Vertaling van "mécanisme dépendant de concepts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

mécanisme dépendant de concepts
concept-dependent mechanism

mécanisme dépendant de stimuli
stimuli-dependent mechanism

Les mécanismes moléculaires dans l'étiologie du diabète non insulino-dépendant (DNID) (Action COST B5)
Molecular Mechanisms in the Etiology of Non-Insulin Dependent Diabetes Mellitus (NIDDM) (COST Action B5)

mécanisme de propagation des dépendances
dependency-propagation mechanism

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je signale que le concept de la toxicité intrinsèque a été adopté par le gouvernement en 1995, dans sa réponse officielle au rapport que le comité a diffusé la même année et qui s'intitulait «Notre santé en dépend». Ce concept figurait aussi dans la mesure législative qui a précédé le projet de loi C-32, soit le projet de loi C-74 qui est mort au Feuilleton avant les élections de 1997.
I would point out that the inherent toxicity concept was endorsed by the government in its 1995 official response to the committee's report of the same year, entitled “It's about our Health”, and was reflected as well in the predecessor to Bill C-32, namely Bill C-74, which died on the order paper prior to the 1997 election.

Mme Sophia Leung: Je ne parle pas de mécanisme, seulement du concept en général.
Ms. Sophia Leung: I'm not asking you about a mechanism, just the concept in general.

Un tel mécanisme dépend de la disponibilité de ressources et nécessite un investissement commun de la part de l’industrie et des autorités de surveillance du marché.
This is subject to resources being identified and requires joint investment by industry and market surveillance authorities.

(9.1) Pour l’application de la partie XIII, lorsque le prêteur dans le cadre d’un mécanisme de prêt de valeurs mobilières a un lien de dépendance avec l’emprunteur ou l’émetteur du titre transféré ou prêté dans le cadre du mécanisme, ou avec l’un et l’autre de ceux-ci, et qu’un montant est réputé en vertu du paragraphe (8) être un paiement d’intérêts effectué par une personne au prêteur relativement au titre, le prêteur est réputé, en ce qui a trait à ce paiement, avoir un lien de dépendance avec la personne.
(9.1) For the purpose of Part XIII, where the lender under a securities lending arrangement is not dealing at arm’s length with either the borrower under the arrangement or the issuer of the security that is transferred or lent under the arrangement, or both, and subsection (8) deems an amount to be a payment of interest by a person to the lender in respect of that security, the lender is deemed, in respect of that payment, not to be dealing at arm’s length with that person.

Afin d’assurer l’uniformité des conditions de mise en œuvre de la présente directive, des compétences d’exécution devraient être conférées à la Commission en ce qui concerne l’établissement et la mise à jour de la liste prioritaire d’additifs à soumettre à des obligations renforcées de déclaration, l’établissement et la mise à jour du modèle de déclaration des ingrédients et de diffusion de ces informations, la détermination des produits du tabac contenant des arômes caractérisants ou présentant un niveau accru de toxicité, de risque de dépendance ou de propriétés CMR, la méthodologie permettant de déterminer qu’un produit du tabac contient un arôme caractérisant, les procédures relatives à la mise en place et au fonctionnement d’un panel consultatif indépendant pour déterminer les produits du tabac contenant des arômes caractérisants, l’emplacement précis des avertissements sanitaires sur les pochettes de tabac à rouler, les spécifications techniques relatives à la conception, à la présentation et à la forme des avertissements sanitaires combinés, les normes techniques concernant la mise en place et le fonctionnement du système d’identification et de traçabilité pour assurer la compatibilité des systèmes concernant les identifiants uniques et les dispositifs de sécurité ainsi que la mise en place d’un modèle commun de notification des cigarettes électroniques et des flacons de recharge et les normes techniques concernant les mécanismes de remplissage de ces produits.
In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Directive implementing powers should be conferred on the Commission concerning the laying down and updating of a priority list of additives for enhanced reporting, the laying down and updating of the format for the reporting of ingredients and for the dissemination of that information, determining whether a tobacco product has a characterising flavour or has increased levels of toxicity, addictiveness or CMR properties, the methodology for determining whether a tobacco product has a characterising flavour, the procedures for the establishment and operation of an independent advisory panel for determining tobacco products with characterising flavours, the precise position of health warnings on pouches of roll-your-own tobacco, the technical specifications for the layout, design, and shape of combined health warnings, the technical standards for the establishment and operation of the tracking and tracing system, for ensuring the compatibility of the systems for the unique identifiers and for the security features, as well as establishing a common format for notification of electronic cigarettes and refill containers and the technical standards for the refill mechanisms for such products.

En ce qui concerne les réservoirs des catégories 2 et 3, l’absence de dommages dus à des mécanismes dépendant du temps doit être assumée pour les matériaux non métalliques.
For type 2 and 3 containers, it shall be assumed that there is no damage to non-metallic materials due to any time-dependent mechanisms.

Il s'agit d'un mécanisme, d'un concept qui permet aux tribunaux et aux juges de définir certains types de rapports marqués par un déséquilibre des forces.
It's a mechanism, a principle, that allows courts and judges to oversee certain kinds of relationships in which there's a power imbalance.

Lors de la conception de ses systèmes, le mécanisme de stockage devrait veiller à ce que ces derniers permettent ou soient capables de permettre l’interopérabilité technique avec d’autres mécanismes de stockage dans le même État membre ou dans d’autres États membres.
In designing the systems, the storage mechanism should ensure that its systems allow or are capable of allowing for technical interoperability with other storage mechanisms in the same or in other Member States.

Plusieurs facteurs d’explication peuvent être avancés : le déclenchement du mécanisme dépend de la seule décision de l’Etat membre concerné ; les conséquences en sont trop rigides ; l’Etat membre hésite à faire jouer la solidarité car il redoute de contribuer à provoquer une crise majeure, soit dans les relations avec le pays tiers concerné, soit au plan interne entre Etats membres.
There are several possible explanations: the mechanism is launched by the Member State on its decision alone; the consequences of so doing are virtually automatic; and the Member State is reluctant to invoke solidarity because it is afraid that its actions might provoke a major crisis, either in relations with the third country concerned, or internally between Member States.

Celui inclurait notamment l'évaluation de mécanismes efficaces visant à renforcer le projet d'intégration régionale et à veiller à la mise en oeuvre des décisions et à leur contrôle, tels qu'un mécanisme de règlement des différends, la participation de tous les pays à toutes les institutions et la conception et la mise en oeuvre de mécanismes de financement durables destinés à soutenir la structure institutionnelle.
This would entail assessing, among other things, effective mechanisms for furthering the regional integration project and for ensuring the implementation and enforcement of decisions, including a dispute settlement mechanism, the participation of all countries in all institutions and the design and implementation of sustainable financing mechanisms to support the institutional set-up;