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Broché en zigzag
Caractère convaincant des informations probantes
Cause raisonnable et probable
Concept inactivé pour motif non spécifié
Fondement des motifs d'opposition
Force probante des informations
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif consistant
Motif convaincant
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif en chevron
Motif en forme de campanule
Motif en forme de clochette
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Raison valable
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques

Vertaling van "motif convaincant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
motif consistant [ motif convaincant ]

substantial reason


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


caractère convaincant des informations probantes | force probante des informations

persuasiveness of audit evidence


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


motif en forme de clochette [ motif en forme de campanule ]

Bellwoods


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media


concept inactivé pour motif non spécifié

Non-current concept - reason not stated
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lors de l’enquête, qui a débuté en février (voir IP/13/180), l’autorité réglementaire allemande n’a pas fourni de motifs convaincants expliquant pourquoi il conviendrait de lui accorder un traitement spécifique et de ne pas suivre la méthode de calcul des tarifs de terminaison mobile exposée par la Commission dans sa recommandation de 2009 sur les tarifs de terminaison (voir IP/09/710 et MEMO/09/222) dans le cadre de la législation de l’UE en matière de télécommunications.

The German regulator failed to provide convincing reasons during the investigation, which began in February (see IP/13/180), as to why it should be granted special treatment and be allowed not to follow the method for calculating MTRs set out in the Commission's 2009 Recommendation on Termination Rates (see IP/09/710 and MEMO/09/222) as part of EU telecoms legislation.


En se contentant de répéter sa rengaine, comme quoi ce sont des documents confidentiels du Cabinet, le gouvernement manque à son devoir de fournir à la Chambre un motif convaincant ou une justification raisonnable pour ses actes ou son inaction quant à cette question de privilège.

By simply repeating its line that the documents are covered by cabinet confidence, the government is failing in its duty to provide this House with a cogent reason or reasonable excuse for its actions or inactions with respect to this question of privilege.


Toutefois, ces différences devront se baser sur des motifs convaincants et des données statistiques fiables.

However, such differences will have to be supported by convincing grounds and reliable statistical data.


Nous estimons en effet que la coopération administrative ne touche pas le droit fiscal matériel mais vise au contraire à garantir un fonctionnement efficace du marché intérieur. Nous accueillons donc favorablement la position juridique de la Commission. Mais nous voudrions souligner que le Conseil a, à plusieurs reprises déjà et sans avancer de motifs convaincants, décidé unilatéralement de modifier la base juridique au profit de l’article 93 ou de l’article 94 du Traité. Ce faisant, il ôte au Parlement tout droit de codécision et minimise l’importance de la mesure pour le marché unique.

We therefore welcome the Commission’s legal stance and we would point out that the Council has already on several occasions decided unilaterally to change the legal basis to either Article 93 or Article 94 of the Treaty without giving any convincing reasons, in so doing removing Parliament’s right of codecision and understating the measure’s importance for the single market.


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En proposant une telle motion, l'auteur serait censé exposer des arguments et des motifs convaincants et probants pour que le comité soit autorisé à se réunir pendant l'ajournement.

In moving such a motion, the mover should be expected to set forth compelling and convincing arguments and reasons for allowing the committee to meet during the adjournment.


En proposant une telle motion, l’auteur serait censé exposer des arguments et des motifs convaincants et probants pour que le comité soit autorisé à se réunir pendant l’ajournement.

In moving such a motion, the mover should be expected to set forth compelling and convincing arguments and reasons for allowing the committee to meet during the adjournment.


En proposant une telle motion, l'auteur serait censé exposer des arguments et des motifs convaincants et probants pour que le comité soit autorisé à se réunir pendant l'ajournement.

In moving such a motion, the mover should be expected to set forth compelling and convincing arguments and reasons for allowing the committee to meet during the adjournment.


Lorsque de tels éléments ne sont pas disponibles ou ne peuvent être produits, les motifs humanitaires ne peuvent être tenus pour établis que sur la base de renseignements convaincants apportés par les personnes concernées.

Where such evidence is not available or cannot be supplied, humanitarian grounds shall be taken as proven only on the basis of convincing information supplied by the persons concerned.


Ce point a aussi été mis en évidence par M. Harbour, lorsqu'il a déclaré que seuls des motifs convaincants de nature concrète pouvaient être avancés au titre d'arguments justifiant la modification de la directive.

This point was also emphasised by Mr Harbour, when he said that only convincing reasons of a factual nature could be put forward as arguments for amending the directive.


S'il existe une base juridique spécifique et des motifs convaincants pour autoriser l'accès, cette question devrait être examinée à la lumière des autres conditions fixées.

If there is a specific legal basis and if there are convincing reasons to grant access then the question of access should be examined in light of the other conditions defined.


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