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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CSNUEERI
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Démence artériopathique
Effet de longue durée
Effet nuisible
Hallucinose
Inventaire national des gaz à effet de serre
Jalousie
Loi sur la gestion des terres des premières nations
Mauvais voyages
PNAQ
Paranoïa
Plan national d'allocation
Plan national d'allocation de quotas
Plan national d'allocation de quotas de CO2
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
UNSCEAR

Traduction de «national en effet » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des radiations ionisantes | Comité scientifique des Nations Unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants | Comité scientifique sur les effets des rayonnements atomiques | CSNUEERI [Abbr.]

United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation | UNSCEAR [Abbr.]


inventaire national des émissions anthropiques par ses sources et de l'absorption par ses puits de tous les gaz à effet de serre | inventaire national des gaz à effet de serre

national greenhouse gas inventory | national inventory of anthropogenic emissions by sources and removals by sinks of all greenhouse gases not controlled by the Montreal Protocol


plan national d'allocation | plan national d'allocation de quotas | plan national d'allocation de quotas de CO2 | plan national d'allocation de quotas d'émission de gaz à effet de serre | PNAQ [Abbr.]

National Allocation Plan | national allocation plan for the allocation of greenhouse gas emission allowances | NAP [Abbr.]


Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires

Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Comité scientifique des Nations Unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants [ UNSCEAR ]

United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation [ UNSCEAR ]


Loi sur la gestion des terres des premières nations [ Loi portant ratification de l’Accord-cadre relatif à la gestion des terres des premières nations et visant sa prise d’effet ]

First Nations Land Management Act [ An Act providing for the ratification and the bringing into effect of the Framework Agreement on First Nations Land Management ]


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’article 25, paragraphe 2, de la convention d’application de l’accord de Schengen doit être interprété en ce sens que le ressortissant de pays tiers, titulaire d’un titre de séjour en cours de validité délivré par un État contractant, et à l’encontre duquel a été adoptée, dans un autre État contractant, une décision de retour assortie d’une interdiction d’entrée, peut se prévaloir devant le juge national des effets juridiques résultant de la procédure de consultation qui incombe à l’État contractant signalant ainsi que des exigences ...[+++]

Article 25(2) of the Convention implementing the Schengen Agreement must be interpreted as meaning that a third-country national who is the holder of a valid residence permit issued by a Contracting State, and to whom a return decision accompanied by an entry ban has been issued in another Contracting State, may rely before the national courts on the legal effects deriving from the consultation procedure on the Contracting State is ...[+++]


7. Lorsqu'un État membre ne possède pas de législation nationale en matière de protection des appellations d'origine et des indications géographiques, il peut, à titre provisoire uniquement, octroyer une protection à une dénomination conformément aux dispositions du présent chapitre au niveau national, avec effet à la date du dépôt de la demande d'enregistrement auprès de la Commission.

7. Where a Member State has no national legislation concerning the protection of designations of origin and geographical indications, it may, on a transitional basis only, grant protection in accordance with the terms of this Chapter at national level to the name with effect from the day the application is lodged with the Commission.


8. Les États membres peuvent définir dans leur droit national les effets du retrait de l'agrément ou du refus de renouveler l'agrément pour les conventions d'accueil existantes, conclues conformément au présent article, ainsi que les effets pour les autorisations des chercheurs concernés.

8. Member States may determine in their national law the consequences of the withdrawal of the approval or the refusal to renew the approval for the existing hosting agreements, concluded in accordance with this Article, as well as the consequences for the authorisations of the researchers concerned.


«acteur des marchés financiers», toute personne à l’égard de laquelle s’applique une exigence de la législation visée à l’article 1er, paragraphe 2, ou une disposition de droit national donnant effet à ladite législation.

‘financial market participant’ means any person in relation to whom a requirement in the legislation referred to in Article 1(2) or a national law implementing such legislation applies.


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«acteur des marchés financiers» toute personne à l'égard de laquelle s'applique une exigence de la législation visée à l'article 1er, paragraphe 2, ou une disposition de droit national donnant effet à ladite législation;

‘financial market participant’ means any person in relation to whom a requirement in the legislation referred to in Article 1(2) or a national law implementing such legislation applies;


(1) «acteur des marchés financiers» toute personne à l’égard de laquelle s’applique une exigence de la législation visée à l’article 1er, paragraphe 2, ou une disposition de droit national donnant effet à ladite législation;

(1) 'financial market participant' means any person in relation to whom a requirement in the legislation referred to in Article 1(2) or a national law implementing such legislation applies.


Après le rejet irlandais du traité de Lisbonne, il a beaucoup été question d'un manque apparent de compréhension de l'Union européenne par le citoyen européen et/ou de communication de l'Union à son égard, découlant de la manière dont l'Union est présentée au niveau national. En effet, elle sert souvent de bouc émissaire en cas de difficultés et de nombreux effets positifs qu'elle apporte sont trop facilement oubliés.

In the aftermath of the Irish rejection of the Lisbon Treaty much was said about the perceived lack of understanding and/or communication of the EU vis-à-vis individual EU citizens, resulting from the way the EU is presented in national contexts, with the EU often being the scapegoat for difficulties and too easily overlooked for many positive effects.


Après le rejet irlandais du traité de Lisbonne, il a beaucoup été question d'un manque apparent de compréhension de l'Union européenne par le citoyen européen et/ou de communication de l'Union à son égard, découlant de la manière dont l'Union est présentée au niveau national. En effet, elle sert souvent de bouc émissaire en cas de difficultés et de nombreux effets positifs qu'elle apporte sont trop facilement oubliés.

In the aftermath of the Irish rejection of the Lisbon Treaty much was said about the perceived lack of understanding and/or communication of the EU vis-à-vis individual EU citizens, resulting from the way the EU is presented in national contexts, with the EU often being the scapegoat for difficulties and too easily overlooked for many positive effects.


31. estime que les mesures prévues par l'article 5 de la directive sur le détachement de travailleurs ne seront efficaces que si les sanctions sont effectives; souligne que cela suppose que les décisions de sanctions pécuniaires puissent être signifiées à un représentant de l'entreprise, habilité par le droit national: en effet, dans le cadre de la reconnaissance mutuelle des sanctions pécuniaires, celles-ci ne peuvent être suivies que si la procédure pénale a été régulièrement engagée dans le pays d'accueil;

31. Notes that measures pursuant to Article 5 of the Posting of Workers Directive are effective only if penalties can be enforced; notes that, in order for this to happen, it must be possible for fines to be served on a representative of the undertaking recognised as such under national law, since in accordance with the principle of the mutual recognition of penalties, procedures for the collection of fines can only be pursued if a prosecution has been duly init ...[+++]


La désignation définitive du membre national prend effet au jour désigné à cet effet par l'État membre dans une notification au secrétariat général du Conseil par courrier officiel.

The definitive appointment of a national member shall take effect on the day designated by the Member State for that purpose when notifying the General Secretariat of the Council by official post.




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national en effet ->

Date index: 2023-11-11
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