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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Candidat moins-disant
Candidate moins-disante
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entrepreneur moins-disant
Entrepreneure moins-disante
Entrepreneuse moins-disante
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Moine
Moins disant
Moins disante
Moins-disant
Moins-disante
Moins-value
Moins-value de cession
Moins-value réalisée
Moins-value sur réalisation
Moniale
Paranoïa
Part à moins d'un an de la dette à long terme
Part à moins d'un an des passifs à long terme
Perte sur cession
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Soumissionnaire moins-disant
Soumissionnaire moins-disante
Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple
Sénateur
Sénateurs
Sénateurs d'Ottawa
Sénatrice

Traduction de «moins un sénateur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


moins-disant | moins disant | moins-disante | moins disante | candidat moins-disant | candidate moins-disante | entrepreneur moins-disant | entrepreneure moins-disante | entrepreneuse moins-disante | soumissionnaire moins-disant | soumissionnaire moins-disante

lowest tenderer | lowest bidder | low bidder


Commission d'étude des indemnités des parlementaires (1998) [ Commission chargée d'étudier les indemnités des parlementaires | Commission chargée d'étudier les traitements et indemnités des députés et des sénateurs | Commission chargée d'étudier les traitements des députés et des sénateurs ]

Commission to Review Allowances of Members of Parliament [ Commission to Review Salaries and Allowances of Members of Parliament and Senators | Commission to Review Salaries of Members of Parliament and Senators ]


Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus ...[+++]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and family behaviour. Short-lived (less than two years) and less striking symptom patterns should be classified u ...[+++]


Sénateurs d'Ottawa [ Sénateurs ]

Ottawa Senators [ Senators ]


tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt


perte sur cession | moins-value sur réalisation | moins-value réalisée | moins-value de cession | moins-value

capital loss


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cereb ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le faible taux de présence de certains sénateurs, les nominations sectaires du gouvernement et l'incapacité constitutionnelle de «dé-nommer» des sénateurs délinquants font tous que le Sénat a de moins en moins de raison d'être.

The poor attendance record of some of the senators, the partisan appointments of this government and the constitutional inability to “dis-appoint” delinquent senators all make the Senate increasingly irrelevant.


Le sénateur Joyal : Donc, dans le cas présent, de la question soulevée par le sénateur Banks et M. le député Andrews, si on veut protéger les personnes de moins de 18 ans, il faut aller sous le paragraghe f) comme étant une des portes ouvertes au juge pour évaluer s'il y aurait un impact, un danger additionnel ou une restriction additionnelle qu'on ne devrait pas imposer au prévenu pour assurer la sécurité d'une personne de moins de 18 ans.

Senator Joyal: So, in this case, with regard to the question raised by Senator Banks and Mr. Andrews, if we want to protect persons under 18 years of age, we have to go under paragraph (f) as one of the options available to the judge to determine whether there is an impact, an additional danger or an additional restriction that should not be imposed on the accused to ensure the safety of a person under 18.


Le sénateur LeBreton: Ma question fait suite à ce que vient de dire le sénateur Butts au sujet de la délégation des pouvoirs et du fait que les institutions nationales semblent contribuer de moins en moins aux différentes régions.

Senator LeBreton: My question follows on what Senator Butts has just said about the devolution of power, and the fact that our national institutions are seen to contribute to the various regions less and less.


C'est une réalité très déformée, et nous constatons les conséquences d'avoir un Sénat où siègent moins de sénateurs, particulièrement s'il y a moins de sénateurs du côté du parti au pouvoir.

That is a very twisted kind of reality and we see the consequence of a depleted Senate, especially of senators from the government side.


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Aujourd'hui, nous consacrons de moins en moins de temps à ces projets de loi et nous en consacrons plus à l'étude du registre du matériel médical proposé par le sénateur Harb, de la loi du sénateur Hervieux-Payette sur la fessée ou de sa loi qui dit aux sociétés qui elles devraient nommer à leur conseil d'administration.

Now we are spending less and less time on these things and spending more time looking at Senator Harb's registry of medical equipment or Senator Hervieux-Payette's spanking law or her bill to tell corporations who they should have on their board of directors.


Dans le système américain de l'avis et du consentement, le Sénat ne procède pas à une évaluation critique du candidat, mais vote simplement pour accepter ou rejeter sa nomination (Le sénat, qui doit statuer selon un calendrier strict, peut également reconsidérer sa décision dans un délai de deux jours, sur proposition d'un sénateur ayant voté avec la majorité.) Le vote est public, à moins que le Sénat n'en décide autrement (Même dans le cas exceptionnel d'un vote à huis clos, tout sénateur peut choisir de rendre public son vote.) Auss ...[+++]

Under the American system of advice and consent, the US Senate does not attempt a critical evaluation of the candidate but simply votes to accept or reject the nomination (The Senate, which has to act within a strict timetable, can also reconsider its decision within a couple of days, on a proposal from a Senator who voted with the majority.) The vote takes place in public unless the Senate decides otherwise (Even in the exceptional circumstances of a closed vote, any Senator can choose to publicise his or her vote.) Attractively simple as the US system is, if the EU Constitution continues to insist on collegial rather than individual ap ...[+++]


Et j’attendais surtout les motifs donnés il y a quelques jours par la Cour de cassation qui non seulement a acquitté le sénateur Andreotti - le libérant d’un tourment qui durait depuis des années et d’accusations grotesques d’homicide, rien de moins - mais qui, parmi les motifs que je viens de mentionner, a également critiqué la condamnation absurde de la Cour d’appel: des théories personnelles qui n’ont pu être étayées par aucune preuve.

Even more urgently, I waited for the reasons given a few days ago by the Court of Cassation, in which it not only acquitted senator Andreotti of a torment which had lasted years and of preposterous accusations of no less than murder, but, in the reasons that I have just mentioned, it criticised the absurd action taken by the Court of Appeal in condemning him: personal theories which could not be backed by any evidence.


Il est pour le moins improbable que les USA occupent militairement leur allié de l’OTAN, les Pays-Bas, mais la prise de position des sénateurs américains n’en est pas moins implacable.

I deem it rather unlikely that the US will actually be besieging its NATO ally, the Netherlands, but the statement by the American senators is uncompromising.


D. considérant qu'il existe en Italie une pratique consignée dans l'arrêt n° 1150/88 de la Cour constitutionnelle en vertu de laquelle dans les cas d'irresponsabilité, il appartient au seul tribunal national, après qu'il a décidé si les faits sont couverts par l'irresponsabilité, de décider de classer définitivement l'affaire ou bien de l'examiner quant au fond; considérant que dans cette dernière hypothèse, le sénateur ou le député concerné peut alors porter l'affaire devant son Assemblée; considérant que l'Assemblée fait alors une déclaration selon laquelle les poursuites peuvent ou non être suspendues et que le tribunal devra se conformer à cette décl ...[+++]

D. whereas in Italy there is a practice enshrined in judgment No 1150/88 of the Constitutional Court under which, in cases of absolute immunity, it falls to the national court alone, after it has decided whether the facts are covered by absolute immunity, to decide whether to close the case definitively or to examine its substance; whereas, in the latter event, the Senator or Deputy concerned may bring the case before his Chamber; whereas the Chamber then makes a declaration that proceedings may or may not be pursued and the court must comply with that declaration, unless it decides to challenge it in the Constitutional Court,


D. considérant qu'il existe en Italie une pratique consignée dans l'arrêt n° 1150/88 de la Cour constitutionnelle en vertu de laquelle dans les cas d'irresponsabilité parlementaire (article 68, premier alinéa de la Constitution italienne), il appartient au seul tribunal national, après qu'il a décidé si les faits sont couverts par l'irresponsabilité, de décider de classer définitivement l'affaire ou bien de l'examiner quant au fond; considérant que dans cette dernière hypothèse, le sénateur ou le député concerné peut alors porter l'affaire devant son Assemblée; considérant que l'Assemblée fait alors une déclaration selon laquelle les p ...[+++]

D. Whereas in Italy there is a practice enshrined in judgment No 1150/88 of the Constitutional Court under which, in cases of absolute immunity (Italian Constitution; Article 68(1)), it falls to the national court alone, after it has decided whether the facts are covered by absolute immunity, to decide whether to close the case definitively or to examine its substance; whereas, in the latter event, the Senator or Deputy concerned may bring the case before his Chamber; whereas the Chamber then makes a declaration that proceedings may or may not be pursued and the court must comply with that declaration, unless it decides to challenge it ...[+++]




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moins un sénateur ->

Date index: 2023-11-06
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