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Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Fondement des motifs d'opposition
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Motif à petites fleurs
Motif à petits points
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Raison valable
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques
éducateur en petite enfance
éducatrice en petite enfance

Vertaling van "motifs de petite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


éducateur en petite enfance | éducateur en petite enfance/éducatrice en petite enfance | éducatrice en petite enfance

child care director | day care worker | child care worker | day care director


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le CESE estime que, malgré des déséquilibres démographiques croissants et le déclin de l’activité économique traditionnelle dans de nombreux villages et petites villes, il existe assez d’indices attestant de bonnes pratiques pour trouver des motifs d’optimisme quant à un avenir durable dans de nombreuses — voire dans la totalité — des agglomérations rurales.

The EESC believes that despite the decline of balanced populations and traditional economic activity, in many villages and small towns, there is sufficient evidence of good practice to be optimistic about sustainable futures in many, if not all rural settlements.


Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l'un quelconque des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.

If the court decides that a review is justified on any of the grounds set out in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.


Ces motifs peuvent être liés au coût élevé des mesures de coexistence, à leur impossibilité pratique ou à l'impossibilité de les mettre en œuvre en raison de conditions géographiques spécifiques, notamment dans les petites îles ou les zones montagneuses, ou à la nécessité d'éviter la présence d'OGM dans d'autres produits tels que des produits spécifiques ou particuliers.

Those grounds may be related to the high cost, impracticability or impossibility of implementing coexistence measures due to specific geographical conditions, such as small islands or mountain zones, or the need to avoid GMO presence in other products such as specific or particular products.


Pour les motifs exposés dans les présentes lignes directrices, la Commission est d’avis que le développement du marché du financement des risques et l’amélioration de l’accès au financement des risques pour les petites et moyennes entreprises (PME), les petites entreprises à moyenne capitalisation et les entreprises à moyenne capitalisation innovantes revêtent une grande importance pour l’économie de l’Union dans son ensemble.

For the reasons set out in these Guidelines, the Commission takes the view that the development of the risk finance market and the improvement of access to risk finance for small and medium-sized enterprises (SMEs), small mid-cap and innovative mid-cap is of great importance to the Union economy at large.


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Afin de disposer d'un aperçu de la manière dont les citoyens utilisent les accords relatifs au petit trafic frontalier, la Commission a invité les États membres à lui transmettre des informations relatives au nombre de permis délivrés par rapport à la population totale éligible, au nombre de demandes refusées ainsi qu'aux motifs de ces refus, à la durée du séjour, et au nombre d'abus/de retraits.

In order to have an overview of how citizens use the local border traffic agreements, the Commission asked Member States to send it information on the numbers of permits issued in relation to the total eligible population, the number of applications refused and why, the length of the stay and the number of abuses/withdrawals.


Dans plusieurs cas, les ARN ont également autorisé de petits opérateurs de réseau fixe ou mobile à pratiquer des tarifs de terminaison d'appel plus élevés au motif que ces opérateurs sont des nouveaux venus sur le marché et n'ont pas bénéficié d'économies d'échelle ou supportent des éléments de coût différents.

NRAs have also, in a number of cases, authorised higher termination rates for smaller fixed or mobile operators on the grounds that these operators are new entrants into the market and have not benefited from economies of scale and/or are subject to differing cost conditions.


Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l’un des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.

If the court or tribunal decides that the review is justified for one of the reasons laid down in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.


Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l’un des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.

If the court or tribunal decides that the review is justified for one of the reasons laid down in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.


Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l'un quelconque des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.

If the court decides that a review is justified on any of the grounds set out in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.


Si la juridiction décide que le réexamen est justifié pour l’un des motifs énoncés au paragraphe 1, la décision rendue dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges est nulle et non avenue.

If the court or tribunal decides that the review is justified for one of the reasons laid down in paragraph 1, the judgment given in the European Small Claims Procedure shall be null and void.


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