Au niveau des autorités compétentes à l'échelle locale, des mesures visant à limiter les émissions sont fixées à l'intention des installations individuelles, mesures qui doivent se traduire par des niveaux d'émission conformes, en moyenne, aux exigences imposées par les documents de référence MTD, en prévoyant néanmoins la marge de manœuvre nécessaire pour pouvoir tenir compte des caractéristiques locales.
At the level of the competent authorities on the spot, measures to limit emissions are laid down for individual installations which are designed to result in emission levels which on average meet the requirements laid down in the BAT reference documents, with some leeway so that proper account can be taken of local circumstances.