Vertaling van "modèle qui constitue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

identification | processus par lequel un individu se constitue sur le modèle d'un autre
identification

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

personne morale [ personne juridique | personne civile | personne morale civile | personne fictive | organisme doté de la personnalité morale | corporation | entité juridique | entité légale | corps constitué | corps constitué en corporation | corps constitué et politique | corps incorporé | soci ]
body corporate [ body corporate and politic | body politic and corporate | body politic or corporate | body politic | corporate body | corporate entity | legal entity | juridical entity | artificial person | juristic person | juridical person | conventional person | legal person | corporation ]

constitué en personne morale [ doté de la personnalité morale | constitué en société | constitué en corporation | Inc. | Incorporé | incorporé ]
incorporated [ Incorporated | Inc. ]

constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer
incorporate | constitute a company

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

cytoplasme | éléments constituant une cellule (sauf le noyau)
cytoplasm | part of a cell

constituant | chacun des corps simples qui forment un corps composé
component

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

h) étendre le champ de la connaissance dans le domaine des sciences naturelles, synthétiser celle dont on dispose actuellement en de nouveaux types ou modèles et constituer une base de données taxinomiques pour la recherche biologique et géologique;
(h) create new knowledge and synthesize existing knowledge into new patterns and models and provide a taxonomic data base for biological and geological research;

Je considère que les lignes directrices et le modèle proposé constituent une nette amélioration.
I view the guidelines and the model that has been put forward as a significant improvement.

Est-ce que c'est le modèle qui constitue la solution pour les Premières nations?
Therefore, is that the model that will be a solution for First Nations?

De l'avis de votre rapporteur, la solution proposée par la Commission, qui suppose qu'aucune protection des dessins ou modèles n'existe dès à présent pour les pièces de rechange, ne tient pas suffisamment compte de ce rapport de force entre les différents intérêts en jeu. Par conséquent, votre rapporteur propose une solution intermédiaire selon laquelle «les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la directive 98/71/CE dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale» peuvent maintenir cette protection au titre des dessins ou modèles cinq ans après l'entrée en vigueur de la directive.
Your rapporteur considers that the solution proposed by the Commission, which means that design protection for spare parts ceases immediately, fails to take sufficient account of this tension between the various interested parties. Your rapporteur therefore proposes a transitional solution, whereby those ‘Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EEC for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’ may retain this design protection for another five years after the entry into force of the directive.

1. La protection au titre de dessin ou modèle n’existe pas à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe qui est utilisée au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la présente directive dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale.
1. Protection as a design shall not exist for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of this Directive, for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance.

Une «clause de réparation» a été introduite, selon laquelle la protection au titre de dessin ou modèle n’existe pas «à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe qui est utilisée au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la présente directive dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale».
A “repair clause” is introduced whereby there is no design protection ‘for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of this Directive, for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’.

Lorsqu’il s’agit de concevoir une Europe sociale, le modèle scandinave constitue l’un des modèles fondamentaux sur lesquels les Européens peuvent compter. Par conséquent, il est tout à fait inacceptable que le président de la Commission affirme devant cette Assemblée à chacune de ses sessions qu’il défend le modèle social européen et permette par ailleurs à ses commissaires d’affirmer le contraire.
When it comes to fashioning a social Europe, the Scandinavian model is one of the fundamentals on which we Europeans can rely, and so it is quite utterly unacceptable that the President of the Commission should assert to this House in every one of its sittings that he defends the European Social Model and then goes on to allow his Commissioners to go about saying the very opposite.

Il compare les prix de 91 modèles qui constituent les meilleures ventes de 26 constructeurs automobiles.
It compares prices for a total of 91 models which represent the best-sellers of a total of 26 manufacturers.

Elle considère que le modèle proposé constitue une étape en vue de préserver l'efficacité de la prise de décision au sein de la BCE dans la perspective de l'élargissement.
The Commission considers that the proposed model constitutes a step towards securing the continued efficiency of decision-making within the ECB in the perspective of enlargement.

Le modèle uniforme constitue un document séparé, où sera insérée de manière indélébile la photographie de l'intéressé .
The uniform format shall be a stand-alone document in which a photograph of the person concerned shall be inserted in an indelible manner .