Traduction de «nature du document » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Centre Naturopa [ Centre européen d'information pour la conservation de la nature | Centre de documentation et d'information sur l'environnement et la nature ]
Centre Naturopa [ European Information Centre for Nature Conservation | Documentation and Information Centre for the Environment and Nature ]

documents confidentiels [ pièces de nature confidentielle ]
confidential material

documentation de nature douanière
Customs-related documentation

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (F32.3), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode with psychotic symptoms (F32.3), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode without psychotic symptoms (F32.2), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

section d'un document
Document section

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

documents
Documents

documenté
Documented

sport de pleine nature | activité sportive de pleine nature | activité physique de pleine nature | APPN | sport de nature
outdoor sport | nature sport | natural sport | wilderness sport

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsque, à la suite de l’approbation du document d’enregistrement, a été constaté un fait nouveau significatif ou une erreur ou inexactitude substantielle concernant les informations contenues dans le document d’enregistrement qui est de nature à influencer l’évaluation des valeurs mobilières, un supplément au document d’enregistrement est soumis pour approbation, au plus tard en même temps que la note relative aux valeurs mobilières et le résumé.
Where, since the approval of the registration document, there has been a significant new factor, material mistake or material inaccuracy relating to the information included in the registration document which is capable of affecting the assessment of the securities, a supplement to the registration document shall be submitted for approval, at the latest at the same time as the securities note and the summary.

nonobstant le point a), si les changements sont si vastes ou profonds qu'ils justifient une version entièrement nouvelle du document, une nouvelle version de l'ensemble du document (dans ce cas, un tableau supplémentaire énumère les modifications apportées aux documents, les changements de même nature pouvant être regroupés).
notwithstanding point (a), if the changes are so widespread or far-reaching that they justify an entirely new version of the document, a new version of the entire document (in such cases, an additional table lists the amendments to the documents, whereby identical changes can be grouped).

la préparation des documents de transport, des documents douaniers ou de tout autre document relatif à l'origine et à la nature des marchandises transportées.
the preparation of transport documents, customs documents, or other documents related to the origin and character of the goods transported.

- (IT) Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, je tiens avant tout à dire que la distinction que vous proposez d’établir entre les documents de nature technique et – si j’ai bien compris l’interprétation – les documents d’intérêt public me semble particulièrement dangereuse et peu sûre, dès lors que les documents de nature technique peuvent en réalité revêtir un intérêt considérable pour le public.
- (IT) Madam President, ladies and gentlemen, I would say first of all that the distinction you have suggested drawing between documents of a technical nature and – if I have correctly understood the interpretation – documents of public interest strikes me as a particularly dangerous and slippery distinction, since documents of a technical nature may in actual fact be of considerable public interest.

en définissant la notion de "documents non législatifs" , qui sont des documents en rapport avec des procédures d'exécution ou de délégation (quelle que soit l'institution concernée), et en tout cas des documents liés à des actes non contraignants. Il devrait être possible d'appliquer des règles de transparence moins strictes à ces documents, du fait de leur nature purement administrative;
by defining the concept of 'non-legislative documents' as documents connected with procedures for implementing legislative acts (whichever institutions are involved) and documents connected with procedures for adopting non-binding acts; it should be possible to apply less stringent transparency rules to such documents, given their administrative nature;

(b) en définissant la notion de "documents non législatifs", qui sont des documents en rapport avec des procédures d'exécution ou de délégation (quelle que soit l'institution concernée), et en tout cas des documents liés à des actes non contraignants. Il devrait être possible d'appliquer des règles de transparence moins strictes à ces documents, du fait de leur nature purement administrative;
(b) by defining the concept of 'non-legislative documents' as documents linked to procedures for implementing legislative acts (whichever institutions are involved) and documents linked to procedures for adopting non-binding acts; it should be possible to apply less stringent transparency rules to such documents, given their administrative nature;

7. se félicite des mesures prises au sein des institutions pour réorganiser le processus d'encodage, de rédaction, d'archivage et de distribution des documents, mesures qui permettent d'identifier les auteurs, de déterminer la nature des documents et d'obtenir d'autres informations requises pour la "traçabilité" de ceux-ci à l'intérieur de chaque institution; observe toutefois qu'à l'échelon interinstitutionnel, tout – ou presque – reste à faire et qu'en dépit des ressources investies depuis 1987 au titre des programmes INSIS et IDA les institutions n'ont pas encore établi:
7. Welcomes the measures taken within the institutions for the reorganisation of the coding process, production, filing and distribution of documents, making it possible to identify the authors, the nature of the document and other information necessary for the traceability of documents within each institution; remarks however that at the interinstitutional level almost everything still remains to be done and that, notwithstanding the resources invested since 1987 under the INSIS and IDA programmes, the institutions have not yet established:

c) la préparation des documents de transport, des documents douaniers ou de tout autre document relatif à l'origine et à la nature des marchandises transportées.
(c) the preparation of documentation concerning transport documents, customs documents, or other documents related to the origin and character of the goods transported.

Sans préjudice des dispositions du droit communautaire et du droit national applicables en matière d'accès aux documents, lorsqu'il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu'une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux peut présenter un risque pour la santé humaine ou animale, les pouvoirs publics prennent, en fonction de la nature, de la gravité et de l'ampleur de ce risque, des mesures appropriées pour informer la population de la nature du risque pour la santé, en identifiant le plus complètement possible la denrée alimentaire ou l'aliment pour animaux, ou le type de denrée alimentaire ou d'aliment pour animaux, le risque qu'il peut présenter et les mesures qui sont prises ou sur le point d'être prises pour prévenir, réduire ou éliminer ce risque.
Without prejudice to the applicable provisions of Community and national law on access to documents, where there are reasonable grounds to suspect that a food or feed may present a risk for human or animal health, then, depending on the nature, seriousness and extent of that risk, public authorities shall take appropriate steps to inform the general public of the nature of the risk to health, identifying to the fullest extent possible the food or feed, or type of food or feed, the risk that it may present, and the measures which are taken or about to be taken to prevent, reduce or eliminate that risk.

Madame Maij-Weggen, le registre dont vous avez parlé sera opérationnel au mois de juin, le 3 juin prochain, et vous avez fait allusion - comme M. Cashman, je crois - à la question de l'imprécision à propos de l'auteur ; dans l'article 8 de notre texte, nous évoquons en effet cette indication de l'auteur du document ; nous ne sommes pas allés plus loin dans le détail parce que, naturellement, la qualité de l'auteur dépend de la nature du document : cela peut être une institution, cela peut être une autre autorité publique, cela peut être une personne physique, un fonctionnaire, et cela peut aussi être une société privée ; donc, je veux dire que la qualité, l'indication plus précise de l'auteur dépend naturellement de la nature du document.
You also remarked that there is some uncertainty over the author of the report, as did Mr Cashman. We refer to the author of the document in Article 8 of our text. We have not gone into further details on this as, naturally, the author’s description depends on the nature of the document. Documents may be written by an institution, another public authority, a natural person, a civil servant or a private company. I would therefore like to explain that the precise description of the author depends of course on the nature of the document.