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Le boisage peut être chassant ou montant

Vertaling van "montant peut donc " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.


le boisage peut être chassant ou montant

supports may be set normal to or parallel with the face


période pendant laquelle l'employé peut renoncer à sa pension et recevoir à la place un montant forfaitaire

cash-out in the pension waiver window
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, les taux de croissance ont été très variables selon les régions d'Objectif 1. La convergence ne s'est donc pas produite au même rythme dans l'ensemble de l'Union. Elle a été beaucoup plus forte dans les pays de la cohésion qu'ailleurs, peut-être à cause de la combinaison des montants d'aide structurelle relativement importants et de politiques nationales orientées vers la croissance (Tableau A1.2).

The growth rates experienced by Objective 1 regions, however, have varied substantially between them. Convergence, therefore, has not occurred at the same rate across the Union but has been much more significant in the Cohesion countries than elsewhere, perhaps because of a combination of relatively large amounts of structural assistance and growth-oriented policies at national level (Table A1.2).


Dans le secteur des transports routiers, les péages, calculés comme des redevances d’utilisation des infrastructures fondées sur la distance, constituent un instrument économique équitable et efficace pour réaliser une politique des transports durable, puisqu’ils sont directement liés à l’utilisation de l’infrastructure, aux performances environnementales des véhicules et à l’endroit et au moment où ces véhicules sont utilisés et que leur montant peut donc être déterminé de manière à prendre en compte le coût de la pollution et de la congestion causées par l’utilisation réelle des véhicules.

In the road transport sector, tolls calculated as distance-based charges for the use of infrastructure constitute a fair and efficient economic instrument to achieve a sustainable transport policy, since they relate directly to the use of infrastructure, the environmental performance of vehicles and the place and time of use of vehicles and can therefore be set at a level which reflects the cost of pollution and congestion caused by the actual use of vehicles.


Cette exposition est donc toujours au moins égale au montant de l’emprunt, et elle peut être plus importante si la valeur de l’investissement réalisé avec l’emprunt est supérieure au montant emprunté.

Therefore, the minimum exposure is always the amount of the borrowing. It might be higher if the value of the investment realised with the borrowing is greater than the borrowed amount.


Le règlement FEM ne contient pas de recommandation ni de limite concernant le montant total sollicité, mais l’examen d’une demande par la Commission peut donner lieu à des questions qui conduisent l’État membre demandeur à revoir l’ensemble de services personnalisés proposé, et donc le montant sollicité.

The EGF Regulation does not recommend or limit the total amount requested, but the Commission’s assessment of an application may raise issues which cause the Member State to revise the proposed package of personalised services, thereby affecting the amount requested.


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Toute modification du véhicule à l’avant des montants A ou du système de protection frontale, qui touche à la structure, aux principales dimensions, aux matériaux des surfaces extérieures du véhicule, aux méthodes de fixation ou à l’agencement des composants extérieurs ou intérieurs et qui peut avoir une influence notable sur les résultats des essais, est considérée comme une modification en application de l’article 13 de la directive 2007/46/CE et nécessite donc une nouve ...[+++]

Any modification of the vehicle forward of the A-pillars or of the frontal protection system which affects either the structure, the main dimensions, the materials of the outer surfaces of the vehicle, the fixing methods or the external or internal component arrangement, and which may have a significant influence on the results of the tests, shall be regarded as an amendment pursuant to Article 13 of Directive 2007/46/EC and thus require a new application for type-approval.


Le règlement FEM ne contient pas de recommandation ni de limite concernant le montant total sollicité, mais l’examen d’une demande par les services de la Commission peut donner lieu à des questions qui conduisent l’État membre demandeur à revoir l’ensemble de services personnalisés proposé, et donc le montant sollicité.

The EGF Regulation does not recommend nor limit the total amount requested, but the assessment of an application by the Commission services may raise questions which cause the applicant Member State to revise the proposed package of personalised services, thereby affecting the amount requested.


1. Lorsqu'une personne bénéficiant de prestations en espèces pour des soins de longue durée, qui doivent être considérées comme des prestations de maladie et sont donc servies par l'État membre compétent pour le versement des prestations en espèces au titre de l'article 21 ou 29, peut en même temps et dans le cadre du présent chapitre bénéficier de prestations en nature servies pour les mêmes soins par l'institution du lieu de résidence ou de séjour d'un autre État membre, et devant être remboursées par une institution du premier État ...[+++]

1. If a recipient of long-term care benefits in cash, which have to be treated as sickness benefits and are therefore provided by the Member State competent for cash benefits under Articles 21 or 29, is, at the same time and under this Chapter, entitled to claim benefits in kind intended for the same purpose from the institution of the place of residence or stay in another Member State, and an institution in the first Member State is also required to reimburse the cost of these benefits in kind under Article 35, the general provision on prevention of overlapping of benefits laid down in Article 10 shall be applicable, with the following ...[+++]


Cet accord ne peut toutefois être autorisé par la Commission que dans la mesure où le montant calculé selon l'accord ne conduit pas à un dépassement du ratio de fonds propres de base de 6 % au niveau du groupe BGB à la date du 1er janvier 2004 et donc sur la base des chiffres actuels au moment de la décision de la Commission (donc compte tenu du transfert de IBB promis par l'Allemagne et décrit au considérant 279).

However, this agreement can be approved by the Commission only in so far as the amount calculated under the agreement also does not lead to any overstepping of the core‐capital ratio of 6 % for the BGB group as at 1 January 2004 and hence on basis of the figures current at the time of the Commission decision (thus taking into account the hiving off of IBB promised by Germany and described in paragraph 279).


La Commission peut, par voie de règlements, décider qu’eu égard au développement et au fonctionnement du marché commun, certaines aides ne satisfont pas à tous les critères de l’article 107, paragraphe 1, du TFUE (ancien article 87, paragraphe 1 du traité CE) et qu’elles sont donc exemptées de la procédure de notification prévue à l’article 108, paragraphe 3, du TFUE, pour autant que les aides accordées à une même entreprise sur une période donnée ne dépassent pas un montant ...[+++]

The Commission may, by means of regulations, decide that, having regard to the development and functioning of the common market, certain types of aid do not meet all the criteria of Article 107(1) TFEU (ex-Article 87(1) TEC) and that they are therefore exempted from the notification procedure under Article 108(3) TFEU, provided that aid granted to one and the same undertaking over a given period of time does not exceed a specified fixed amount.


considérant que l'article 3 du règlement ( CEE ) no 2644/80 du Conseil ( 3 ) prévoit que, si la situation du marché l'exige, la durée du stockage peut être diminuée ou prolongée; qu'il est donc opportun de fixer, outre les montants de l'aide octroyée pour une période de stockage déterminée, des montants à ajouter ou à déduire pour les cas de prolongation ou de diminution de cette période;

Whereas Article 3 of Council Regulation ( EEC ) No 2644/80 ( 3 ) provides that, if the market situation so requires, the period of storage may be curtailed or extended; whereas it is therefore appropriate that, in addition to the amounts of aid granted for a specific storage period, amounts to be added or reduced in the event of that period being extended or curtailed should also be fixed;




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Date index: 2023-10-12
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