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Capital de remplacement
Capital remplacement
Capitaux de remplacement
Couteau de guidage remplaçable
Démantèlement des MCM
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Est remplacé par ce qui suit
Est remplacé par le texte suivant
Est à remplacer par
Lame verticale remplaçable
MCM
Montant compensatoire
Montant compensatoire adhésion
Montant compensatoire importation
Montant compensatoire monétaire
Montant de remplacement
Montant de remplacement visé par règlement
Montants de remplacement
Méthode NIFO
Méthode de la valeur de remplacement
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable
évaluation au coût de remplacement
évaluation fondée sur le coût de remplacement

Vertaling van "montant de remplacement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
montant de remplacement visé par règlement

prescribed proxy amount






service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant

shall be replaced by the following


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee


montant compensatoire monétaire [ démantèlement des MCM | MCM | montant compensatoire | montant compensatoire adhésion | montant compensatoire importation ]

monetary compensatory amount [ accession compensatory amount | compensatory amount | dismantling of MCA | MCA ]


prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO

next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method


capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement

replacement capital | replacement financing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce montant de remplacement sera graduellement réduit de 65 à 60 puis à 55 p. 100. Cette proportion deviendra donc le nouveau montant de remplacement utilisable comme frais généraux.

That proxy amount is being reduced, in a staged fashion, from 65% to 60% to 55%. That'll be the sort of the mature go-forward proxy amount with respect to overhead.


Si le montant de remplacement est graduellement réduit, les entreprises ont tout de même la possibilité de calculer leurs dépenses véritables et de déclarer le montant qui leur sera le plus avantageux.

While the proxy amount is being gradually reduced, companies retain the option of tracking actual expenses and claiming whichever amount is more advantageous to them.


a) le montant d’une dépense, sauf un montant de remplacement visé par règlement et le montant visé à l’alinéa b), engagée par un contribuable au cours d’une année d’imposition est réputé égal au montant de la dépense, déterminé selon le paragraphe (11.6);

(a) the amount of an expenditure (other than a prescribed proxy amount or an amount described in paragraph (b)) incurred by a taxpayer in a taxation year is deemed to be the amount of the expenditure determined under subsection (11.6); and


Premièrement, pour limiter le nombre de cas où l'application des règles engendre des crédits d'impôt dépassant les frais généraux réels, le projet de loi qui nous est soumis aujourd'hui prévoit une réduction graduelle du montant de remplacement visé par règlement — utilisé pour calculer les frais généraux au moyen de la méthode de remplacement — qui passera de 65 p. 100 à 55 p 100 des coûts directs de main-d'œuvre.

First, to limit instances where the rules result in tax credits being provided for overhead costs that exceed the actual costs incurred, today's legislation proposes to gradually reduce the " prescribed proxy amount" — used to compute overhead expenditures under the so-called " proxy method" — from 65 per cent to 55 per cent of direct labour costs.


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(49) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement en ce qui concerne les exportations et certaines dispositions générales, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en vue d'adopter des mesures sur le traitement des certificats de restitution à l'exportation par les États membres et l'échange d'informations et l'assistance administrative spécifique entre les États membres, des mesures concernant la fixation du montant global alloué aux petits exportateurs et le seuil d'exemption individuel pour la présentation de certificats de restitution, des mesures sur la délivrance de certificats de resti ...[+++]

(49) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation as regards exports and certain general provisions, implementing powers should also be conferred on the Commission in respect of measures on the treatment of refund certificates by the Member States and the exchange of information and the specific administrative assistance between the Member States as regards the refund certificates, measures on the fixing of the global amount allocated to small exporters and the individual threshold of exemption from the presentation of refund certificates, measures on the issuing of replacement refund certificates and d ...[+++]


Tous les montants sont remplacés par "p.m".

Replace all amounts by "p.m".


Tous les montants sont remplacés par "p.m".

Replace all amounts by "p.m".


Tous les montants sont remplacés par "p.m".

Replace all amounts by ‘p.m’.


– Réserve de compétitivité (jusqu'à un montant maximum de 7 milliards EUR): nouvel instrument remplaçant le Fonds d'ajustement à la croissance, proposé par la Commission, utilisable pour renforcer la croissance et la compétitivité et pour permettre à l'Union de réagir aux changements économiques – Réserve de cohésion (jusqu'à un montant maximum de 3 milliards EUR): nouvel instrument visant à développer un mécanisme qui sera mis en œuvre pour réagir aux crises économiques et aux changements brutaux dans les régions de l'UE et les États ...[+++]

- Reserve for competitiveness (up to a maximum of EUR 7 billion): new instrument replacing the Growth Adjustment Fund, proposed by the Commission, to be mobilised to boost growth and competitiveness and to allow the Union to react to economic changes; - Reserve for cohesion (up to a maximum of EUR 3 billion): new instrument aiming to develop a mechanism to be mobilised to react to economic shocks and abrupt changes in EU regions and Member States eligible under Heading 1b) even through the reprogramming of unused appropriations; - Reserve: Emergency Aid (up to a maximum of EUR 1.5 billion): existing instrument to be placed outside the ...[+++]


À la page 7 de votre exposé, monsieur Bruyea, vous écrivez que l'indemnité forfaitaire d'invalidité va remplacer ce qui était autrefois une pension d'invalidité. Vous avez dit que ce serait l'équivalent de sept à dix ans de prestations de pension.Savez-vous quel montant forfaitaire remplace quel montant de pension?

On page 7 of your presentation, Mr. Bruyea, you make the point that the lump-sum disability payment will replace what in the past has been a disability pension amount.


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