Vertaling van "méthodes découlant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Méthodes supplémentaires révisées et pratiques recommandées découlant du Protocole de Kyoto (2013) | Supplément Protocole de Kyoto [Abbr.]
2013 KP Supplement | 2013 Revised Supplementary Methods and Good Practice Guidelines Arising from the Kyoto Protocol | KP Supplement [Abbr.]

constatation initiale découlant de l'audit [ constatation initiale découlant de la vérification ]
initial audit finding

obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]
capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]

découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]
arise under an Act

produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux
proceeds from money laundering

obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition
lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease

méthode de résonance de spin électronique | méthode de résonance paramagnétique électronique | méthode RME | méthode RPE | méthode RSE
electron paramagnetic resonance method | EPR method

l'ayant cause ne peut pas se prévaloir des droits découlant de l'enregistrement de la marque communautaire
the successor in title may not invoke the rights arising from the registration of the Community trade mark

Ordonnance du 10 mai 1910 concernant la saisie, le séquestre et la réalisation des droits découlant d'assurances d'après la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance [ OSAss ]
Ordinance of 10 May 1910 on the Distraint, Sequestration and Realisation of Insurance Claims under the Federal Act of 2 April 1908 on Contracts of Insurance [ DSRICO ]

Ordonnance du 15 octobre 2008 sur les adaptations découlant de la loi fédérale sur les systèmes d'information de police de la Confédération
Ordinance of 13 June 2008 on Amendments due to the Federal Act on the Federal Police Information Systems

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La couche suivante autour de ce noyau peut être vue comme étant composée des groupes qui ne sont pas directement liés aux dirigeants au noyau d'Al-Qaïda, mais qui appuient les idées, la doctrine et les méthodes découlant de l'idéologie du noyau d'Al-Qaïda.
The next circle out from that core can be thought of as groups that are not so directly related to al Qaeda core leadership, but support the ideas, doctrine and methods of the core ideology.

Il nous est beaucoup plus facile de mesurer les réductions d'émission découlant d'un projet d'économie d'énergie que les réductions d'émission découlant de nouvelles méthodes de travail du sol qui peuvent permettre de séquestrer davantage de carbone dans le sol.
It's a lot easier for us to measure emission reductions generated by an energy efficiency project than emission reductions generated by a change in tillage practices that may sequester more carbon into the soil.

Les méthodes découlant de la présente annexe seront appliquées lorsqu’il n’y a pas lieu d’établir des valeurs limites pour le groupe de produits examiné.
The method according to this Annex will be applied when it is not appropriate to set limit values for the product group under examination.

Note 2: La présente exigence découle de l’application de la méthode de mesure simplifiée, par l’utilisation d’informations recueillies avec le véhicule testé conformément à la méthode de mesure normale.
Note 2: This requirement is an extension of the application of the simplified measuring method, using information gathered with vehicle tested according to the normal measuring method.

Le conseiller est également d'avis que les administrateurs du système de santé devraient utiliser les techniques les plus récentes pour gérer les systèmes complexes, notamment un ensemble de méthodes découlant de ce qu'on appelle la théorie des files d'attente.
He also said that health administrators should use the latest techniques developed by industry to manage complex systems, including a branch of methods known as the queueing theory.

Les méthodes découlant de la présente annexe seront appliquées lorsqu'il n'y a pas lieu d'établir des valeurs limites pour le groupe de produits examiné.
The method according to this Annex will be applied when it is not appropriate to set limit values for the product group under examination.

Lorsque l'Union européenne n'est pas compétente sur le plan législatif et lorsque les objectifs du traité ne sont pas couverts par les processus existants découlant du Traité, il convient de faire appel aux méthodes suivantes, y compris à la méthode ouverte de coordination:
Where the EU has no legislative competence and where Treaty objectives are not covered by existing Treaty-based processes, the following methods, which include the open method of coordination, will be used:

3. La méthode de gestion établie tient compte, où il s'avère approprié, des besoins d'approvisionnement du marché de la Communauté et de la nécessité de sauvegarder l'équilibre de celui-ci, tout en pouvant s'inspirer des méthodes appliquées dans le passé aux contingents correspondant à ceux visés au paragraphe 1, sans préjudice des droits découlant des accords conclus dans le cadre des négociations commerciales du cycle d'Uruguay.
3. Whichever administration method is adopted shall give due weight to the Community's supply requirements and the need to safeguard market equilibrium, but may also draw on methods used to administer quotas in the past such as those referred to in paragraph 1, without prejudice to the rights arising from agreements concluded in the framework of the Uruguay Round negotiations.

Par ailleurs, l'obligation concernant le contenu des informations à fournir par l'employeur aux représentants des travailleurs - qui doit préciser la période sur laquelle il est envisagé d'effectuer les licenciements, ainsi que les critères envisagés pour le choix des travailleurs à licencier et la méthode de calcul envisagée pour une indemnité éventuelle de licenciement autre que celle découlant des législations et/ou pratiques nationales - n'est pas présente dans le droit grec.
Furthermore, Greek law does not incorporate the obligation relating to the type of information which the employer has to furnish to the workers' representatives, such information having to specify the period over which the projected redundancies are to be effected, the criteria proposed for the selection of the workers to be made redundant, and the method for calculating any redundancy payments other than those arising out of national legislation and/or practice.

Nous espérons que vous pourrez utiliser une partie des économies découlant de l'abolition des subventions et des exemptions d'impôt pour promouvoir la recherche et le développement sur les biocarburants de seconde génération en faisant en sorte que ces technologies ne menacent pas la sécurité des terres ni la sécurité alimentaire des peuples vulnérables, et qu'elles supposent des méthodes plus rentables pour réduire les gaz à effet de serre découlant du transport.
With some of the savings from dismantling the subsidies and tax breaks, we hope you promote research and development into second generation biofuels by prioritizing those technologies that do not threaten the land security or food security of vulnerable peoples, and in more cost-effective methods of reducing greenhouse gas from transport.