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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Directive
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Démantèlement des MCM
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intérêt ajouté au montant prêté
Intérêt sur le montant prêté
Intérêts ajoutés au montant prêté
Intérêts sur le montant prêté
Jalousie
Liaison montante
Liaison montante vers un satellite
Liaison sol-air
MCM
Mauvais voyages
Montant additionnel
Montant charnier
Montant compensatoire
Montant compensatoire adhésion
Montant compensatoire importation
Montant compensatoire monétaire
Montant d'assemblage
Montant de ferrage
Montant du prix coûtant
Montant du prix d'achat
Montant du prix de revient
Montant du prix initial
Montant ferré
Montant prescrit
Montant précisé
Montant prévu
Montant supplémentaire
Montant établi
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "montants directement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
montant du prix coûtant | montant du prix d'achat | montant du prix de revient | montant du prix initial

prime cost sum


montant compensatoire monétaire [ démantèlement des MCM | MCM | montant compensatoire | montant compensatoire adhésion | montant compensatoire importation ]

monetary compensatory amount [ accession compensatory amount | compensatory amount | dismantling of MCA | MCA ]


montant charnier [ montant de ferrage | montant d'assemblage | montant ferré ]

hanging stile [ butt stile | hinge stile ]


montant prévu [ montant prescrit | montant établi | montant précisé ]

amount prescribed


intérêt ajouté au montant prêté [ intérêts ajoutés au montant prêté | intérêt sur le montant prêté | intérêts sur le montant prêté ]

add-on interest


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


liaison montante | liaison montante vers un satellite | liaison sol-air

satellite up-link | uplink | uplinking


montant additionnel | montant supplémentaire

additional amount | supplementary amount


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Compte tenu de l'importance essentielle que revêt le montant des taxes à payer à l'Office pour le fonctionnement du système de la marque de l'Union européenne et de la complémentarité de ce dernier avec les systèmes des marques nationaux, il est nécessaire de fixer ce montant directement dans le règlement (CE) no 207/2009 sous la forme d'une annexe.

Given the essential importance of the amounts of fees payable to the Office for the functioning of the EU trade mark system and its complementary relationship as regards national trade mark systems, it is necessary to set those fee amounts directly in Regulation (EC) No 207/2009 in the form of an annex.


Compte tenu de l'importance essentielle que revêt le montant des taxes à payer à l'Office pour le fonctionnement du système de la marque de l'Union européenne et de la complémentarité de ce dernier avec les systèmes des marques nationaux, il est nécessaire de fixer ce montant directement dans le présent règlement sous la forme d'une annexe.

Given the essential importance of the amounts of fees payable to the Office for the functioning of the EU trade mark system and its complementary relationship as regards national trade mark systems, it is necessary to set those fee amounts directly in this Regulation in the form of an annex.


4. invite la Commission à préciser de quelle manière seront utilisées les dotations consacrées à la lutte contre le chômage des jeunes, quels seront les montants directement affectés à la "garantie pour la jeunesse" et quelle sera la méthode employée pour les marges annuelles utilisées à cette fin, comme convenu dans le CFP;

4. Calls on the Commission to clarify how the allocations dedicated to the fight against youth unemployment will be used, which amounts will be directly dedicated to the youth guarantee and which method will be used to the annual margins for this purpose as agreed in MFF;


Pour veiller à ce que les montants destinés à financer les dépenses de marché et les paiements directs dans le cadre de la PAC, figurant actuellement à l’annexe I, rubrique 2, de l’accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière , respectent les plafonds annuels fixés par la décision 2002/929/CE des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 18 novembre 2002, concernant les conclusions du Conseil europée ...[+++]

With a view to ensuring that the amounts for the financing of the market related expenditure and direct payments of the CAP currently under heading 2 of Annex I to the Interinstitutional Agreement between the European Parliament, the Council and the Commission on budgetary discipline and sound financial management respect the annual ceilings set out in the Decision 2002/929/EC of the Representatives of the Governments of the Member States, meeting within the Council of 18 November 2002, concerning the Conclusions of the European Counc ...[+++]


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19. demande à chaque État membre de dresser annuellement et en toute transparence une liste précise distinguant clairement les montants directement affectés à l'aide au développement de ceux imputés à d'autres initiatives ne relevant pas directement de celle-ci, comme l'allégement de la dette, sur la base d'un document de référence commun préparé par la Commission; insiste sur le fait que ces montants doivent être expressément exclus du calcul des dépenses totales au titre de l'aide au développement;

19. Calls on each Member State to draw up on an annual and fully transparent basis a detailed list making a clear distinction between the sums directly allocated to development aid and those earmarked for other measures that do not come directly within its scope, such as debt relief, on the basis of a common reference document drafted by the Commission; insists that such sums be specifically excluded from calculations of total expenditures of development aid;


19. demande à chaque État membre de dresser annuellement et en toute transparence une liste précise distinguant clairement les montants directement affectés à l'aide au développement de ceux imputés à d'autres initiatives ne relevant pas directement de celle-ci, comme l'allégement de la dette, sur la base d'un document de référence commun préparé par la Commission; insiste sur le fait que ces montants doivent être expressément exclus du calcul des dépenses totales au titre de l'aide au développement;

19. Calls on each Member State to draw up on an annual and fully transparent basis a detailed list making a clear distinction between the sums directly allocated to development aid and those earmarked for other measures that do not come directly within its scope, such as debt relief, on the basis of a common reference document drafted by the Commission; insists that such sums be specifically excluded from calculations of total expenditures of development aid;


19. demande à chaque État membre de dresser annuellement et en toute transparence une liste précise distinguant clairement les montants directement affectés à l’aide au développement de ceux imputés à d’autres initiatives ne relevant pas directement de celle-ci, comme l'allégement de la dette, sur la base d’un document de référence commun préparé par la Commission; insiste sur le fait que ces montants doivent être expressément exclus du calcul des dépenses totales au titre de l'aide au développement;

19. Calls on each Member State to draw up on an annual and fully transparent basis a detailed list making a clear distinction between the sums directly allocated to development aid and those earmarked for other measures that do not come directly within this sphere, such as debt relief, on the basis of a common reference document drafted by the Commission; insists that such sum be specifically excluded from calculations of total expenditures of development aid;


ajustée en utilisant le pourcentage pertinent qui figure à l'article 143 bis en ce qui concerne l'introduction progressive des paiements directs, sauf pour les montants disponibles conformément à l'annexe VII, point K, 2), ou conformément à la différence entre ces montants et ceux réellement appliqués, tels que visés à l'article 143 ter bis, paragraphe 4, et sauf pour les montants correspondant au secteur des fruits et légumes conformément à l'article 68 ter, paragraphes 3 et 4, ou conformément à la différence entre ces montants et ceux réellement appliqués, tels que visés à l'article 143 ter ter, paragraphe 4, et à l'article 143 ter qua ...[+++]

adjusted using the relevant percentage specified in Article 143a for the gradual introduction of direct payments, except for the amounts available in accordance with point 2 of point K of Annex VII or in accordance with the differential between these amounts and those actually applied as referred to in Article 143ba(4), and except for the amounts corresponding to the fruits and vegetable sector in accordance with paragraphs 3 and 4 of Article 68b or in accordance with the differential between these amounts and those actually applied as referred to in Arti ...[+++]


Lors de la conciliation avec le Conseil de novembre 2001, les dispositions suivantes ont été arrêtées à titre de "marge de sécurité" applicable aux montants directement adoptés dans le budget 2002.

At the conciliation with Council in November 2001, the following elements were agreed as a ‘safety margin’ to the amounts adopted directly in the 2002 budget.


b) l'alinéa suivant est ajouté:"Pour les États membres qui n'adoptent pas l'euro, les montants apparaissant au premier alinéa seront convertis en monnaie nationale, aux taux de conversion publiés dans le Journal officiel de l'Union européenne à la date d'entrée en vigueur de la directive amendant ces montants en conséquence de la révision prévue à l'article 53 paragraphe 2".

(b) the following paragraph shall be inserted:"In the case of those Member States which have not adopted the euro, the amount in national currency equivalent to the amounts specified in the first paragraph shall be that obtained by applying the exchange rate published in the Official Journal of the European Union on the date of the entry into force of the Directive setting those amounts in consequence of the review provided for in Article 53(2)".




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montants directement ->

Date index: 2021-12-12
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