L’autorité prend en compte les informations du constructeur, notamment, mais en aucun cas uniquement, en ce qui concerne la faisabilité technique, les délais d’adaptation et les cycles de production, y compris l’introduction et le retrait progressifs de moteurs, ainsi que la mise à niveau des logiciels, de manière à voir si le système OBD pourra respecter les dispositions de la présente directive et si le constructeur a effectué les efforts nécessaires en ce sens.
The authority shall take into consideration data from the manufacturer that details such factors as, but not limited to, technical feasibility, lead time and production cycles including phase-in or phase-out of engines designs and programmed upgrades of computers, the extend to which the resultant OBD system will be effective in complying with the requirements of this directive and that the manufacturer has demonstrated an acceptable level of effort toward the requirements of the Directive.
