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Vertaling van "mot notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grim ...[+++]

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, an ...[+++]


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RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]


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Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.

Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.


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Définition: La caractéristique essentielle est une altération spécifique et significative de l'acquisition de la lecture, non imputable exclusivement à un âge mental bas, à des troubles de l'acuité visuelle ou à une scolarisation inadéquate. Les capacités de compréhension de la lecture, la reconnaissance des mots, la lecture orale et les performances dans les tâches nécessitant la lecture, peuvent, toutes, être atteintes. Le trouble spécifique de la lecture s'accompagne fréquemment de difficultés en orthographe, persistant souvent à l'adolescence, même quand l'enfant a pu faire quelques progrès en lecture. Les enfants présentant un troub ...[+++]

Definition: The main feature is a specific and significant impairment in the development of reading skills that is not solely accounted for by mental age, visual acuity problems, or inadequate schooling. Reading comprehension skill, reading word recognition, oral reading skill, and performance of tasks requiring reading may all be affected. Spelling difficulties are frequently associated with specific reading disorder and often remain into adolescence even after some progress in reading has been made. Specific developmental disorders of reading are commonly preceded by a history of disorders in speech or language development. Associated ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Peuvent constituer des marques de l’UE tous les signes, notamment les mots (y compris les noms de personnes), les dessins, les lettres, les chiffres, la forme du produit ou de son conditionnement, à condition que de tels signes soient propres:

It may consist of any signs, in particular words (including personal names), designs, letters, numerals and the shape of goods or of their packaging, provided that such signs are capable of:


Les mots suivant les expressions «comprennent», «comprend», «y compris», «notamment» ou tout autre terme ou expression similaire s’entendent sans limitation, et ne restreignent donc pas le sens des mots qui les précèdent.

Any words following the words ‘include’, ‘includes’, ‘including’, ‘in particular’ or any similar words or expressions shall be construed without limitation and accordingly shall not limit the meaning of the words preceding them.


Il y aurait seulement une modification à y apporter, soit l'ajout du mot « notably » dans la version anglaise, puisque le mot « notamment » se trouve dans la version française.

The only amendment that is needed is the addition of the word “notably” in the English version, to correspond with the word “notamment” in the French version.


On pourrait supprimer les mots « notamment un fonds de transition équitable pour l'industrie » et ajouter, après les mots « ou incitatifs fiscaux », les mots « aux industries vertes ou propres ».

We could delete the words “including a just transition fund for industry” and add, after the words “or fiscal incentives”, the words “for green or clean industries”.


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Peuvent constituer des marques communautaires tous les signes susceptibles d'une représentation graphique, notamment les mots, y compris les noms de personnes, les dessins, les lettres, les chiffres, la forme du produit ou de son conditionnement, à condition que de tels signes soient propres à distinguer les produits ou les services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises.

A Community trade mark may consist of any signs capable of being represented graphically, particularly words, including personal names, designs, letters, numerals, the shape of goods or of their packaging, provided that such signs are capable of distinguishing the goods or services of one undertaking from those of other undertakings.


Mme Francine Lalonde: J'avais suggéré et nous avions accepté d'ajouter, après les mots « de même que la capacité du Canada », les mots « notamment par ses ambassades », afin que le texte se lise ainsi: « .de même la capacité du Canada, notamment par ses ambassades, à intervenir en cas de catastrophes humanitaires internationales..».

Ms. Francine Lalonde: I suggested, and it was accepted, that we add the words “in particular, by means of its consular services” after the words “as well as Canada's capability”. Thus, the text would read as follows: “.as well as Canada's capability, in particular through its consular services, to respond to international humanitarian catastrophes..”.


D'un point de vue juridique, le mot « notamment » a été largement examiné par les tribunaux dans le cas d'autres lois. La phrase « notamment des prix compétitifs ou un choix dans les produits », en particulier la ponctuation, c'est-à-dire la virgule précédant le mot « notamment », signifie qu'il peut y avoir d'autres avantages pour les consommateurs.

The phrase, “including competitive prices or product choices”, particularly the punctuation that's there, with a comma before “including”, would mean that it can include other benefits to consumers.


Aux termes de l’article 4 du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil, du 20 décembre 1993, sur la marque communautaire (JO 1994, L 11, p. 1): «Peuvent constituer des marques communautaires tous signes susceptibles d’une représentation graphique, notamment les mots, y compris les noms de personnes, les dessins, les lettres, les chiffres, la forme du produit ou de son conditionnement, à condition que de tels signes soient propres à distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises».

Article 4 of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (OJ 1994 L 11, p. 1) provides: ‘A Community trade mark may consist of any signs capable of being represented graphically, particularly words, including personal names, designs, letters, numerals, the shape of goods or of their packaging, provided that such signs are capable of distinguishing the goods or services of one undertaking from those of other undertakings’.


Tout signe susceptible d'une représentation graphique (notamment les mots, dessins, lettres, chiffres, la forme du produit ou de son conditionnement) peut constituer une marque communautaire - à condition que ces signes permettent de distinguer les produits ou services d'une entreprise par rapport à ceux d'une autre.

A Community trade mark may consist of any signs capable of being represented graphically (particularly words, designs, letters, numerals, the shape of goods or of their packaging) provided that such signs are capable of distinguishing the goods or services of one undertaking from those of other undertakings.


M. John Williams: Monsieur le président, vu ce que la secrétaire parlementaire a dit tantôt, je voudrais modifier l'amendement de M. Johnston en ajoutant les mots «, par exemple,» après le mot «notamment».

Mr. John Williams: Mr. Chairman, in light of the remarks by the parliamentary secretary earlier, I would like to amend Mr. Johnston's amendment by adding the words “but not limited to” after the word “including”.




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mot notamment ->

Date index: 2022-10-19
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