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Traduction de «n'aient préalablement subi » (Français → Anglais) :

La Commission s'inquiète du fait que tous les déchets mis en décharge n'aient pas subi le traitement mécano-biologique requis.

The Commission is concerned that not all of the waste that ends up in the landfills has undergone the mechanical-biological treatment required.


Un volume considérable de déchets est donc mis en décharge sans avoir au préalable subi le traitement nécessaire.

Consequently a significant amount of waste is landfilled without undergoing an adequate treatment.


Les États membres autorisent l’importation de lots de produits laitiers dérivés de lait cru de vaches, de brebis, de chèvres ou de bufflonnes, en provenance des pays tiers ou des parties de pays tiers non menacés par la fièvre aphteuse qui sont répertoriés dans la colonne B de l’annexe I, à condition que ces produits laitiers aient subi, ou aient été produits à partir de lait cru ayant subi, une pasteurisation impliquant un traitement unique par la chaleur

Member States shall authorise the importation of consignments of dairy products derived from raw milk of cows, ewes, goats or buffaloes from the third countries or parts thereof not at risk from foot-and-mouth disease listed in column B of Annex I, provided that such dairy products have undergone, or been produced from raw milk which has undergone a pasteurisation treatment involving a single heat treatment:


Les États membres autorisent l’importation de lots de produits laitiers dérivés de lait cru de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes ou, dans les cas spécifiquement autorisés à l’annexe I, de chamelles de l’espèce Camelus dromedarius en provenance des pays tiers ou des parties de pays tiers menacés par la fièvre aphteuse qui sont répertoriés dans la colonne C de l’annexe I, à condition que ces produits laitiers aient subi, ou aient été produits à partir de lait cru ayant subi, un traitement thermique impliquant:

Member States shall authorise the importation of consignments of dairy products derived from raw milk of cows, ewes, goats, buffaloes or, where specifically authorised in Annex I, from camels of the species Camelus dromedarius from the third countries or parts thereof at risk of foot-and-mouth disease listed in column C of Annex I, provided that such dairy products have undergone, or been produced from raw milk which has undergone, a heat treatment involving:


Les bagages de cabine de tous les passagers en partance (c'est-à-dire les passagers commençant leur voyage et ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage répondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage avant d'être autorisés à pénétrer dans les zones de sûreté à accès réglementé ou à bord de l'aéronef.

The cabin baggage of all departing passengers (i.e. originating and transfer passengers, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened prior to being allowed into security restricted areas and on board an aircraft.


Sans préjudice des dispositions du point 3 ci-après, tous les passagers en partance (c'est-à-dire les passagers commençant leur voyage et ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage correspondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage pour empêcher que des articles prohibés ne soient introduits dans les zones de sûreté à accès réglementé ou à bord des aéronefs.

Other than as referred to in point 3 below, all departing passengers (i.e. originating and transfer passengers, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened to prevent prohibited articles from being introduced into the security restricted areas and on board an aircraft.


Tous les bagages de soute accompagnés (tant les bagages de soute des passagers qui commencent leur voyage que de ceux en correspondance, à moins qu'ils n'aient préalablement subi une inspection/filtrage répondant aux normes énoncées dans la présente annexe) sont soumis à une inspection/filtrage selon une des méthodes ci-après avant d'être chargés à bord d'un aéronef:

All items of accompanied hold baggage (both originating and transfer hold baggage, unless previously screened to the standard detailed in this Annex), shall be screened by one of the following methods before being loaded onto an aircraft:


Aucun produit qui consiste d'OGM, en contient ou en est dérivé ne peut être autorisé à la commercialisation sans avoir au préalable subi une évaluation de sûreté appropriée.

No product consisting of, containing or derived from GMOs can be authorised for marketing without first having undergone appropriate safety assessment.


De plus, il est prévu que les superficies primées aient nécessairement subi des travaux normaux de culture dont la Commission fixera les critères.

It is also proposed that the areas receiving aid must necessarily have undergone normal cultivation for which the Commission will lay down the criteria.


La Commission ne peut considérer comme compatibles avec le Marché commun des aides ainsi financées dans le cas où ce financement comprend également le produit de taxes perçues aussi sur les produits importés des autres Etats membres, pour autant que ces produits n'aient pas subi une modification de leur origine dans le pays d'importation.

The Commission cannot regard aid financed in this way as being compatible with the common market if the funding also includes the proceeds of taxes levied on products imported from other Member States, in so far as these products have not undergone a fundamental modification in the country of import.




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n'aient préalablement subi ->

Date index: 2021-09-11
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