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Centre d'initiation à la nature
Centre d'interprétation de la nature
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Interprétation de la nature
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Sentier de nature
équipement d'interprétation de la nature
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Vertaling van "nature interprétative qui préciserait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
centre d'interprétation de la nature | centre de découverte de la nature

nature discovery centre | nature discovery center | nature interpretation centre | nature interpretation center | nature interpretive centre | nature interpretive center


centre d'interprétation de la nature [ centre d'initiation à la nature | centre de découverte de la nature ]

nature centre [ nature interpretation centre ]


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nature trail [ nature study trail | nature-centered trail ]


équipement de présentation de la nature | équipement de découverte de la nature | équipement d'interprétation de la nature

nature study facility | interpretive facility


interprétation de la nature

countryside interpretation [ nature interpretation ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par ailleurs, la Commission conclut que le règlement existant peut être amélioré au moyen d’un instrument de nature interprétative qui préciserait la portée de certaines dispositions.

Also, the Commission concludes that the existing Regulation can be improved through an interpretative instrument where the scope of a number of provisions would be clarified.


Par ailleurs, la Commission conclut que le règlement existant peut être amélioré au moyen d’un instrument de nature interprétative qui préciserait la portée de certaines dispositions.

Also, the Commission concludes that the existing Regulation can be improved through an interpretative instrument where the scope of a number of provisions would be clarified.


Les décisions qui seront rendues par le Tribunal du brevet communautaire devront être claires et de nature à être directement exécutoires sans nécessiter de plus ample interprétation par le Tribunal.

The claims granted by the Community Patent Court must be clear and of such nature that they are directly enforceable without the need of further interpretation by the Community Patent Court.


Du fait de leur nature non contraignante, de tels instruments sont en outre considérés comme insuffisants pour résoudre les problèmes de divergence dans l'interprétation et l'application de la législation.

In addition, due to the non-binding status such instruments are considered not sufficient to tackle differences in the interpretation and implementation of the legislation.


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Le présent chapitre fournit des lignes directrices interprétatives sur les caractéristiques constitutives des contrats de service public, les éléments clés des règles générales et la manière dont les autorités compétentes définissent la nature et l’étendue des obligations de service public et des droits exclusifs dans le cadre du règlement (CE) no 1370/2007.

This chapter provides interpretative guidance on the constitutive features of public service contracts, key characteristics of general rules, and how competent authorities define the nature and extent of public service obligations and of exclusive rights in the context of Regulation (EC) No 1370/2007.


Toutefois, les avis divergeaient quant aux moyens de fournir cette sécurité juridique (par voie de législation ou via un instrument non contraignant, de nature interprétative).

Opinions on how to provide such legal certainty – via legislation or a non-binding, interpretative instrument – were, however, divided.


Toutefois, les avis divergeaient quant aux moyens de fournir cette sécurité juridique (par voie de législation ou via un instrument non contraignant, de nature interprétative).

Opinions on how to provide such legal certainty – via legislation or a non-binding, interpretative instrument – were, however, divided.


25 La Commission relève, à titre complémentaire, que la circonstance que des motifs tirés de la protection de la santé des personnes ou de l’environnement aient pu inspirer la conclusion de la convention n’est pas de nature à faire obstacle à l’approbation de cette dernière sur le fondement de l’article 133 CE dans la mesure, d’une part, où il résulterait d’une jurisprudence constante que la politique commerciale commune est, par nature, appelée à faire l’objet d’une interprétation ...[+++]

The Commission submits, in addition, that the fact that reasons connected with the protection of human health or of the environment may have provided the inspiration for conclusion of the Convention is not such as to represent an obstacle to approval of the Convention on the basis of Article 133 EC since, first, it is settled case-law that the common commercial policy should, by its nature, be interpreted extensively, beyond the strict bounds of trade.


Deux États membres ont mis en oeuvre une interprétation stricte de l'article 11, paragraphe 3, et exigent que tous les intermédiaires participant à une transaction multiple tienne compte de la nature de l'investisseur final.

Two Member States have implemented a strict interpretation of article 11(3), requiring that all intermediaries involved in a multiple transaction are required to take account of the nature of the end-investor.


CONSIDERANT QUE LES POSSIBILITES D'ADAPTATION OFFERTES PAR CET ARTICLE ONT CONDUIT A DES TRANSPOSITIONS DIFFERENTES DE LA DEFINITION ET DE SES NOTES INTERPRETATIVES DANS LES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES ; QU'EN OUTRE, LES NOTES INTERPRETATIVES CONTIENNENT DES DISPOSITIONS DE NATURE FACULTATIVE QUI N'ONT PAS ETE RETENUES PAR TOUS LES ETATS MEMBRES OU QUI SONT APPLIQUEES DE FACON DIFFERENTE ;

WHEREAS THE POSSIBILITIES OF ADAPTATION OFFERED BY THAT ARTICLE HAVE LED THE MEMBER STATES TO EMBODY THE DEFINITION AND THE INTERPRETATIVE NOTES THERETO IN THEIR LEGISLATION IN VARYING WAYS ; WHEREAS , MOREOVER , THE INTERPRETATIVE NOTES CONTAIN OPTIONAL PROVISIONS WHICH HAVE NOT BEEN ADOPTED BY ALL MEMBER STATES OR ARE BEING APPLIED DIFFERENTLY ;


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