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Alternative
Double peine
Item à deux choix
Les deux côtés de la médaille
Les deux facettes du même problème
Non bis in idem
Principe ne bis in idem
Question à deux choix
Règle du ne bis in idem
Une question à deux volets
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "même deux questions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
au moins deux infractions qui ne découlent pas d'un même événement [ au moins deux infractions qui ne découlent pas d'un même évènement ]

two or more offences not arising out of a single occurrence


atteinte bilatérale de membres de la même partie du corps lésions traumatiques, selon leur type, d'au moins deux parties du corps classées en S00-S99

bilateral involvement of limbs of the same body region injuries by type involving two or more body regions classifiable within S00-S99


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


affaires ayant le même objet,soulevant la même question d'interprétation ou mettant en cause la validité du même acte

cases in which the same relief is sought, the same issue of interpretation is raised or the validity of the same act is called in question


les deux côtés de la médaille [ les deux facettes du même problème ]

two sides to every story [ two sides of the same coin ]


Une question à deux volets: Comment améliorer le droit d'accès à l'information tout en renforçant les mesures de protection des renseignements personnels [ Une question à deux volets | Rapport du Comité permanent de la Justice et du Solliciteur général sur l'examen de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels ]

Open and Shut: Enhancing the right to know and the right to privacy [ Open and Shut | Report of the Standing Committee on Justice and Solicitor General on the Review of the Access to Information Act and the Privacy Act ]


fournir un service d’interprétation entre deux parties ne parlant pas la même langue

deliver spoken interpretation between two parties | provide spoken interpretation between two parties | generate spoken interpretation between two parties | interpret spoken language between two parties


espacement de deux satellites voisins assurant la même couverture

spacing between co-coverage neighbor-satellites | spacing between co-coverage neighbour-satellites


double peine | non bis in idem | principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits | principe ne bis in idem | règle du ne bis in idem

ne bis in idem


question à deux choix | item à deux choix | alternative

alternative item | alternative | alternate-response item
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission estime que ces deux questions sont indissociables étant donné qu'elles constituent les deux revers de la même médaille.

The Commission believes that these two questions must be looked at together, as they are the two faces of the same coin.


J'ai entendu M. Cawthorn, qui représente le Lobster Health Research Centre, poser deux questions, et j'ai moi-même une question au sujet de ces deux questions-là.

I heard Mr. Cawthorn, on behalf of the Lobster Health Research Centre, essentially pose two questions, and I have a question in regard to those two questions that were posed.


Dans le même temps, deux consultations publiques ont été organisées: une première à la fin de l'année 2011, centrée sur l’examen des points forts et des faiblesses du cadre d'action actuel en matière de qualité de l’air, et la seconde au début de l'année 2013, visant à obtenir le point de vue de toutes les parties prenantes sur les principales approches possibles pour s’attaquer aux problèmes de qualité de l’air qui subsistent[7]. Une enquête Eurobaromètre sollicitant l’avis du grand public sur les questions de pollution atmosphérique a été menée en 2012 ...[+++]

In parallel, two public consultations were organised: a first at the end of 2011 focused on review of the strengths and weaknesses of the existing air quality policy framework; the second on-line public consultation of all stakeholders on the main policy options available to address the remaining air quality problems in early 2013.[7] A Eurobarometer survey seeking the view of the general public on air pollution issues was conducted and reported in 2012.[8] The Commission and the European Environment Agency (EEA) also conducted an Air Implementation Pilot project, bringing together 12 cities from across the Union to assess local experie ...[+++]


Pourquoi a-t-il dit non? Dans son discours aujourd'hui, la ministre n'a pas du tout expliqué pourquoi le gouvernement avait exprimé son refus, et ce, même si deux ou peut-être même trois — questions lui ont été posées à cet égard.

The government has not provided any rationale in the minister's speech today, despite two questions to the minister—or was it three?—asking why that was.


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Toutefois, les déclarations faites en fin de semaine par le directeur parlementaire du budget sur les deux registres comptables tenus par le gouvernement ne sont peut-être pas des renseignements complètement nouveaux mais, avec tout le respect que je vous dois, je crois que ce sont certainement des renseignements pertinents qui touchent au coeur même des questions de responsabilité et de transparence ministérielles.

However, the Parliamentary Budget Officer's observation over the weekend that there were in effect two sets of books being run, while it may not be entirely new information, is certainly information that I would respectfully suggest is of relevance and goes to the very heart of the issue of ministerial accountability, ministerial transparency and ministerial responsibility.


En outre, ces programmes de travail contiennent une section indiquant les questions transversales visées à l'article 14 et dans le sous-titre "Questions transversales et mesures de soutien dans Horizon 2020" à l'annexe I du règlement (UE) no 1291/2013, recoupant deux ou plusieurs objectifs spécifiques relevant de la même priorité ou de deux ou plusieurs priorités.

In addition, those work programmes shall contain a section which identifies the cross-cutting issues as referred to in Article 14 and under the subtitle "Cross-cutting issues and support measures in Horizon 2020" in Annex I to Regulation (EU) No 1291/2013, across two or more specific objectives both within the same priority or across two or more priorities.


ii) un transporteur aérien demandant que lui soit attribuée une série de créneaux horaires en vue d'un service régulier de passagers sans escale entre deux aéroports communautaires, lorsque deux autres transporteurs aériens au plus exploitent le même service régulier sans escale entre ces aéroports ou systèmes aéroportuaires le jour en question, sachant que, si sa demande était acceptée, il disposerait de moins de cinq créneaux hor ...[+++]

(ii) an air carrier requesting a series of slots for a non-stop scheduled passenger service between two Community airports where at most two other air carriers operate the same non-stop scheduled service between these airports or airport systems on that day, where, if the air carrier's request were accepted, the air carrier would nonetheless hold fewer than five slots at that airport on that day for that non-stop service, or


La question est désormais de savoir comment définir les régions en retard de développement et de fixer les limites et les modalités du soutien communautaire.Le rapport rappelle les quatre options possibles pour l'éligibilité future des régions en retard de développement: 1) l'application du seuil actuel de 75 % quel que soit le nombre de pays qui adhéreront, option qui éliminerait un grand nombre de régions des Quinze; 2) la même approche mais toutes les régions actuellement éligibles à l'Objectif 1 qui seraient au-dessus de ce seuil bénéficieraient d'un ...[+++]

The question is therefore how to define regions whose development is lagging behind and lay down the limits of and rules for Community support". The report reviews the four possible options for determining the eligibility of regions whose development is lagging behind: 1) application of the present threshold of 75 % irrespective of the number of countries joining the Union. This option would eliminate a large number of regions in EU 15; 2) the same approach, but all regions above this threshold currently eligible under Objective 1 would receive temporary transitional support; 3) setting a threshold of per capita GDP higher than 75 % of the average, at a le ...[+++]


Il a également évoqué que les dépenses financières n'étaient pas les mêmes dans les deux camps et ainsi de suite, donc des histoires qui se répètent et qui se répètent également lorsque le Québec pose lui-même ses questions concernant son avenir.

He has also referred to the fact that the financial outlay of the two camps was not equal, and so on, the same story over and over, and the same story that repeats itself when Quebec is asking questions about its future.


En octobre dernier, la ministre de l'Environnement invitait les deux industries à résoudre elles-mêmes la question du MMT au Canada avant la fin de 1994, faute de quoi le gouvernement devrait intervenir.

Last October the Minister of the Environment urged both industries to voluntarily resolve the issue of MMT by the end of 1994 or the government would take action.




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même deux questions ->

Date index: 2021-09-13
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