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Acronym
CJCE
CJUE
Chargé de cours
Chargée de cours
Charte de l'Organisation des Nations Unies
Charte des Nations Unies
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
En cours de production
Juridiction communautaire
Meilleur cours national à l'achat ou à la vente
Meilleure offre d'achat ou de vente nationale
NBBO
Produits en cours de fabrication
Produits intermédiaires
Produits semi-finis
Statut de la Cour internationale de Justice
Travaux en cours

Vertaling van "national au cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comité national du cours sur les enquêtes relatives aux appels des résultats d'élections

Election Appeal Investigation Course National Committee


Charte des Nations Unies et Statut de la Cour internationale de Justice [ Charte de l'Organisation des Nations Unies | Charte des Nations Unies | Statut de la Cour internationale de Justice ]

Charter of the United Nations and Statute of the International Court of Justice [ Charter of the United Nations | Statute of the International Court of Justice ]


Conférence diplomatique de plénipotentiaires des Nations unies sur la création d'une cour criminelle internationale

United Nations Conference of Plenipotentiaries on the Establishment of an International Criminal Court


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]


chargé de cours | chargé de cours/chargée de cours | chargée de cours

teaching assistant in universities | university teaching aide | higher education teaching assistant | university teaching assistant


meilleur cours national à l'achat ou à la vente | meilleure offre d'achat ou de vente nationale | NBBO

National Best Bid and Offer | NBBO [Abbr.]


Cours-atelier national sur les statistiques et les indicateurs

National Course-Workshop on statistics and indicators


en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours

goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Au plus tard le 31 mars 2016, et au plus tard le 31 mars de chaque année suivante jusqu'en 2022 inclus, l'autorité responsable soumet à la Commission un rapport annuel sur la mise en œuvre de chaque programme national au cours de l'exercice précédent et peut publier ces informations au niveau approprié .

1. By 31 March 2016 and by 31 March of each subsequent year until and including 2022, the Responsible Authority shall submit to the Commission an annual report on the implementation of each national programme in the previous financial year and may, at the appropriate level, publish that information .


Je n'ai jamais vu un processus de consultation aussi exhaustif que celui qui a eu lieu auprès des collectivités des Premières Nations au cours des sept dernières années, en fait au cours des 20 dernières années de ma carrière professionnelle pendant lesquelles j'ai travaillé avec les Premières Nations.

The consultation process that has taken place over the past seven years, in fact over the past 20 of my own professional career in different regards with first nation communities, I have never seen something done so extensively.


3. Lorsqu'ils quittent le territoire de l'Union ou y pénètrent à nouveau par un point de passage de la frontière extérieure de l'État membre de leur résidence, en cas d'exportation temporaire d'une ou plusieurs armes à feu, de parties essentielles ou de munitions lors d'un voyage à destination d'un pays tiers, les chasseurs et tireurs sportifs peuvent présenter la carte européenne d'arme à feu délivrée conformément aux articles 1 et 12 de la directive 91/477/CEE, un permis de port d'arme national, un permis de chasse national ou un autre document national en cours de validi ...[+++]

3. When leaving or re-entering the customs territory of the Union through a point of crossing of the external border of the Member State of their residence, for the temporary export of one or more firearms, their essential parts or ammunition during a journey to a third country, hunters and sport shooters may produce the European firearms pass pursuant to Articles 1 and 12 of Directive 91/477/EEC, a national firearms licence, a national hunting permit, or other valid national document issued by the competent authority of the Member St ...[+++]


3. Lorsqu'ils quittent le territoire douanier de l'Union par un point de passage de la frontière extérieure de l'État membre de leur résidence, en cas d'exportation temporaire d'une ou plusieurs armes à feu lors d'un voyage à destination d'un pays tiers, les chasseurs et tireurs sportifs peuvent présenter la carte européenne d'arme à feu délivrée conformément aux articles 1er et 12 de la directive 91/477/CEE, un permis de port d'arme national, un permis de chasse national ou un autre document national en cours de validité délivré par ...[+++]

3. When leaving the customs territory of the Union through a point of crossing of the external border of the Member State of their residence, for the temporary export of one or more firearms during a journey to a third country, hunters and sport shooters may produce the European firearms pass pursuant to Articles 1 and 12 of Directive 91/477/EEC, a national firearms licence, a national hunting permit, or other valid national document issued by the competent authority of the Member State of their residence.


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3. Lorsqu'ils quittent le territoire douanier de l'Union par un point de passage de la frontière extérieure de l'État membre de leur résidence, en cas d'exportation temporaire d'une ou plusieurs armes à feu, de leurs pièces, éléments essentiels et munitions, lors d'un voyage à destination d'un pays tiers, comme à leur retour, les chasseurs et tireurs sportifs qui choisissent la procédure simplifiée doivent présenter la carte européenne d'arme à feu délivrée conformément aux articles 1er et 12 de la directive 91/477/CEE, un permis de port d'arme national, un permis de chasse national ou un autre document national en ...[+++]

3. When leaving or returning to the customs territory of the Union through a point of crossing of the external border of the Member State of their residence, for the temporary export of one or more firearms, their parts, components and ammunition during a journey to a third country, hunters and sport shooters using the simplified procedure must produce the European firearms pass pursuant to Articles 1 and 12 of Directive 91/477/EEC, or a national firearms licence, or a national hunting permit, or other valid national document issued b ...[+++]


Au cours de ses rencontres avec les partenaires sud-africains, M. Piebalgs abordera la question de l’avenir de la coopération UE-Afrique du Sud, en se fondant sur le débat national en cours sur une vision à long terme et un plan stratégique favorisant la croissance économique et l’égalité sociale dans le pays.

During his meetings with South African partners Commissioner Piebalgs will discuss the future of South Africa-EU cooperation, building on the ongoing domestic South African debate on a long-term vision and strategic plan that promotes economic growth and social equality in the country.


Afin de savoir si cette taxe crée une discrimination indirecte entre les véhicules automobiles d’occasion importés et les véhicules automobiles d’occasion similaires déjà présents sur le territoire national, la Cour examine premièrement si cette taxe est neutre au regard de la concurrence entre les véhicules d’occasion importés et les véhicules d’occasion similaires, immatriculés auparavant sur le territoire national et soumis, lors de cette immatriculation, à la taxe concernée.

To ascertain whether the tax creates indirect discrimination between imported second-hand motor vehicles and similar second-hand motor vehicles which are already on national territory, the Court examines, first, whether the tax is neutral from the point of view of competition between imported second-hand vehicles and similar second-hand vehicles which were previously registered on national territory and were subject on that registration to the tax in question.


Au niveau national, la Cour a toutefois relevé des déficiences dans les systèmes mis en place au niveau des organismes chargés de la mise en œuvre en Bulgarie, en Roumanie, en Turquie ainsi que dans d'autres pays Sapard.

However, at national level the Court identified weaknesses in the systems in the implementing organisations in Bulgaria, Romania, Turkey and in other Sapard countries.


La première étape de la cogestion nécessitait une formation particulière eu égard aux ressources pétrolières et gazières ainsi que des exercices de constitution des capacités visant à transférer des connaissances à des premières nations. Au cours de ces exercices, ces premières nations allaient devoir approuver, avec Pétrole et gaz des Indiens du Canada, toutes les décisions à prendre en matière d'administration et de gestion (1300) La seconde étape, soit la cogestion améliorée, nécessitait l'élaboration d'un processus permettant de transférer la maîtrise des ressources pétrolières et gazières au ...[+++]

The first stage of co-management involved specific oil and gas training and capacity building exercises to begin to transfer knowledge of first nations where they would jointly approve all the administrative and management decisions with Indian Oil and Gas Canada (1300) The second phase, enhanced co-management, involved developing a process for transferring control of oil and gas resources to the participating first nations and a more rigorous communications process.


26. demande enfin à la Commission de relancer l'idée qui consiste à procéder à une large consultation démocratique en relation avec la révision des traités, idée émise dans le rapport du "Comité des sages" qui a été soumis au Forum européen de la politique sociale en mars 1996, en tenant compte des débats qui se sont tenus au niveau national au cours du premier semestre de 1997 ainsi que des conclusions de la Conférence intergouvernementale d'Amsterdam.

26. Calls on the Commission, finally, to revive the concept of a wide-ranging democratic consultation process in connection with the revision of the Treaties outlined in the report by the Committee of Experts presented to the European Forum on Social Policy in March 1996, bringing it up-to-date in the light of the discussions held at national level in the first half of 1997 and the results of the Amsterdam Intergovernmental Conference;


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