécessaires à cette fin.

The Court examines the Czech Republic’s argument that products whose exact nature is clear from traditional usage and/or whose designation is clearly used to describe a characteristic quality of the product automatically benefit from that derogation without their inclusion in that list, and hence prior authorisation by the Commission, being necessary.


En effet, si seule la capacité technique maximale était déterminante, les sites qui ne sont soumis à aucune limitation de capacité de cette nature bénéficieraient d'un avantage comparatif.

If technical capacity limits were the sole decisive factor, locations which had no such capacity restrictions would enjoy a comparative advantage.


La Commission européenne a choisi les projets de protection de la nature qui bénéficieraient d'un financement dans le cadre du programme LIFE-Nature en 1999.

The European Commission has decided which nature conservation projects will receive funding under the LIFE-Nature programme in 1999.


Cette solution, qui avantage les navires les plus respectueux de l’environnement, apparaît comme beaucoup plus juste qu’une réduction arbitraire dont bénéficieraient - sur la base de quels critères ? - les bateaux labellisés "écologiques", et qu’une contribution indépendante de l’utilisation des installations appliquée sans discernement : nous refusons donc de substituer à une taxation qui prend en compte la nature des déchets une politique aveugle de taxation du flux des navires, indépendante de leur dangerosité pour l’environnement.

This solution, which benefits the more environmentally friendly vessels, would seem to be much fairer than an arbitrary reduction in favour of the vessels labelled as ‘ecological’, (and what would be the criteria for this?) or a standard contribution for the use of the facilities applied indiscriminately: we therefore refuse to replace a charging system based on the nature of the waste with a blind charging policy based on the volume of vessels, regardless of their level of risk to the environment.


Les régions ultrapériphériques qui connaissent toutes des handicaps multiples liés à leur éloignement géographique et qui sont éligibles à des programmes de nature identique (Poseidom, Poseima, Poseican) bénéficieraient toutes de cet accroissement.

A similar increase could be envisaged for the outermost regions, which suffer all the handicaps associated with geographical remoteness and qualify for assistance under three identical types of programme (Poseidom, Poseima and Poseican).




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nature qui bénéficieraient ->

Date index: 2023-01-06
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