Traduction de «modèle visé dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modèle visé du Projet de gestion des biens immobiliers
RPMP to-be model

voitures particulières correspondant à un modèle de la gamme visée par l'accord
passenger car which corresponds to a model within the contract programme | passenger car which corresponds to a model within the contract range

coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde
backsight(USA) | backward sight | plus sight

visée reflex | visée reflexe | visée réflexe
reflex viewing

analyse fondée sur l'objet visé [ analyse de l'objet visé | analyse qui constitue à examiner le but ou l'objet visé ]
purposive analysis

visée rétrograde [ visée arrière | visée inverse ]
backsight [ back sight | backward sight ]

business model | modèle d’entreprise | modèle commercial | modèle économique
business design | model for business | business model | business models

concevoir des modèles de données | développer des modèles de données | créer des modèles de données | mettre en place des modèles de données
create data models | manage data models

aménagement paysager à visée nourricière | paysagement à visée nourricière | aménagement paysager comestible | paysagement comestible
edible landscaping | foodscaping

modèle «software as a service» | modèle de logiciel à la demande | modèle SaaS
SaaS (service-oriented modelling)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. La Commission adopte un acte d’exécution établissant le modèle visé au paragraphe 1 du présent article ainsi que les exigences concernant les langues utilisées dans le passeport visé audit paragraphe et la présentation et les éléments de sécurité de ce passeport, ainsi que les règles nécessaires à la transition vers ce modèle de passeport.
2. The Commission shall adopt an implementing act laying down the model referred to in paragraph 1 of this Article as well as requirements concerning the languages, layout and security features of the passport referred to in that paragraph, and the rules necessary for the transition to the model of that passport.

En particulier, il conseille la Commission sur les modèles visés à l'article 11, paragraphe 8, et à l'article 31, paragraphe 5, sur les projets de normes techniques et de structures de présentation visées à l'article 17, paragraphe 8, et à l'article 19, paragraphe 6, et sur les modalités uniformes précises en matière de collecte et d'analyse de données visées à l'article 32, paragraphe 3.
In particular, it shall advise the Commission on the templates referred to in Article 11(8) and Article 31(5), the draft technical standards and formats referred to in Article 17(8) and Article 19(6), and the uniform detailed specifications for data collection and analysis referred to in Article 32(3).

2. La Commission adopte un acte d’exécution établissant le modèle visé au paragraphe 1 du présent article ainsi que les exigences concernant les langues utilisées dans le certificat sanitaire visé audit paragraphe, ainsi que la présentation et la validité de ce certificat.
2. The Commission shall adopt an implementing act laying down the model referred to in paragraph 1 of this Article as well as requirements concerning the languages, the layout and the validity of the animal health certificate referred to in that paragraph.

11. La Commission adopte le modèle visé au paragraphe 10 par voie d'actes d'exécution.
11. The Commission shall adopt the model referred to in paragraph 10 by means of implementing acts.

Pour la présentation du bilan, les États membres exigent le recours à l'un ou l'autre des deux modèles visés aux articles 9 et 9 bis. Si un État membre permet l'utilisation des deux modèles, il autorise les entreprises à choisir celui des modèles obligatoires qu'elles adoptent.
For the presentation of the balance sheet, Member States must require one or both of the layouts set out in Articles 9 and 9a. If a Member State permits both layouts, it must allow undertakings to choose which of the prescribed layouts to adopt.

3. Les rapports d'exécution annuels sont recevables lorsqu'ils contiennent toutes les informations requises conformément au modèle visé au paragraphe 2, dont les indicateurs communs.
3. The annual implementation reports shall be admissible where they contain all the information required in accordance with the template referred in paragraph 2, including the common indicators.

4. La fiche de réception des véhicules réceptionnés par type conformément au présent article est établie selon le modèle visé à l'article 16, paragraphe 2, mais ne porte pas l'entête "Fiche de réception UE par type de véhicule"; elle précise la nature des dérogations accordées en application du paragraphe 1 du présent article.
4. The type-approval certificate for vehicles type-approved in accordance with this Article shall be drafted in accordance with the template referred to in Article 16(2), but shall not bear the heading "EU vehicle type-approval certificate" and shall specify the content of the waivers granted pursuant to paragraph 1 of this Article.

Afin de mettre pleinement en œuvre le modèle visé dans des directives récemment adoptées dans le secteur des valeurs mobilières, et notamment la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 sur les opérations d'initiés et les manipulations de marché (abus de marché) — qui donne au CEVM la mission de conseiller la Commission dans l'exercice de ses compétences réglementaires, tout en laissant la décision 2001/528/CE régir l'organisation d'autres aspects du travail mené par ce comité — il est nécessaire de supprimer les dispositions de l'article 53 de la directive 85/611/CEE qui définissent l'organisation et les missions de l'actuel comité de contact OPCVM en dehors de ses compétences en matière de comitologie.
In order to fully implement the model set out in recent Directives in the securities field, in particular Directive 2003/6/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on insider dealing and market manipulation (market abuse) , which gives to the ESC the function to advise the Commission in the exercise of its regulatory powers, while leaving the organisation of other aspects of the ESC's work to be governed by Decision 2001/528/EC, it is necessary to delete the provisions setting up, under Article 53 of Directive 85/611/EEC, the organisation and functions of the present UCITS Contact Committee outside its ‘comitology’ capacity.

, tous les permis de conduire ne satisfaisant ni aux exigences de l'annexe I de la présente directive ni à celles de l'annexe I bis de la directive 91/439 /CEE introduite par la directive 96/47/CE sont remplacés par le modèle visé à l'annexe I de la présente directive.
, all driving licences which comply neither with Annex I to this Directive nor with Annex Ia to Directive 91/439/EEC, which was introduced by Directive 96/47/EC, shall be replaced by the model in Annex I to this Directive.

* , tous les permis de conduire ne satisfaisant pas aux exigences de l'annexe I de la présente directive sont remplacés par le modèle visé à l'annexe I.
*, all driving licences which do not comply with Annex I to this Directive shall be replaced by the model in Annex I.