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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avoir le même avantage
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pression nominale
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "mêmes avantages doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


pression nominale | PN,tous les équipements d'un même diamètre nominal(dn),désignés par la même pression nominale pn,doivent avoir les mêmes dimensions de raccordement [Abbr.]

nominal pressure | PN [Abbr.]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Du naissage à l'abattage, avantages économiques et sanitaires de l'élevage par un même propriétaire

Economic and Animal Health Benefits of Retained Ownership
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il reconnaît que dans les cas où des avantages sont accordés et où il existe des obligations pour les partenaires hétérosexuels de fait, la justice et l'égalité signifient que les mêmes avantages doivent être accordés aux partenaires de même sexe.

It recognizes that where benefits are extended and where there are obligations for common law heterosexual partners, that justice and equality means that those same benefits should be extended to same sex partners.


Les modifications proposées dans ce projet de loi doivent garantir, conformément à la décision de la Cour suprême du Canada de mai 1999 dans l'affaire M. c. H., que les couples de même sexe vivant en union de fait aient les mêmes avantages et les mêmes obligations que les couples de sexe opposé vivant en union de fait, et aient le même accès que les autres couples du Canada ou du Québec aux programmes d'avantages sociaux auxquels ils ont contribué.

The changes proposed in this bill must guarantee, in keeping with the supreme court decision of May 1999 in M v H, that same sex couples in a common law relationship have the same advantages and the same obligations as opposite sex couples in a common law relationship, and the same access as other couples in Canada or Quebec to the benefits to which they have contributed.


Enfin, la Cour rappelle que, lorsqu’une discrimination, contraire au droit de l’Union, est constatée – et aussi longtemps que des mesures rétablissant l’égalité de traitement n’ont pas été adoptées –, les personnes de la catégorie défavorisée doivent se voir octroyer les mêmes avantages que celles de la catégorie privilégiée.

Finally, the Court recalls that, where discrimination contrary to EU law is established - and as long as measures reinstating equal treatment have not been adopted – persons within the disadvantaged category must be granted the same advantages as those within the favoured category.


11. estime que les taux de TVA applicables aux biens culturels doivent être identiques indépendamment du procédé utilisé pour les mettre en vente (en ligne ou non); considère qu'une telle harmonisation pourrait contribuer au développement du commerce électronique et procurer les mêmes avantages culturels et éducatifs aux consommateurs en encourageant le développement du secteur numérique qui est en plein essor;

11. Takes the view that the VAT rates for cultural goods should be the same, regardless of the method of selling them (online or offline); considers that such an alignment would contribute to the development of e-commerce and would provide the same cultural and educational benefits for consumers by promoting the development of the booming digital sector;


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17. souligne que pour encourager de nouveaux modèles d'entreprise dans le secteur du livre et, en particulier, pour stimuler le marché unique numérique, la Commission et les États membres doivent veiller à ce qu'une politique fiscale cohérente et favorable aux livres soit appliquée à ceux-ci, quel que soit leur support – papier, numérique ou audio; souligne que le contenu, quel que soit son support, procure les mêmes avantages culturels et éducatifs aux consommateurs;

17. Stresses that in order to encourage new business models in the book sector and, in particular, to stimulate the single digital market, the Commission and the Member States must ensure that a consistent, book–friendly tax policy is applied to books, whatever their format – printed, digital or audio; stresses that content, in any format, provides the same cultural and educational benefits to consumers;


16. estime que les taux de TVA applicables aux biens culturels doivent être identiques indépendamment du procédé utilisé pour les mettre en vente (en ligne ou non); considère qu'une telle harmonisation pourrait contribuer au développement du commerce électronique et procurer les mêmes avantages culturels et éducatifs aux consommateurs en encourageant le développement du secteur numérique qui est en plein essor;

16. Takes the view that the VAT rates for cultural goods should be the same, regardless of the method of selling them (online or offline); considers that such an alignment would contribute to the development of e-commerce and would provide the same cultural and educational benefits for consumers by promoting the development of the booming digital sector;


11. estime que les taux de TVA applicables aux biens culturels doivent être identiques indépendamment du procédé utilisé pour les mettre en vente (en ligne ou non); considère qu'une telle harmonisation pourrait contribuer au développement du commerce électronique et procurer les mêmes avantages culturels et éducatifs aux consommateurs en encourageant le développement du secteur numérique qui est en plein essor;

11. Takes the view that the VAT rates for cultural goods should be the same, regardless of the method of selling them (online or offline); considers that such an alignment would contribute to the development of e-commerce and would provide the same cultural and educational benefits for consumers by promoting the development of the booming digital sector;


Les demandeurs accueillis chez des parents ou des amis doivent bénéficier des mêmes avantages que ceux accueillis dans des centres mis à disposition par les États membres.

Applicants staying with relatives or friends should enjoy the same benefits as those staying in accommodation provided by the Member States.


En ce qui concerne les pensions, les ports et la voie maritime doivent bénéficier d'avantages comparables avant et après le transfert des employés, et les avantages doivent être fournis aux employés au même coût qu'avant la session.

With respect to pensions, ports and the seaway are to have comparable benefits, with the benefits provided at the same cost to employees as they faced before the transfer.


Mais si les couples gais doivent bénéficier des mêmes avantages que les couples de fait hétérosexuels, comment pourra-t-on justifier le refus d'accorder ces avantages à ceux qui ne sont pas des intimes, qui sont liés pour des raisons strictement financières, mais qui n'ont pas de relations sexuelles? Cela ne veut pas dire que l'intimité sexuelle suppose automatiquement une interdépendance financière.

But if gay couples are to enjoy the same benefits as common law heterosexual couples, what is the justification for denying these benefits to non-intimates, namely people in relationships who pool economic resources but do not involve sexual intercourse?—But this does not mean sexual intimacy should be taken, by itself, as a proxy for economic interdependence.




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mêmes avantages doivent ->

Date index: 2022-08-11
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