Traduction de «montrent qu’un régime » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Examen des publications portant sur les programmes de traitement à l'intention des hommes qui se montrent violents dans leurs rapports familiaux
Review of the Literature on Treatment Programs for Men who are Violent within their Familial Relations

les micrographies montrent les structures après cémentation
the appearance of the microstructure after carburising

les répliques d'extraction montrent une cémentite qui se dispose en forme de plume
the extraction replicas showed cementite which had a feathery form

régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite
occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]
flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]

régime de retraite général [ régime général | régime de retraite universel | régime de pension de l'État | régime de pension légale | régime de retraite public | régime public ]
public pension plan [ public plan ]

régime pauvre en sodium | régime à teneur en sodium réduite | régime appauvri en sodium | régime pauvre en sel | régime hyposodé | régime restreint en sodium
low-sodium diet | low sodium diet | low salt diet | sodium restricted diet

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De plus, de nouveaux travaux de recherche effectués par le Service de recherche du Congrès, un organe du Congrès américain, montrent que notre régime actuel d'imposition des gains en capital, où le taux marginal maximal est de 20 p. 100 et où ce taux est de 10 p. 100 dans le cas des particuliers imposables à un taux de 15 p. 100, contribue à la progressivité de notre régime fiscal actuel.
Further, new work by the Congressional Research Service, a branch of the U.S. Congress, suggests that our current capital gains tax system, which has a top marginal rate of 20 per cent, a 10 per cent rate for individuals and a 15 per cent tax bracket, adds to the progressivity of our current tax system.

À notre avis, les faits montrent qu'un régime de soins de santé public, sans but lucratif et à payeur unique est le système le plus juste et le plus efficace.
We believe that the evidence shows that a single payer, publicly delivered, not-for-profit health care system is fairest and most efficient system of all.

Les statistiques de l'OCDE montrent que le régime fiscal des entreprises du Canada se situe dans la moyenne de ses 29 pays membres.
OECD figures show that Canada's corporate tax regime places in the middle of the pack of the 29 member countries.

Ceci ne vaut pour les établissements financiers de pays tiers que si le régime prudentiel du pays concerné a fait l’objet d’une évaluation coordonnée en application de ce règlement, dont les conclusions montrent que ledit régime prudentiel est au moins équivalent à celui qui est en vigueur dans l’Union;
This approach shall be applied to third country financial institutions only where an equivalence assessment of the prudential regime of the third country concerned has been performed under that regulation and where it has been concluded that the prudential regime of the third country concerned is at least equivalent to that applied in the Union;

Les derniers chiffres sur le rendement des investissements du RPC montrent que le régime a à peine perdu du terrain dans les dernières années — moins de 1 % —, tandis que les marchés boursiers, sur lesquels le gouvernement souhaiterait que les Canadiens placent leurs épargnes avec ces régimes de pension agréés collectifs, ont connu des baisses de l'ordre de 11 %.
The latest numbers on CPP investment returns show that the plan has lost hardly any ground over the past few years—less than 1%—while the stock markets, in which the government wants Canadians to invest their savings through pooled registered pension plans, have declined by about 11%.

Les avancées réalisées et les réformes en cours dans un certain nombre d’États membres montrent qu’un régime réglementaire moins strict peut être profitable à ces services, sans pour autant compromettre leur qualité, ni l’indépendance de leurs prestataires.
The progress achieved and on-going reforms in a number of Member States show that these services can benefit from a lighter regulatory regime without jeopardizing quality or undermining the independence of professionals.

Ces avis montrent que les données disponibles n'ont pas permis à l'EFSA de dégager un statut particulier pour les États membres appliquant le régime transitoire en ce qui concerne certaines tiques et le ténia Echinococcus multilocularis, ni de quantifier le risque d'introduction de pathogènes lié aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie.
Those opinions show that the data available did not allow EFSA to demonstrate a particular status of the Member States applying the transitional measures with regard to certain ticks and the tapeworm Echinococcus multilocularis and to quantify the risk of pathogen introduction through the non-commercial movement of pet animals.

Elle met notamment l’accent sur les actions et déclarations du Royaume-Uni, qui montrent clairement que, aux divers moments de l’octroi des aides, les autorités responsables étaient convaincues que le régime était, dans les faits, un régime d’aides d’État et que les règles relatives aux aides d’État étaient applicables.
The Commission notes, in particular, the actions and statements from the United Kingdom, clearly showing that, at the respective times of granting of aid, the responsible authorities were convinced that the scheme was in fact a State aid scheme and that the rules on State aid were applicable.

Les analyses d'impact montrent que les règles actuelles en matière de temps de travail combinées à une définition plus claire du champ d'application de la directive et accompagnées d'exigences en matière de contrôle vont améliorer le respect des règles sociales, réduire les distorsions de concurrence et permettre aux États membres d'éviter une charge administrative trop lourde et des frais énormes de contrôle de l'application des règles liés à la mise en place d'un régime complexe de contrôle au niveau de l'UE.
The impact analyses show that current working time rules combined with enhanced clarity of the scope of the Directive and accompanied by enforcement requirements will improve compliance with social rules, reduce distortions of competition and enable Member States to avoid administrative burden and potential enormous enforcement costs related to setting up an EU wide complex enforcement regime.

Des études réalisées par des auteurs et des organisations représentant des points de vue très divers, notamment le Conference Board du Canada et l'Organisation pour lacoopération et le développement économique qui a son siège à Paris, montrent que les régimes d'assurance publics peuvent faire baisser les coûts comparativement aux régimes privés ou individuels, grâce à des mesures qui ne nuisent pas à ceux qui ont besoin de protection.
Studies by a wide range of authors and organizations, including the Conference Board of Canada and the Paris-based Organization for Economic Cooperation and Development, show that public plans can reduce costs as compared to private plans or individual expenditures by measures that do not harm those who need protection.