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Conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Détention d'un véhicule automobile
Détention d'un véhicule motorisé
Détention d'un véhicule à moteur
Fumer dans un véhicule automobile
Fumer dans un véhicule motorisé
Fumer dans un véhicule à moteur
Impôt sur les véhicules à moteur
Impôts sur les véhicules automobiles
Installation électrique
Installation électrique du véhicule
MOFIS
Moteur installé sur le véhicule
Système informatisé de véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les automobiles
Taxe sur les voitures automobiles
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Voiture automobile
Véhicule automobile
Véhicule à moteur

Vertaling van "moteur installé sur le véhicule " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


impôt sur les véhicules à moteur | impôts sur les véhicules automobiles | taxe sur les automobiles | taxe sur les voitures automobiles

automobile tax | motor car tax | motor vehicle duty | motor vehicle tax | tax on motor car


conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson

driving a motor vehicle with excess alcohol


installation électrique du véhicule | installation électrique

vehicle electrical system | electrical system


fumer dans un véhicule automobile [ fumer dans un véhicule à moteur | fumer dans un véhicule motorisé ]

smoke in a motor vehicle


détention d'un véhicule à moteur [ détention d'un véhicule automobile | détention d'un véhicule motorisé ]

detention of a motor vehicle


Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules

Uniform provisions concerning the approval of vehicles equipped with a positive-ignition engine or with a compression-ignition engine with regard to the emission of gaseous pollutants by the engine - method of measuring the power of positive-ignition engines - method of measuring the fuel consumption of vehicles


registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]

automated vehicle and vehicle owner register


véhicule automobile (1) | véhicule à moteur (2) | voiture automobile (3)

motor vehicle (1) | power-driven vehicle (2)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Les incitations financières visées aux paragraphes 1 et 2 sont, pour chaque type de véhicule à moteur, d’un montant n’excédant pas le coût supplémentaire des dispositifs techniques introduits pour assurer la conformité aux limites d’émission spécifiées à l’annexe I, coût d’installation sur le véhicule compris.

3. For each type of motor vehicle, the financial incentives referred to in paragraphs 1 and 2 shall not exceed the additional cost of the technical devices used to ensure compliance with the emission limits specified in Annex I, including the cost of installation on the vehicle.


(6) Si l’entreprise regroupe dans un parc, conformément à l’article 25, des moteurs à allumage commandé non installés dans des véhicules ou installés dans des véhicules lourds incomplets qui ne sont pas des véhicules à cabine complète, elle en indique le nombre ainsi que le nombre total de moteurs compris dans le parc de véhicules — qu’ils soient installés ou non dans des véhicules — qui sont de la même année de modèle et dont la conception et les comp ...[+++]

(6) If the company includes in a fleet, in accordance with section 25, spark-ignition engines that are not installed in vehicles or that are installed in heavy-duty incomplete vehicles that are not cab-complete vehicles, it must provide the number of those engines, along with the total number of engines in that vehicle fleet — whether they are installed in vehicles or not — that are of the same model year, design and hardware.


51 (1) L’entreprise qui fabrique ou importe un moteur de véhicule lourd veille à ce que soient fournies avec chaque moteur qui est installé dans un véhicule au Canada des instructions écrites concernant l’installation du moteur et du système antipollution, ou l’adresse de l’endroit ou du site Web où ces instructions peuvent être obtenues.

51 (1) A company that manufactures or imports a heavy-duty engine must ensure that every engine that is installed in a vehicle in Canada is accompanied with written instructions for installing the engine and emission control system or with the address of the place or the website where those instructions may be obtained.


14 (1) Le système antipollution installé dans un véhicule lourd ou un moteur de véhicule lourd pour qu’il soit conforme aux normes établies dans le présent règlement doit satisfaire aux exigences du paragraphe 11(1) du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs.

14 (1) An emission control system that is installed in a heavy-duty vehicle or heavy-duty engine for the purpose of conforming to the standards set out in these Regulations must comply with subsection 11(1) of the On-Road Vehicle and Engine Emission Regulations.


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b) les moteurs sont installés dans des véhicules lourds incomplets qui ne sont pas des véhicules à cabine complète ou sont vendus sans être installés dans un véhicule;

(b) the engines are installed in heavy-duty incomplete vehicles that are not cab-complete vehicles, or are sold without being installed in a vehicle;


11 (1) Le système antipollution d’un véhicule ou d’un moteur installé pour que le véhicule ou le moteur soit conforme aux normes établies dans le présent règlement ne doit pas :

11 (1) An emission control system that is installed in a vehicle or engine to enable it to conform to the standards set out in these Regulations shall not


Organes spéciaux pour l’alimentation des moteurs au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et leur installation sur les véhicules à moteur

Specific components for liquefied petroleum gases (LPG) and their installation on motor vehicles


Afin de limiter les émissions de certains gaz à effet de serre fluorés provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur, il est nécessaire d'arrêter des taux de fuite maximaux et une procédure d'essai pour mesurer les fuites que présentent les systèmes de climatisation conçus pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150 et qui sont installés dans des véhicules ...[+++]à moteur.

In order to limit the emissions of certain fluorinated greenhouse gases from air conditioning systems in motor vehicles it is necessary to establish limit values for leakage rates and the test procedure for the assessment of leakage in air conditioning systems designed to contain fluorinated greenhouse gases with a global warming potential higher than 150 which are fitted to motor vehicles.


2. Aux fins de l'octroi de la réception complète par type des véhicules au titre de l'article 4, paragraphe 1, point a), de la directive 70/156/CEE, les États membres veillent à ce que les constructeurs fournissent des informations sur le type de réfrigérant utilisé dans les systèmes de climatisation installés sur les véhicules à moteur neufs.

2. For the purpose of granting whole vehicle type-approval pursuant to Article 4(1)(a) of Directive 70/156/EEC, Member States shall ensure that manufacturers supply information on the type of refrigerant used in air-conditioning systems fitted to new motor vehicles.


sont, pour tout type de véhicule à moteur, d'un montant inférieur au surcoût des dispositions techniques introduits pour garantir le respect des valeurs fixées et de leur installation sur les véhicules.

are worth less than the cost, including fitting, of the devices used on any type of motor vehicle in order to guarantee that the values laid down are not exceeded.


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