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Adoption d'enfant
Adoption internationale
Comptabilisation au prorata des travaux
Comptabilisation à l'achèvement
Comptabilisation à l'achèvement des travaux
Comptabilisation à l'avancement
Constatation à l'achèvement des travaux
Constatation à l'avancement des travaux
Enfant adopté
Famille adoptive
Filiation adoptive
Méthode de l'achèvement
Méthode de l'achèvement des travaux
Méthode de l'avancement
Méthode de l'avancement des travaux
Méthode de la constatation au prorata des travaux
Méthode de la constatation à l'achève
Méthode de la constatation à l'achèvement des travaux
Méthode à l'achèvement
Méthode à l'avancement

Traduction de «méthode à adopter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Principes directeurs que la Sous-Commission a adoptés à sa quarante-quatrième session en ce qui concerne ses méthodes de travail, en application des paragraphes 6 et 7 de la résolution 1992/66 de la Commission des droits de l'homme [ Principes directeurs relatifs aux méthodes de travail de la Sous-Commission (de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités) ]

Guidelines Which the Sub-Commission Adopted at its Forty-Fourth Session Concerning its Methods of Work, Pursuant to Paragraphs 6 and 7 of Commission on Human Rights Resolution 1992/66 [ Guidelines Concerning the Methods of Work of the Sub-Commission (on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities) ]


Choix de la méthode de règlement à adopter fait conjointement par le gouvernement et les requérants

Consensual Approach Between Government and Claimant on Resolution Processes


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completed contract method


méthode de l'achèvement des travaux [ comptabilisation à l'achèvement des travaux | constatation à l'achèvement des travaux | méthode de l'achèvement | comptabilisation à l'achèvement | méthode à l'achèvement | méthode de comptabilisation à l'achèvement des travaux | méthode de la constatation à l'achève ]

completed contract method


méthode de l'avancement des travaux | méthode de l'avancement | méthode de la constatation au prorata des travaux | méthode de comptabilisation à l'avancement des travaux | méthode à l'avancement | constatation à l'avancement des travaux | comptabilisation au prorata des travaux | comptabilisation à l'avancement

percentage-of-completion method


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completed performance method


adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]


Comité pour la mise en oeuvre de la directive concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen | Comité pour l'adaptation au progrès technique et l'adoption éventuelle d'une méthode d'analyse des risques harmonisée concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier européen

Committee for implementation of the Directive on minimum safety requirements for tunnels in the Trans-European Road Network




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, en l’absence de telles méthodes, elle adopte des mesures visant à améliorer la situation des animaux qui sont encore utilisés pour des expériences conformément à la règle consistant à remplacer, réduire ou affiner les essais sur les animaux.

However, in the absence of the latter, the Commission is adopting measures aimed at improving the situation of animals which are still used for experiments, in accordance with the rule that tests on animals must be replaced, reduced and refined.


5. Afin d'assurer une application cohérente du présent article, l'AEMF, après avoir consulté les autorités concernées et les membres du SEBC, élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant la méthode à adopter pour calculer et maintenir le montant des ressources propres de la contrepartie centrale à utiliser conformément au paragraphe 4.

5. In order to ensure consistent application of this Article, ESMA, shall, after consulting the relevant competent authorities and the members of the ESCB, develop draft regulatory technical standards specifying the methodology for calculation and maintenance of the amount of the CCP’s own resources to be used in accordance with paragraph 4.


Toutefois, en l’absence de telles méthodes, elle adopte des mesures visant à améliorer la situation des animaux qui sont encore utilisés pour des expériences conformément à la règle consistant à remplacer, réduire ou affiner les essais sur les animaux.

However, in the absence of the latter, the Commission is adopting measures aimed at improving the situation of animals which are still used for experiments, in accordance with the rule that tests on animals must be replaced, reduced and refined.


Les aides consistant en des régimes de garanties sont considérées comme transparentes lorsque la méthode de calcul de l'équivalent-subvention brut a été approuvée après notification de cette méthode à la Commission, ainsi que, dans le cas d'aides régionales à l'investissement, lorsque la Commission a approuvé cette méthode après adoption du règlement (CE) no 1628/2006.

Aid comprised in guarantee schemes should be considered transparent when the methodology to calculate the gross grant equivalent has been approved following notification of this methodology to the Commission, and, in the case of regional investment aid, also when the Commission has approved such methodology after adoption of Regulation (EC) No 1628/2006.


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Les aides consistant en des régimes de garanties sont considérées comme transparentes lorsque la méthode de calcul de l'équivalent-subvention brut a été approuvée après notification de cette méthode à la Commission, ainsi que, dans le cas d'aides régionales à l'investissement, lorsque la Commission a approuvé cette méthode après adoption du règlement (CE) no 1628/2006.

Aid comprised in guarantee schemes should be considered transparent when the methodology to calculate the gross grant equivalent has been approved following notification of this methodology to the Commission, and, in the case of regional investment aid, also when the Commission has approved such methodology after adoption of Regulation (EC) No 1628/2006.


«Les principes ci-après régissant les méthodes de calcul des paramètres microbiologiques sont donnés soit pour référence chaque fois qu’une méthode CEN/ISO est indiquée, soit à titre d’orientation en attendant l’adoption éventuelle à l’avenir, par la Commission, d’autres méthodes internationales CEN/ISO pour ces paramètres.

‘The following principles for methods of microbiological parameters are given either for reference, whenever a CEN/ISO method is given, or for guidance, pending the possible future adoption by the Commission of further CEN/ISO international methods for those parameters.


2. La méthode à adopter pour l'attribution des quantités pouvant être exportées avec restitution à l'exportation est la méthode:

2. The method to be adopted for the allocation of the quantities which may be exported with a refund shall be the method which:


Cependant, malgré un début de consensus sur la méthode à adopter, aucun indicateur ne sera disponible à temps pour le rapport de synthèse 2002.

However, whilst a consensus is emerging on the exact methodology no indicator will be available in time for the 2002 synthesis report.


La question est la suivante : quelles sont les ressources effectivement requises pour contrôler efficacement le régime transitoire de TVA - La méthode à adopter pour gérer efficacement le contrôle n'a pas été prise en considération.

The question is what resources are actually needed to control the transitional VAT system in a proper way- There has been no consideration of the control methodology that should be adopted to manage it in an efficient way.


considérant qu'il est donc dans l'intérêt du marché commun d'harmoniser, pour la période allant jusqu'à l'introduction dans tous les États membres de la taxe à la valeur ajoutée, ces différentes méthodes en adoptant des règles de calcul communes et modérées, assurant le respect des limites fixées par l'article 97 du traité et permettant le contrôle des taux moyens ainsi obtenus;

Whereas it is therefore in the interest of the common market that, until the value added tax is introduced in all Member States, these different methods of calculation should be harmonised by the adoption of common and reasonable rules which ensure observance of the limits set by Article 97 of the Treaty and make it possible to keep under review the average rates thus obtained;


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