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APPN
Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Activité physique de pleine nature
Activité sportive de pleine nature
Commissions dirigées
Commissions en nature
Commissions en nature reçues des intermédiaires
Commissions soft
Emploi du courtage sur les titres gérés
Frais de courtage affectés au paiement de services
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Paiements indirects au moyen des courtages
Rabais de courtage sur titres gérés
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Rétrocession des courtages en nature
Services rémunérés par les frais de courtage
Soft commissions
Soft dollar commissions
Sport de nature
Sport de pleine nature
UICN

Vertaling van "nature aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures


sport de pleine nature | activité sportive de pleine nature | activité physique de pleine nature | APPN | sport de nature

outdoor sport | nature sport | natural sport | wilderness sport


rétrocession des courtages en nature | frais de courtage affectés au paiement de services | emploi du courtage sur les titres gérés | rabais de courtage sur titres gérés | paiements indirects au moyen des courtages | services rémunérés par les frais de courtage | commissions en nature reçues des intermédiaires | commissions en nature | commissions dirigées | soft commissions | commissions soft | soft dollar commissions

soft dollars | soft commissions | soft dollar | soft dollar services | soft dollar payments


Union internationale pour la conservation de la nature (1) | Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (2) [ UICN ]

International Union for Conservation of Nature (1) | World Conservation Union (2) | International Union for the Conservation of Nature and Natural Resources (3) [ UICN ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Richard Pound: Il est certain qu'un incitatif fiscal de cette nature aurait un effet de stimulation considérable, cela n'est pas douteux.

Mr. Richard Pound: There's no question that a tax incentive of that nature would be an enormous stimulant—no question at all.


Il aurait été jugé plus efficace et neutre d'affecter directement les droits du concédant en fonds propres pour leur montant total plutôt que d'effectuer l'opération de nature équivalente qui aurait consisté à affecter en capital un montant net après impôts sur les sociétés, solliciter le versement par EDF de l'impôt sur les sociétés correspondant à la variation de l'actif net, et enfin, procéder à une dotation complémentaire en capital d'un montant équivalent à l'impôt payé.

It was thought that it would be more efficient and more neutral to allocate the grantor rights directly, and in their full amount, to own funds, rather than to carry out the equivalent transaction, which would have entailed assigning to capital a net amount after corporation tax, requesting EDF to pay corporation tax in an amount equal to the variation in net worth and, finally, making an additional capital contribution in an amount equal to the tax paid.


Une action de cette nature aurait pour effet de "réaffirmer que leur avenir se trouve au sein de l'Union européenne" et leur "permettrait de progresser à travers un cadre structuré sur le chemin de l'adhésion à l'UE".

Such a move would “reaffirm that their future lies in the European Union” and would “allow them to advance on the path towards EU accession through a structured framework”.


J'ignore jusqu’à quel point une mesure législative de cette nature aurait pu avoir un impact.

To what degree legislation of this nature could have had an impact, I am not too sure.


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Les deuxième et troisième arguments semblent plutôt abstraits et imprécis étant donné qu'AC Treuhand n'a pas précisé la nature et la portée des renseignements ou des détails nécessaires à sa défense dont l'employé aurait pu se souvenir ou qu'il aurait pu retrouver dans les archives d'AC Treuhand.

The second and third argument appear to be rather abstract and imprecise because AC Treuhand did not specify the nature and scope of the information or details necessary for its defence which the employee could have remembered or could have been retrieved in the AC Treuhand archives.


40. Néanmoins, une telle approche aurait également ses limites car un instrument-cadre fixant des objectifs et des principes communs serait de nature générale et devrait reposer sur le dénominateur commun de différents services possédant des caractéristiques très dissemblables.

40. However, such an approach would also have its limitations in that a framework instrument setting out common objectives and principles would be general in nature, as it would have to be based on the common denominator of different services with very different characteristics.


Il s'agit d'une procédure ou d'un code de conduite qui, selon la nature des informations et des risques identifiés, aurait pour finalité d'établir des liens et échanges directs entre les autorités concernées par la sécurité des frontières extérieures.

It is a procedure or a code of conduct which, depending on the nature of the information and of the risks identified, would aim to establish direct links and exchanges between the authorities concerned with security at external borders.


En outre, la Communication COM(2002) 233 précitée, contient une proposition appelée PROSECUR, procédure qui, selon la nature des informations et des risques identifiés, aurait pour finalité d'établir des liens et des échanges directs entre les autorités portuaires, douanières et autorités chargées du contrôle des personnes aux frontières extérieures.

The abovementioned Communication COM(2002) 233 also contains a proposal referred to as PROSECUR, a procedure which, depending on the nature of the information and the risks identified, would establish direct links and exchanges between the port and customs authorities and the authorities responsible for checking persons at the external borders.


En fait, le projet de loi sur l'accord Nisga'a posait un problème parce qu'il établissait un principe selon lequel le gouvernement fédéral et le Parlement ne représentaient plus l'autorité suprême et qu'une question de cette nature aurait exigé un assentiment qu'il n'était pas prêt à donner.

The problem with the Nisga'a bill is that it established a principle where the federal government and Parliament were no longer supreme and an issue such as this would require their ascent, which they were not prepared to do.


Une phrase de cette nature aurait pour effet de transformer une déclaration purement interprétative en une déclaration interprétative conditionnelle.

This last sentence would change the declaration from a mere interpretive declaration to a conditional interpretive declaration.




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nature aurait ->

Date index: 2022-11-03
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