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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Et dans tous les cas le plus bas des deux
Hallucinose
Jalousie
Lorsque ce dernier montant est le moins élevé
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si ce dernier montant est le moins élevé

Vertaling van "moins probable lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


et dans tous les cas le plus bas des deux [ si ce dernier montant est le moins élevé | lorsque ce dernier montant est le moins élevé ]

whichever is the lower [ whichever is less ]


Mesures correctives / Activités de gestion des risques pour les sites contaminés ne relevant pas du MAINC lorsque les biens d'une tierce partie sont probablement disponibles

Remediation / Risk Management of Non DIAND-Related Contaminated Sites Where Third Party Assets are Likely Available


Ordonnance définitive de saisie-arrêt lorsque le tiers-saisi doit moins que la somme accordée par jugement

Garnishee Order Absolute where Garnishee Owes less than Judgment Debt
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Des effets anticoncurrentiels sensibles sont probables lorsque l’une au moins des parties possède ou obtient un certain pouvoir sur le marché et que l’accord contribue à la création, au maintien et au renforcement de ce pouvoir ou permet aux parties d’exploiter un tel pouvoir de marché.

Appreciable anticompetitive effects are likely to occur when at least one of the parties has or obtains some degree of market power and the agreement contributes to the creation, maintenance or strengthening of that market power or allows the parties to exploit such market power.


Elle continuera évidemment à engager des procédures d'infraction quand celles-ci constitueront le moyen le moins coûteux de parvenir à une solution ou lorsqu'il est probable que des précédents juridiques importants seront établis.

It will, of course, continue to pursue infringement procedures where this is the most effective way to achieve a solution or where important legal precedents are likely to be established.


En conséquence, dès que le responsable du traitement apprend qu'une violation de données à caractère personnel s'est produite, il convient qu'il notifie cette violation de données à caractère personnel à l'autorité de contrôle dans les meilleurs délais et, lorsque c'est possible, dans les 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins qu'il ne puisse démontrer, conformément au principe de responsabilité, qu'il est peu probable que la vi ...[+++]

Therefore, as soon as the controller becomes aware that a personal data breach has occurred, the controller should notify the personal data breach to the supervisory authority without undue delay and, where feasible, not later than 72 hours after having become aware of it, unless the controller is able to demonstrate, in accordance with the accountability principle, that the personal data breach is unlikely to result in a risk to the rights and freedoms of natural persons.


En conséquence, dès que le responsable du traitement apprend qu'une violation de données à caractère personnel s'est produite, il convient qu'il le notifie à l'autorité de contrôle dans les meilleurs délais et, lorsque c'est possible, 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins qu'il ne puisse démontrer, conformément au principe de responsabilité, qu'il est peu probable que la violation en question engendre un ...[+++]

Therefore, as soon as the controller becomes aware that a personal data breach has occurred, the controller should notify the personal data breach to the supervisory authority without undue delay and, where feasible, not later than 72 hours after having become aware of it, unless the controller is able to demonstrate, in accordance with the accountability principle, that the personal data breach is unlikely to result in a risk to the rights and freedoms of natural persons.


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M. David Price (Compton—Stanstead, PC): Monsieur le Président, même si les travaux d'entretien des Sea King ne le cèdent probablement à aucun autre, il reste que les Sea King ne sont disponibles que moins de la moitié du temps probablement et que leur système d'armes anti-sous-marines a tendance à lâcher lorsqu'ils volent.

Mr. David Price (Compton—Stanstead, PC): Mr. Speaker, even though the Sea Kings have a maintenance routine that is probably second to none, the Sea Kings are still only available less than 50% of the time and their anti-submarine warfare mission system is prone to failure when they do fly.


À notre avis, sans mécanisme facilitant les poursuites privées, il est moins probable que de telles poursuites soient intentées contre ceux qui font du mal à l'environnement. De même, les objectifs de société que sont la sanction, la réadaptation et la dissuasion de ces personnes sont moins susceptibles d'être atteints, particulièrement lorsque les poursuites fédérales en vertu de la LCPE se font de plus en plus rares.

We believe that without a mechanism to facilitate private prosecutions, such prosecutions are less likely to proceed, and the societal objectives of punishment, rehabilitation and deterrence of environmental wrongdoers are less likely to be achieved, especially when federal prosecutions under CEPA are increasingly rare.


Il est entendu que nous allons également parler du projet de loi C-17, probablement lorsque nous reviendrons, à moins que nous puissions fixer une date maintenant, à laquelle nous parlerions également du projet de loi C-17.

It's understood too that we were going to talk about Bill C-17, possibly when we get back, or if there was a date available beforehand, we would be talking about Bill C-17 also.


Une cohorte qui, statistiquement, vote moins lorsqu'elle a 18 ou 20 ans votera probablement moins aussi lorsqu'elle vieillira. Elle votera moins que ses parents ou ses grands-parents, et c'est l'une des raisons qui expliquent la baisse du taux de participation.

A cohort that statistically votes less when it is 18 or 20 is likely to go on voting less as it ages, less than its parents or its grandparents did, and that is one reason why the overall turnout rate has been diminishing.


Les États membres peuvent cependant décider de ne pas effectuer ces visites pour les investissements moins importants ou lorsqu’ils jugent peu probable que les conditions requises pour l’octroi de l’aide ne soient pas remplies ou que la réalité de l’investissement n’ait pas été respectée.

However, Member States may decide not to carry out such visits for smaller investments, or where they consider that the risk that the conditions for receiving aid are not fulfilled, or that the reality of the investment has not been respected, is low.


3. FAIT OBSERVER qu'il existe des incertitudes scientifiques lorsqu'il s'agit de traduire une augmentation de 2 °C en concentrations et voies d'émission des gaz à effet de serre; CONSTATE qu'il ressort de recherches scientifiques récentes et des travaux du GIEC qu'il est peu probable qu'une stabilisation des concentrations des gaz à effet de serre en dessous de 550 parties par million en volume en équivalent CO2 soit compatible avec l'objectif à long terme de 2 °C maximum fixé pour l'augmentation de la température et que, pour avoir ...[+++]

3. NOTES that scientific uncertainties exist in translating a temperature increase of 2ºC into greenhouse gas concentrations and emission paths; however, RECOGNISES that recent scientific research and work under the IPCC indicates that it is unlikely that stabilisation of greenhouse gas concentrations above 550 ppmv CO equivalent would be consistent with meeting the 2°C long-term objective and that in order to have a reasonable chance to limit global warming to no more than 2°C, stabilisation of concentrations well below 550 ppmv CO equivalent may be needed; NOTES that keeping this long-term temperature objective within reach will requ ...[+++]




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moins probable lorsque ->

Date index: 2022-04-06
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