Vertaling van "moyens plus simples " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Livre vert sur l’avenir de la TVA - Vers un système de TVA plus simple, plus robuste et plus efficace
Green Paper On the future of VAT - Towards a simpler, more robust and efficient VAT system

localisation d'une lésion mammaire au moyen d'un fil-guide et d'une radiographie simple
X-ray guided wire localisation of breast lesion

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.

tirant d'eau moyen le plus élevé
limiting mean draught

Recommandation concernant les moyens les plus efficaces de rendre les musées accessibles à tous
Recommendation concerning the Most Effective Means of Rendering Museums Accessible to Everyone

Viser juste : Réponses simples aux 16 questions les plus fréquemment posées par les policiers sur le contrôle des armes à feu
Straight Shooting: No-nonsense Answers to Police Officers' 16 Most-asked Questions About Gun Control

Avec RNCan, le recyclage, rien de plus simple!
NRCan is Making Recycling Easy!

La justice réparatrice : Plus que de simples paroles
Restorative Justice: Moving Beyond Mere Talk

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Plus généralement, la Commission est tenue d’évaluer régulièrement si la législation européenne a atteint ses objectifs et s’il existe des moyens plus simples et moins onéreux de tirer les mêmes avantages en obtenant les mêmes résultats[40]. Elle s’efforcera de savoir si les PME trouvent qu’un acte législatif est facile à comprendre et à mettre en œuvre et ce qui pourrait être amélioré.
The Commission is committed more broadly to evaluating regularly whether EU legislation has achieved its objectives, and if there are simpler and cheaper ways to get the same benefits, reaching the same results.[40] It will also examine whether SMEs find a piece of legislation easy to understand and implement and what might need to be improved.

- Conformément au règlement (UE) n° 305/2011, les micro-entreprises peuvent à présent choisir des moyens plus simples de montrer que tous les produits de construction qu’elles commercialisent à titre exceptionnel sont conformes aux normes applicables aux produits.
- Micro-enterprises can now choose simpler ways of showing that any one-off construction products they put on the market meet applicable product standards according to Regulation 305/2011.

Le groupe de haut niveau indépendant chargé de la simplification pour les bénéficiaires se concentrerait sur cinq questions principales: l’accès au financement par les PME; l’ajout d’exigences supplémentaires ou d'obstacles administratifs par les autorités nationales ou régionales («surréglementation»), y compris le processus de sélection des projets; le recours à des moyens plus simples de rembourser les coûts exposés (par exemple au moyen de montants forfaitaires ou de taux forfaitaires); l’utilisation de procédures en ligne (telles que «e-cohésion» dans les projets financés au titre de la politique de cohésion); les modalités de mise en place des projets lancés et gérés par les collectivités locales (développement local mené par les acteurs locaux).
The independent High Level Group monitoring simplification for beneficiaries would focus on five main issues: access to funding by SMEs; the adding of extra requirements or administrative hurdles by national or regional authorities (so called "goldplating") including the process of selecting projects; the use of simpler ways to reimburse the costs involved (for example through lump sums or flat rates); the use of online based procedures (such as "e-cohesion" in Cohesion Policy funded projects); and how projects initiated and managed by local communities (community-led local development) are being put into place.

L'efficience et le rapport coût/efficacité devraient être améliorés au moyen d'une logistique commune et de dispositions plus simples et plus solides pour la mise en commun et le cofinancement des moyens de transport.
Efficiency and cost-effectiveness should be improved through shared logistics, and simpler and stronger arrangements for pooling and co-financing transport assets.

Les nouvelles règles incluront des clauses de partage de la valeur qui seront négociées par chaque secteur de produits, et donneront pour la première fois aux agriculteurs le droit de demander un contrat écrit (sauf pour les transactions avec les PME); une simplification des outils de gestion des risques pour aider les agriculteurs, y compris un instrument de stabilisation des revenus propre à chaque secteur et des améliorations apportées aux régimes d'assurance qui permettront une compensation jusqu'à un maximum de 70 % pour les agriculteurs dont la production ou le revenu connaît une baisse d'au moins 20 %; des règles plus claires concernant l'intervention sur les marchés, qui permettront à la Commission d'agir rapidement pour remédier aux défaillances des marchés sans avoir à utiliser des mesures d'intervention publique ou de stockage privé; une plus grande flexibilité donnée aux États membres pour soutenir certains secteurs d'importance économique, sociale ou environnementale au moyen d'un soutien couplé facultatif, même lorsque ces secteurs ne sont pas en situation de crise; des règles plus claires de soutien aux agriculteurs, notamment par une plus grande flexibilité dans la définition des agriculteurs actifs et des incitations plus audacieuses destinées aux jeunes agriculteurs, avec une augmentation des paiements supplémentaires de 25 % à 50 % et la garantie pour tous les jeunes agriculteurs d'avoir droit à ces paiements pendant la totalité d'une période de cinq ans, quelle que soit la date à laquelle ils en font la demande au cours des cinq premières années de leur installation; une amélioration des mesures environnementales, notamment des règles plus simples concernant la diversification des cultures et l'ajout de trois nouveaux types de surfaces d'intérêt écologique axés sur les cultures fixant l'azote, ce qui donne aux agriculteurs et aux autorités nationales davantage d'options pour s'adapter à leur situation particulière.
The new rules will include value sharing clauses to be negotiated by every product sector, and give farmers the right to ask for a written contract for the first time (unless trading with SMEs); Simpler risk management tools to help farmers, including a sector-specific income stabilisation tool and improvements to insurance schemes that will allow compensation of up to 70% for farmers whose production or income is cut by at least 20%; Clearer rules governing intervention in markets, allowing the Commission to act rapidly to address market failures without having to use public intervention or private storage measures; Greater flexibility for Member States to support specific sectors of economic, social or environmental importance through voluntary coupled support, even when these sectors are not in crisis; Clearer rules on support for farmers, notably through more flexibility on the definition of active farmers and stronger incentives for young farmers, with an increase in additional payments from 25% to 50% and guaranteeing all young farmers the right to the full five-year allowance for these payments, regardless of when they apply for them within their first five years of their setting-up; Improved environmental measures including simpler rules on crop diversification and the addition of three new types of ecological focus area focused on nitrogen-fixing crops, giving farmers and national authorities more options to suit their particular circumstances.

La Commission européenne a présenté un plan d’action exposant les moyens de relancer le système de TVA actuel de l’Union afin de le rendre plus simple, plus étanche à la fraude et plus propice aux entreprises.
The European Commission has presented an Action Plan setting out ways to reboot the current EU VAT system to make it simpler, more fraud-proof and business-friendly.

les micro-entreprises peuvent à présent choisir des moyens plus simples de prouver que tous les produits de construction qu’elles commercialisent à titre exceptionnel sont conformes aux normes applicables aux produits.
Micro-enterprises can now choose simpler ways of showing that any one-off construction products they put on the market meet applicable product standards.

Les États membres qui appliquent le régime de paiement unique à la surface, moyen très simple de soutenir le revenu des agriculteurs, pourront continuer à le faire jusqu'à la fin de 2010, et non plus de 2008; dès le début de 2009, les agriculteurs exerçant dans les pays ayant choisi de continuer à appliquer ce programme simplifié d'aide directe seraient tenus, comme c'est le cas dans d'autres États membres, de respecter, au titre de l'«écoconditionnalité», diverses obligations concernant l'environnement, la santé publique, la santé des animaux et des végétaux et le bien-être des animaux pour bénéficier intégralement des paiements prévus dans le cadre des régimes de paiement direct ainsi que de certaines mesures de développement rural. Simplifier les règles d'admissibilité au bénéfice du régime de paiement unique pour les terres plantées d'oliviers. Bien préciser que l'introduction des paiements directs dans les nouveaux États membres ne s'applique pas à tous les paiements directs dans le secteur du
the possibility for the new Member States using SAPS to continue to use this simple way of granting income support to the farmers until the end of the year 2010, instead of 2008; from the start of 2009, farmers in the countries opting to continue this simplified direct aid scheme would have, as in other Member States, to comply under ‘cross-compliance’ with the statutory requirements in the areas of environment, public, animal and plant health and animal welfare to receive full payments under direct payment schemes and certain rural development measures; the simplification of the eligibility rules under the single payment scheme for land with olive trees; the clarification that the phasing-in of direct payments in the new Member States does not apply to all the direct payments related to the sugar

Les actes sont signifiés ou notifiés aux parties par lettre recommandée avec accusé de réception (ou par tout autre moyen plus simple, comme une lettre, une télécopie ou un courriel).
Documents shall be served on the parties by registered letter with acknowledgment of receipt (or by any simpler means such as simple letter, fax or email).

Le sénateur Milne: Toujours sur cette question, il me semble qu'il y a un moyen très simple d'encourager l'utilisation de l'éthanol, à savoir construire un plus grand nombre d'usines d'éthanol et s'assurer que le consommateur moyen puisse se procurer de l'éthanol plus facilement.
Senator Milne: As a follow-up to that, it seems to me that there is a simple way to encourage the use of ethanol and that is to build more ethanol plants and ensure that it is more readily available to the average consumer.