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Abus d'une substance psycho-active
Accords multilatéraux en matière d'environnement
Accords multilatéraux relatifs à l'environnement
Accords multilatéraux sur l'environnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Centre de groupage
Centre de groupage de marchandises
Centre de regroupement
Centre de regroupement de coûts
Centre de regroupement de marchandises
Co-occupation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité participant au regroupement
Entreprise se regroupant
Groupe de coûts
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Occupation en commun
Paranoïa
Partage des bureaux
Partage des locaux
Poste de regroupement de marchandises
Psychose SAI
Regroupement d'actions
Regroupement de créances
Regroupement de crédits
Regroupement de locataires
Regroupement de locaux
Regroupement des actions
Regroupement des coûts
Regroupement des positions inutilisées
Regroupement des services
Regroupement des vides
Récupération des positions inutilisées
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société partie au regroupement
Société préexistante
Société se regroupant
Station de regroupement de marchandises

Vertaling van "multilatéraux regroupements " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accords multilatéraux en matière d'environnement | accords multilatéraux relatifs à l'environnement | accords multilatéraux sur l'environnement

multilateral environmental agreements | MEA


Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général [ Nations Unies, Traités multilatéraux pour lesquels le Secrétaire général exerce les fonctions de dépositaire ]

United Nations, Multilateral Treaties Deposited with the Secretary General [ Multilateral Treaties Deposited with the Secretary General | United Nations, Multilateral Treaties in respect of which the Secretary General performs depositary functions ]


société partie au regroupement | société se regroupant | société préexistante | entreprise se regroupant | entité participant au regroupement

combining company | combining enterprise | combining entity | predecessor corporation


regroupement des coûts [ groupe de coûts | centre de regroupement de coûts | centre de regroupement ]

cost pool


co-occupation [ regroupement des services | partage des bureaux | regroupement de locaux | regroupement de locataires | occupation en commun | partage des locaux ]

colocation [ co-location ]


centre de groupage de marchandises | centre de groupage | centre de regroupement de marchandises | station de regroupement de marchandises | poste de regroupement de marchandises

freight consolidation station | freight consolidation centre | freight consolidation center


récupération des positions inutilisées | regroupement des positions inutilisées | regroupement des vides

garbage collection


regroupement d'actions | regroupement des actions

rearrangement of shares | reverse split | stock consolidation


regroupement de créances | regroupement de crédits

debt-adjusting | refinancing of debts


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette stratégie est axée sur des réseaux et des partenariats multilatéraux regroupant des pays ayant un système d’enseignement supérieur de niveau comparable à celui des établissements d’enseignement européens, de sorte que les universités concernées puissent s'accorder sur:

The strategy calls for multilateral networks and partnerships involving countries that have higher education institutions similar to those in the EU so that the universities concerned can agree on issues such as:


Cette stratégie est axée sur des réseaux et des partenariats multilatéraux regroupant des pays ayant un système d’enseignement supérieur de niveau comparable à celui des établissements d’enseignement européens, de sorte que les universités concernées puissent s'accorder sur:

The strategy calls for multilateral networks and partnerships involving countries that have higher education institutions similar to those in the EU so that the universities concerned can agree on issues such as:


La stabilisation du potentiel de recherche et développement passe par des partenariats et des échanges renforcés avec les communautés scientifiques au sein de l'Union, en recourant notamment à l'association INTAS qui regroupe les Etats Membres de l'Union, la Communauté et des Etats tiers, ainsi que par la reconversion de recherches liées aux armes de destruction massive vers des applications civiles grâce à des partenariats multilatéraux (Europe, USA, Japon...) mis en oeuvre au sein de centres spécialisés (International Science and Te ...[+++]

Stabilising the research and development potential involves strengthened partnerships and exchanges with the scientific communities within the European Union, particularly through the INTAS association which brings the EU Member States, the Community and third countries together, and the conversion of research related to weapons of mass destruction towards civil applications thanks to multilateral partnerships (Europe, USA, Japan, etc.) as implemented within specialised centres (the International Science and Technology Centre in Moscow and the Ukrainian Science and Technology Centre in Kiev).


Les accords de transfert de technologie portent sur la concession de licences de technologie et peuvent être bilatéraux ou multilatéraux («regroupements de brevets» *).

Technology transfer agreements concern the licensing of technology and may be bilateral or multilateral (‘patent pools’*).


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La Commission propose aussi d'actualiser les lignes directrices, notamment pour y inclure de nouvelles dispositions sur les «regroupements de brevets», c'est‑à‑dire sur les accords de licence de brevet multilatéraux.

The Commission also proposes to update the Guidelines, in particular to include new provisions on "patent pools", i.e. multilateral patent licensing agreements.


«fournisseur de système consolidé de publication» (consolidated tape provider) : une personne autorisée, conformément aux dispositions de la directive ././UE [nouvelle MIFID], à fournir un service de collecte, auprès des marchés réglementés, des systèmes multilatéraux de négociation ou des systèmes organisés de négociation et des dispositifs de publication agréés, des rapports de négociation sur les instruments financiers visés aux articles 5, 6, 11 et 12 du présent règlement, et un service de regroupement de ces rapports en un flux é ...[+++]

’consolidated tape provider’ means a person authorised under the provisions established in Directive ././EU [new MiFID] to provide the service of collecting trade reports for financial instruments listed in Articles 5, 6, 11 and 12 of this Regulation from regulated markets, multilateral trading facilities, organised trading facilities and approved publication arrangements and consolidating them into a continuous electronic live data stream providing real-time and, where provided for in Article 66(1) and (2) of Directive ././EU [new Mi ...[+++]


(19) «fournisseur de système consolidé de publication» (consolidated tape provider): une personne autorisée, conformément aux dispositions de la directive ././UE [nouvelle MIFID], à fournir un service de collecte, auprès des marchés réglementés, des systèmes multilatéraux de négociation ou des systèmes organisés de négociation et des dispositifs de publication agréés, des rapports de négociation sur les instruments financiers visés aux articles 5, 6, 11 et 12 du présent règlement, et un service de regroupement de ces rapports en un fl ...[+++]

(19) ‘consolidated tape provider’ means a person authorised under the provisions established in Directive ././EU [new MiFID] to provide the service of collecting trade reports for financial instruments listed in Articles 5, 6, 11 and 12 of this Regulation from regulated markets, multilateral trading facilities, organised trading facilities and approved publication arrangements and consolidating them into a continuous electronic live data stream providing real-time and, where provided for in Article 66(1) and (2) of Directive ././EU [n ...[+++]


Le CAD de l'OCDE définit l'APD comme étant les sommes transférées « aux pays en développement et aux regroupements multilatéraux par des organismes publics (gouvernementaux), qui satisfont aux critères suivants: a) elles sont administrées avec pour but principal la promotion du développement économique et le bien-être des pays en développement; b) elles sont consenties à des conditions de faveur et conservent un caractère de subvention d'au moins 25 p. 100».

ODA is defined by the OECD-DAC as funding transferred “to development countries and multilateral institutions provided by official government agencies which meets the following tests: (a) it is administered with the promotion of the economic development and welfare of developing countries as its main objective, and (b) it is concessional in character and conveys a grant element of at least 25%”.


améliorer la connaissance des différents programmes de mobilité (bilatéraux ou multilatéraux) en les regroupant dans une base de données.

improve awareness of the different mobility programmes (bilateral and multilateral) by assembling them in a database.


B. PERSONNES AUXQUELLES LA PRESENTE RESOLUTION NE S'APPLIQUE PAS Les principes d'harmonisation ne s'appliquent pas : - aux bénéficiaires de la libre circulation des personnes en vertu du droit communautaire, à savoir les ressortissants des Etats membres, les ressortissants des pays de l'AELE parties à l'accord sur l'Espace économique européen et les membres de leurs familles ; - aux ressortissants de pays tiers admis, au titre du regroupement familial, à rejoindre un ressortissant d'un Etat membre ou d'un pays tiers résidant dans l'Etat membre en question ; - aux ressortissants de pays tiers bénéficiant, pour accéder à un emploi, de dr ...[+++]

B. PERSONS TO WHOM THIS RESOLUTION DOES NOT APPLY The harmonization principles do not apply to: - persons who have right of free movement under Community law, i.e. nationals of Member States, nationals of EFTA countries parties to the Agreement on the European Economic Area and members of their families; - third-country nationals who have been allowed admission for the purpose of family reunification to join nationals of a Member State or a third country resident in the Member State concerned; - third-country nationals whose access to employment is covered by rights stemming from agreements concluded with third countries which are gove ...[+++]




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Date index: 2025-02-15
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